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Procédure contre des frères communiers vers Cuiseaux, relative au pré en Bouttière, 1786-1788.

3H136 , 1786-1788  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny et non directement rattachables aux prieurés dépendant de Gigny (indication des offices de rattachement si connus) > Cuiseaux > Procédure contre des frères communiers vers Cuiseaux.

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Alexandre de Froissard

36J1107 , 1824-1827  

Importante correspondance entre Arsène Gros, ami de Félix Mermet, directeur de la Coopérative, sur la rénovation de l'industrie diamantaire française, et notamment celle de Saint-Claude, par l'intermédiaire de M.M. Torczyner d'Anvers, et M. Stern, d'Allemagne, 1935-1940.

29J80 , 1935-1940  

Détails intéressants sur l'évolution politique de la France qu'il confie à son ami Félix Mermet.

Contexte :
DIRECTION GÉNÉRALE > Difficultés de gestion économique face à la concurrence et aux charges sociales. > Interventions d'hommes politiques jurassiens.

Jugements : extraits, 1783-1787.

3H59 , 1783-1787  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789 > Graye, 1787-1789