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Claude François Joseph Ignace de Froissard, fils d'Antoine Ignace.Actes d'Antoine Ignace Froissard en faveur de son fils ; acte d'émancipation ; modèles, notes, minutes, articles pour le traité de mariage à faire entre Claude François Joseph Ignace Froissard de Bersaillin et Louise Antoinette Gabrielle de Froissard de Broissia ; avis de consultation ; modèle de traité à l'effet de substituer la charge de Chevalier d'Honneur en la Chambre des comptes de Dole et les maisons et dépendances situées rue Mont-Roland à Dole (1737) ; sûreté de titres confiés à son fils (1738).

36J173 , 1737-1738  

Assignation donnée à la commune de Lachaux à comparoir devant MM.les commissaires en la réformation de Salins, pour représenter les titres sur lesquels elle fonde son droit d'usage dans la forêt de Moidon. - Mémoire présenté par les habitants de La Chaux, pour prouver leur droit d'usage. - Extrait de la visite de M. de Sthenuis.

ASUP107 , 1606-1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Contrôle des délivrances des sels de redevances, francs-salés et gratifications en sels en pains, pendant la sixième année du bail de Laurent David. - Distribution du sel rosière d'ordinaire de Salins : - 6 charges de sel aux Cordeliers de Salins pour une messe quotidienne en faveur de la saline ; - 18 charges pour les officiers de la grande saline ; - 18 charges pour les officiers de la grande saline : - Marmet, juge, - Raclet, lieutenant, - Bouzon, procureur du Roi, - Lepin, ingénieur, - Dirocourt , greffier, - Oudet, contrôleur des bois, - Bavillet, contrôleur, - Maître, gardien des sources, - Jouffroy, contrôleur des sels ; - 15 charges pour les 14 bénatiers de la grande saline ; - 6 charges pour les officiers de la petite saline : - François, gardien des sources, - Courtial, clerc du puits à muire, - Poulet, contrôleur des sels ; - 6 charges et 2 bosses, pour la bénédiction des sources, au curé de Saint-Anatoile et à son clerc, - aux familiers de Saint-Anatoile, - au curé de Saint-Jean et à son clerc, - à l'hôpital du Saint-Sépulcre, - aux familiers de saint-Jean, - au curé de Notre-Dame et à son clerc ; - 6 charges et 1 bosse de gratification à l'avocat de la ferme, - au procureur de la ferme, - aux religieuses de Sainte-Claire, - aux ermites de Saint-Roch, - aux dames de l'abbaye de Migette.

A139 , 1779-1780  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie David.