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Enregistrement "des présentations des procureurs et des constitutions des parties en demandant et défendant."- Noms : les dames Bénédictines de Besançon ; Anne-Angélique-Louise de Conflans, veuve usu-fruitière des biens de feu noble Jacques-Gabriel Vaillant, seigneur de Mauboux, capitaine du fort Saint-André de Salins ; Elisabeth-Geneviève de Roo ; André François, conseiller maître en la cour des comptes de Dole ; le sieur Bousson, de Poligny, avocat du Roi au bailliage de ladite ville, etc.. (registre), In-folio, 208 feuillets, papier.

2B575 , 1751-1756  

Ventes : d'immeubles situés à Barey, près Osselles, par Anatoile Mairey, de Torpes, à Pierre d'Anvers, écuyer ; d'une vigne sise au territoire de Morre, par Jean Jaloux et Claudine Bercin, son épouse, à Pierre d'Anvers, écuyer, citoyen de Besançon ; d'immeubles situés au territoire d'Osselles, par Antoine Fourain, épouse de Pierre de la Charme, à Pierre d'Anvers, écuyer, citoyen de Besançon ; par Pierre Loupvet, de Gy, à Pierre d'Anvers, écuyer, d'un pré sis au territoire de Gy ; quittance par Denis Prévost, de Quingey, docteur ès droits, avocat fiscal à Quingey, et Claudine d'Anvers, son épouse, de la dot de cette dernière promise par Pierre d'Anvers, écuyer, et Antoine Despotots, ses père et mère; vente par Claude Martin et Henri Martin, d'Osselles, à Pierre d'Anvers, écuyer, d'immeubles sis au territoire d'Osselles ; quittance de dot donnée par Philiberte d'Anvers, épouse de Jean Malarmey, à Pierre d'Anvers, seigneur de Vellemoz.

1E728 , 1571-1583  

Jugements de la réformation des salines de Salins. - Noms de délinquants : Antoine Billet, de Nans-sous-Sainte-Anne ; - Denis Sage, de Doulaise ; - Antoine-Joseph Perney, du Grand-Nans-sous-Gardebois ; - Jacques Dugoy, dit Le Sourd, d'Ecleux ; - Pierre-Antoine Coudri, de Levier ; - Philippe Paget, de Boussière ; - Pierre-Joseph Rousset, dit Vannoz, de Salins ; -Jean-Baptiste Bournier, d'Ivrey ; - François Vermeillet, de Cernans ; - Anatoile Fromont, d'Andelot ; - Pierre Rodet, de Fonteny ; - Jean-Denis Michaux, d'Aiglepierre ; - Guillaume Maillard, d'Aresche, etc.

A804 , 1751  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Jugements de la Réformation : vols de bois.

Distribution du rez-de-chaussée ; élévation.

4Nplan75/2 , 1829  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE CHAMPAGNOLE > Locations, travaux à la charge des propriétaires : rapports de l'autorité militaire, états des lieux, baux, devis, correspondance (1801-19031) ; projets de construction d'une caserne (1824-1830) ; acquisition de la caserne (1937-1941) ; réparation de la toiture (1938) ; location de jardins pour les gendarmes (1938). > Second projet de construction, par Dufour.