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Ordonnances de l'intendant condamnant ou autorisant à réparer leurs chemins communaux les habitants de Chapois, Andelot, les Nans, Chille, Champagne, Saint-Lamain, Loulle, Véria, Graye-et-Charnay, Molain, La Mouille, Champvans, Moirans, Besain, Morey, Chilly, Saint-Didier, La Chaux-des-Crotenay, Montliboz et le Châtelet, le Latet et Montoux, Beaufort, Chaveria, Saint-Lothain, Montchauvrot, Viry et Rogna, Arbois, Monnet-le-Ville, Montigny, Marigny, Fontenu, Saffloz, Mont-sur-Monnet, Jeurre, Montcusel, Grand-Serva, Chancia, Nezen, Epercy, Douvres, Mont-sous-Vaudrey, Cinquetral, Longchaumois, Foncine-le-Haut, Foncine-le-Bas, les Planches, Darbonnay, les Landes, Cramans, Saint-Michel de Marnoz, Aiglepierre, Montmorot.

Cp503 , 1685-1789  

Chaudière : coupes. Chaufferie : élévations, par Pourchot.

4Nplan48 , 1837  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURES > PREFECTURE DU JURA > Réparations, entretien, travaux neufs : rapports, devis, plans, factures, mémoires, correspondance (généralement dossiers annuels). 1806 - 1940 > Travaux, 1830 - 1839 (avec 4Nplan48).

Subdélégation d'Intendance de Saint-Amour

8C  
Affaires générales.- Statistique et économie, 1756-1789 (C 948-953, 997-998) ; routes royales, 1759-1783 (C 941) ; affaires militaires, 1738-1789 (C 933-940).

Tutelle des communautés d'habitants.- Bâtiments communaux et travaux, 1749-1789 (C 987-995) ; terrains et bois communaux, 1745-1789 (C 943-945, 958) ; comptes d'échevins, 1756-1789 (C 973-986) ; impositions royales et charges locales, 1708-1785 (C 946, 955, 961-972).

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