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Election du sieur Clément, comme lieutenant de maire, et du sieur Grival, comme conseiller municipal de Saint-Claude. Les anciens officiers municipaux de Saint-Claude réclament contre l'arrêt du Conseil d'Etat qui, en fixant le régime d'administration de cette ville, a nommé aux places municipales. Election du sieur Regaud, comme premier échevin, et du sieur Delvert, comme conseiller municipal. M. Crestin donne sa démission de maire de la ville de Saint-Claude. Election des sieurs Lorain, avocat, Molard, médecin, Nicod et Blandans, comme officiers municipaux de Saint-Claude. Projet de règlement présenté par l'évêque de Saint-Claude pour l'election des officiers municipaux de cette ville. Liste des membres composant le corps municipal de Saint-Claude, adressée à l'intendant de Franche-Comté.

Cp70 , 1777-1786