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Ordonnances de l'intendant règlant: les baux des biens communaux d'Arinthod, Monnières, Neublans, Saint-Claude (bail de la boucherie), Tourmont, Villars-sur-l'Ain, Mesnay, Barretaine, Septmoncel, Moirans, Jeurre, Morbier, Saint-Amour; la délimitation, l'arpentement des territoires et les usurpations commises sur les terrains communaux de Grande-Rivière, Lac-des-Rouges-Truites, Louvenne, Pont-des-Vents, Laneria, Balanod, Picarreau, Lamare et les Faisses, Augisey, Chausserans, Froideville, Montchauvier, Ney, Saint-Lamain, Publy, Poitte, Montmorot, Revigny, Plenisette, Arlay, Arbois, Bletterans, Quintigny, Chaumergy, Gevingey.

Cp464 , 1652-1786  

Le chapitre de Baume demande à être transféré à Dole, et la permission de porter une médaille semblable à celle des chanoines de Gigny, suspendue à un ruban noir. Nominations par le Roi: de l'abbé de Montiley, évêque d'Autun; de l'abbé de Champagne, de l'intendant de Franche-Comté, et de M. Droz, pour statuer sur les difficultés qui règaient depuis longtemps entre les chanoines de l'église de Dole et les familiers de cette église. Les chanoines de Dole demandent que leurs contestations soient jugées par les tribunaux ordinaires. Projet de règlement pour le rit et le cérémonial de l'église collégiale de Dole.

Cp84 , 1724-1772  

Demandes en délivrances de bois par les habitants d'Aresches. - Les Arsures, - Beaucul, - Besain, - Bracon, - Bulle, - Blégny, - Cernans, etc.

A698 , 1787  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.