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Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11.

110J34 , 1795-1928  

Sites de production. Travaux de maçonnerie au fourneau de Baudin et reconstruction de la halle à charbon, An IV - An V. Reconstruction du haut-fourneau : notice des mesures à prendre, 1808-1837[1]. Élévation d'une charpente sur la sablerie et agrandissement : devis, correspondance avec G. Écureux 1826-1829[2]. Problèmes de droits de prises d'eau : mémoires, 1799-1803[3]. Fonte de la cloche au-dessus du bâtiment de productions, 1846 et 1888. Installation de l'électricité à l'usine par L'Union Électrique, 1923-1928. Plans des ateliers, s. d. [début XXe s.]

[1] Le sieur Thionnet (Lons-le-Saunier) assure la reconstruction en 1827 puis le sieur Ringuelet (Fraisans) en 1831.

[2] Voir en fin d'inventaire 110 Jplan 10.

[3] Prises d'eau pratiquées à l'amont pour irriguer les terrains riverains.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.

Papiers personnels.- Mariage avec Anne Vuillin, sa première femme : contrat de mariage, 1634 ; difficulté de règlement de la dote, 1673. Reconnaissance par Claudine Chappon, soeur de Jean, par crainte de la peste, de 12 fr. pour sa dote et 140 fr. pour la succession à la part de sa mère d'un héritage, et de la remise d'un collier plaqué or qu'elle avait emprunté à sa mère pour son mariage, 1636. Affranchissement de la mainmorte par le prieur de Gigny, 1643. Compte de ce que doit Jean Chappon au sieur Devoy, [médecin] : lettre, 1658.

550E4 , 1634-1673  
Contexte :
Jean Chappon, fils de Claude, notaire, procureur d'office du prieuré de Gigny, châtelain de la terre et seigneurie de Saint-Julien 1617-1681

Devis (1809-1810, avec plans 4 N plan 64) ; adjudications (1811-1813) ; rapports, délégations de crédits, correspondance (1810-1823) ; certificats de paiements (1811-1820) ; comptes rendus à l'administration centrale de la situation des travaux (1811-1822) ; problèmes de voisinage (1811-1816) ; réclamations des entrepreneurs (1823-1827).

4N34 , 1809-1827  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > SAINT-CLAUDE > Construction d'un hôtel de ville, d'un tribunal, d'une prison et d'une gendarmerie

Justice des salines. - Procédure criminelle contre : - Toinette Darlay et Julienne Vauttupied, de Salins ; - Philippe Bonjour, de Salins, accusés de vols de morceaux de sel dans les salines ; - Charles Villiers, de Palantine ; - Denis Benoît, Claude Létondal, de Hauterive, Julerot, soldat de milice, et Jean-Claude Vielle ; - François Bourcier et ses complices, de Pontarlier, accusés de contrebande de tabac.

A251 , 1771-1772  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procédures correctionnelles et criminelles.

CHARRETON. Transaction et traité fait entre dame Henriette d'Aens, femme et compagne de messire Benoît Charreton, seigneur de Chassey, et messires Jean Charreton, prêtre, et Emilien Charreton, frères, et Charlotte et Anne Charreton, au sujet du testament et hérédité de Benoît Charreton (1611). Grosse de traité et accord portant constitution de la rente de 480 francs au profit de généreux seigneur Claude de Thiard, baron de Bissy, Pierre Vaudrey, sur généreux seigneur Claude de Louverot, baron du Pin, etc., tant en son nom qu'au nom de Jean-Claude de Louverot, son frère. Consultation juridique non signée sur le testament de M. et Mme de Chassey. Consultation juridique signée des avocats Drouaillet, Michoutey, Vaquand au profit de madame de Chassey, de ses filles et de son fils Maximilien sur la transaction de 1611 analysée plus haut. Reconnaissance, ouverture, et publication du testament solennel de Benoît Charreton de Chassey et d'Henriette d'Aens, sa veuve, (1600). Copie de la vente d'une maison sise à Lons-le-Saulnier en la grande rue et d'une grange sise en la rue du Four dans la même ville, faite par Guillaume ; abbé de Rosières, à Nicolas Laval, de Lons-le-Saulnier, marchand, pour la somme de 1,500 francs comtois (1605). Mémoires et instructions des biens, droits et actions qui compétent au sieur protonotaire de Chassey, par le moyen du pré-décès de ses père et mère ( 1630) . Lettres patentes du comte de Mansfellt accordant à Christophe de Villey un traitement de cent livres de quinze gros par mois, comme lieutenant général de régiment des piétons souldarts (1558). Constitution de la rente de 80 francs, par la veuve et les héritiers de François Richardot, seigneur de Molans, au profit de messire Christophe de Villey (1586). Clôture de compte pour dame Anne de Lezet, veuve de Jean-Ferdinand de Villey, contre noble Claude Bouton, baron et seigneur de Pierre (1629).

1E879 , 1558-1654