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Paroisse Notre-Dame de La Loye

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Fonds des tribunaux sous la Révolution (sous-série 11L)

 

Les archives des tribunaux créés par la loi du 16-24 août 1790 et par la réforme judiciaire de l'an IV (tribunal criminel, tribunal civil du département, tribunaux de districts, justices de paix cantonales et tribunaux correctionnels d'arrondissement) semblent, en l'absence d'inventaire d'ensemble, avoir subi de nombreuses pertes dans le Jura. De nombreux documents de ces fonds sont encore dispersés en séries B et dans une bien moindre mesure àprésent en série U.

Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES MODERNES (1790-1940) > Archives administratives et judiciaires de la période révolutionnaire, 1789-1800 (série L)

64H Commanderie de Dole

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Fonds de monastères et couvents du Jura (série H, clergé régulier antérieur à 1792) > Ordres militaires > Templiers puis Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem

UTAS de Lons-le-Saunier

 

2622W - Action Sociale : dossiers individuels (1991-2013).

2705W - Action sociale : dossiers individuels (1972-2015).

2720W - Action sociale : dossiers individuels (1978-2016)

Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES CONTEMPORAINES (10/07/1940 à nos jours) > Services et établissements publics du Conseil général puis Conseil départemental > Services spécifiques > Affaires sociales > Direction des Territoires

Paroisse de Conliège

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles