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Extrait du plan cadastral.

4Nplan81/1  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE MOIRANS > Locations de logements (1800) ; état des lieux (1865) ; location de l'immeuble Monnet (1878-1886) ; projet de construction d'une caserne par la commune (1880) ; acquisition par la commune de l'immeuble Esnault-Champelan et travaux d'aménagement (1886-1888) ; location à la commune et travaux à sa charge (1887-1938). > Location de la maison Monnet, par Comoy.

(1766-1769)

 
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Etudes rattachées à Saint-Julien > Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour > MINUTES > MATHIEU (Daniel) (Notaire royal, tabellion du marquisat d'Andelot. Jusqu'au 31 mars 1766, maître Mathieu exerçait à Saint-Amour et à partir du 3 avril, il exerce à Andelot-lès-Saint-Amour.)

Assignations, 1787, 1789.

3H76 , 1787-1789  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789 > L'Amande [Graye et Charnay], Champagne, Lains, Lamart, Loisia, Pimont, Saint-Julien, Véria, et habitants demeurant à Graveleuse, Echaillat, bois du Ban et Augisey, 1782-1789

Correspondance passive et active avec la famille Clément.

110J895 , 1812-1828  

Correspondance passive et active avec la famille Clément[1]. Clément frère, 1812 ; Faivre née Clément, 1812-1813 ; Ch. L. Clément, 1813-1828.

[1] Belle-famille de Marie-Etienne Monnier, famille maternelle d'Adélaïde son épouse.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Correspondance familiale.

Comptes rendus au commissaire subdélégué de la réformation de Salins, par le receveur des amendes, restitutions, glandées, châblis, droits d'usage, etc. ; - gages des gardes.

A604 , 1763-1765  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Comptes (recettes et dépenses) de la Réformation.