Toutes les ressources 129 929 résultats (4ms)
380W92
,
1958
Stations d'épuration, système d'assainissement et épandage des boues
2537W/55-2537W/62
,
1995-2007
Rapports périodiques faits au préfet par le service du contrôle économique.
304W204
,
1946
Contexte :
Vie associative, politique et syndicale
Contexte :
Echantillon géographique (Asnans), A - Ba
2421W19
,
1989-2008
Contexte :
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
376W366
,
1952
Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1942
341W272
,
1942
Consultations médicales
2447W/15-2447W/19
,
1950-1980
Contexte :
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de GENDREY
376W303
,
1962
Mouvement des maires du Jura demandant une loi où la délivrance du permis de chasse soit subordonnée à la présentation d'une assurance "responsabilité civile contre les tiers" : pétitions classées par ordre alphabétique des communes (1954).
260W153
,
1954
SIDEC (Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif), travaux d'équipement collectif (canton de Dole).
1041W125
{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2003}BA
2405W122
,
1964-2003
Contexte :
Dossiers par commune.Contient les pièces suivantes : dossiers d'adresses collectives, feuilles de logements, bulletins individuels, fiches de logement non enquêtés, dossier de communauté.Champagnole district 009 (3/3), communauté.
2252W13
,
2005
Collèges Les Rousses, Saint-Claude (Rosset et Le Pré Saint-Sauveur)
2362W9
,
2001
Réglementation.- Instructions ministérielles, note (1946-1960) ; production, besoins et prix du charbon : notes du CP des mines, règlement ; états pour le Jura (1955, 1967), 1946-1967.
2209W56
,
1946-1967