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Ordonnances de la réformation, autorisant l'exploitation des écorces dans les forêts royales pour être vendues, et le produit être destiné au payement des réparations et entretien des chemins existant dans lesdites forêts. - Etats numériques. - Procès-verbaux de liquidation.

A754 , 1779-1789  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Ordonnances autorisant l'exploitation des écorces.

Correspondance échangée avec la famille Himbert.

110J894 , 1800-1829  

Correspondance échangée avec la famille Himbert. Marguerite-Françoise, mère de Marie-Etienne Monnier, An IX-1808 ; Victor Imbert, cousin de M. E. Monnier, commissaire de guerre, 1807-1815 ; cousin Himbert[1] à Perrigny, 1810-1814 ; famille Himbert non clairement identifiée, 1807-1829.

[1] La signature ne permet de l'identifier clairement.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Correspondance familiale.

Gestion de la propriété du Viseney ; livre journal ; indemnisation par la société Solvay des dégâts causés au verger par l'infiltration de saumure ; location des prés ; modification des clauses et conditions du testament .- Gestion des titres.

4N171 , 1844-1846  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DIVERS BATIMENTS > LEGS SARRET DE GROZON

Ordonnances des commissaires de la réformation, relatives aux forêts royales et bois communaux déclarés défensables, et portant permission de faire paître les bestiaux et de passer dans les bois. - Requêtes des communes de Chilley-sous-Onay, - Montmalin, - Saizenay, - Cramans, - Abergement-lès-Thézy, etc.

A634 , 1782  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Ordonnances relatives aux forêts royales et bois communaux défensables.