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Etat des biens situés sur le territoire de Bonnaiseaux, de la mouvance directe de Grusse et de Vincelles ; consultation signée par plusieurs avocats de Besançon, décidant que les seigneurs de Grusse ne peuvent prétendre aucune justice à Bonnaiseaux ; états : de plusieurs terres situées à Grusse, appartenant à M. Abriot de Grusse ; des lieux et visite des domaines composant la seigneurie de Grusse ; extrait du terrier de Grusse, dressé en 1571, en ce qui concerne les vignes situées à Saint-Laurent-la-Roche ; inventaires des titres de la seigneurie de Grusse.

1E29 , 1671-1789  

JULIARD. Seigneurie de Peintre. Marché passé entre François-Froissard de Broissia, seigneur de Montagna, Noir, Annoire, Villangrette et Peintre, d'une part, et les frères Poyet, pour curer et réparer le bief de la seigneurie de Peintre ; vente de ladite seigneurie, par Joseph-Ignace-François-Froissard de Broissia, vicomte de Neublans, à Françoise-Hélène Juliard, veuve de François Clément, contrôleur ordinaire des guerres, demeurant à Mâcon.

1E294 , 1757  

Commercialisation .- Tarifs des prix des différents modèles, 1932-1935. Avis d'expéditions, 1933-1934. Bordereaux d'envois des pendulettes Sancley, 1933. Correspondance au sujet des commandes, 1933-1934. Commandes passées par le représentant Auguste, de Marseille, 1934. Ordres des commandes, 1934.

29J602 , 1933-1935  

Se reporter à la cote précédente pour un état des livraisons aux clients, 1933-1934

Contexte :
FONDS ET PAPIERS DE FEDERATIONS, SOCIETES, USINES, LIEES A LA COOPERATIVE > La Pendulette Sancley

Aménagement d'une voie de raccordement à la voie royale, par Perrard.

4Nplan87/1-2 , 1840-1841  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE POLIGNY > Entretien, réparations, travaux neufs (1833-1884) ; extension de la caserne à cheval pour loger la brigade à pied d'Aumont (1887-1893) ; entretien, réparations, travaux neufs (1890-1929).

Requêtes adressées à l'intendant par le marquis de Brun, le comte de Vaudrey, le chapitre de Poligny, pour obtenir d'être inscrits sur les états des charges des sauneries de Salins. Comptes à rendre par les héritiers de Dominique Peting de Santans, commis pour le payement des charges assignées sur les sauneries de Salins. Avis à ceux des propriétaires de titres nouvels dont les certificats de remise délivrés par M. Ethis sont timbrés des numéros indiqués au tableau joint à cetavis de les faire retirer au secrétariat de l'Intendance.

Cp370 , 1719-1775