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Familles Jannin et Jantot, éteintes dans la famille Grignet de Saint-Loup; procès entre Jean-François Froidevaux, Pierre Jannin et Geneviève-Marie de Marcia, veuve de noble François-Xavier Jannin, de Dole, au sujet de certaines clauses du testament de ce dernier ; procès entre Marie-Geneviève de Marcia, veuve de François-Xavier Jannin, de Dole, et Joseph-François Cuynet, huissier à Dole, au sujet de l'exécution du testament de François-Xavier Jannin ; vente d'un meix situé à Saint-Aubin, par Henri Jantot, de Dole, au sieur Marceau Demonget.

1E165 , 1657-1785  

Ordonnances de l'intendant: condamnant à payer les arrérages des rentes qu'elles ont constituées au profit de communautés religieuses ou de particuliers les communes de Courlans, Nilly, Mantry, Villette-lès-Arbois, Montaigu, Chilly, Champrougier, Rochefort, Marnoz, Champvans, Pupillin, Château-Chalon, la terre de Colonne; autorisant à plaider les communes de ravilloles, Cuttura, Salins.

Cp479 , 1729-1789