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1Zp10
,
1956-1958
Contexte :
Paroisse Notre-Dame de La Loye
Contexte :
25H Couvent des Carmes déchaux de Salins
Contexte :
Bretenières
Contexte :
Courlans
Contexte :
Bief-des-Maisons
Contexte :
Fonds des tribunaux sous la Révolution (sous-série 11L)
Les archives des tribunaux créés par la loi du 16-24 août 1790 et par la réforme judiciaire de l'an IV (tribunal criminel, tribunal civil du département, tribunaux de districts, justices de paix cantonales et tribunaux correctionnels d'arrondissement) semblent, en l'absence d'inventaire d'ensemble, avoir subi de nombreuses pertes dans le Jura. De nombreux documents de ces fonds sont encore dispersés en séries B et dans une bien moindre mesure àprésent en série U.
Contexte :
Monnières
Contexte :
64H Commanderie de Dole
Contexte :
Bourget (Le)
Contexte :
Ordres militaires
Contexte :
UTAS de Lons-le-Saunier
2622W - Action Sociale : dossiers individuels (1991-2013).
2705W - Action sociale : dossiers individuels (1972-2015).
2720W - Action sociale : dossiers individuels (1978-2016)
Contexte :
Fonds Jean-Etienne Ducret (100J)
Contexte :
Notaires de Salins (68J)
Contexte :
Paroisse de Conliège
Contexte :