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Correspondance amicale et pour la gestion de ses affaires personnelles.

110J1072 , 1939-1943  

Correspondance amicale et pour la gestion de ses affaires personnelles, 1941-1945.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Sixième génération. > Laurent Monnier. > Correspondance.

Assignation donnée aux habitants et communauté de Pontamougeard à comparoir, devant le sieur Maclot, grand maître des Eaux et Forêts de France au département de Champagne, commissaire en la réformation des bois affectés aux salines de Salins, pour déposer au greffe de ladite réformation les plans et cartes figuratives de leurs bois communaux non affectés à la cuite des muires, y faire déclaration du nombre d'arpents, etc. - Mémoire présenté par les habitants de Pontamougeard à M. le commissaire en la réformation des bois de Salins, pour prouver leurs droits dans les forêts appartenant au Roi. - Inventaire des titres qu'ils produisent. - Plan (collé sur toile).

A859 , 1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Plans-masse du bâtiment des Cordeliers, par Sugniaux.

4Nplan52/1-2 , 1817-1819  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURES > SOUS-PREFECTURE DE DOLE > Réparations, entretien du bâtiment des Cordeliers abritant sous-préfecture, tribunaux et gendarmerie de Dole : rapports, devis, plans, factures, mémoires, correspondance.

Demandes de mise en liberté, de remises et modérations d'amendes et de restitutions d'objets sequestrés, par : Nicolas Jeunet, de Bracon, - Claude Reverchon, d'Ardon, - Nicolas Chenu, de Cramans, - Antoine Meunier, d'Andelot, - Anatoile Cornu, de Clucy, etc.

A569 , Entre janvier 1785 et juin 1785  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes de libération, modération d'amendes, restitutions de séquestres.

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Anatoile Maréchal, dit Malbroux, de Cramans, - Jean-Philippe Gros-Henri, de Poligny, - Nicolas Redy, de Plénisette, - Jean-François Guinchard, de Besain, - Simon Bouzon, de Censeau, etc.

A400 , Entre janvier 1775 et avril 1775  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Avis donné par l'intendant à son subdélégué à Dole de la suppression des brigades de maréchaussée établies à Saint-Vit et à Saint-Loup. Copie des instructions adressées par le prince de Montbarrey à l'intendant sur les droits d'étape dus aux cavaliers de maréchaussée. Etat des journées employées par la maréchaussée de la subdélégation de Dole pour porter les ordres relatifs à l'assemblée d'une partie des soldats provinciaux.

Cp622 , 1770-1782