Jean, comte de Bourgogne et sire de Salins, abandonne tous les droits qu'il peut avoir sur la montée de muire que l'abbaye de Saint-Oyend perçoit sur le puits de Lons-le-Saunier.
Date:1242-01-01/1242-12-31
Cote:2HPS/110
Auteur:
Contexte : Actes portant des sceaux, extraits des dossiers.
Claude François Boichat, à Dole.- Certificat maçonnique comme maître parfait par la loge la Parfaite Amitié d'Auxonne.
Date:1773-01-01/1773-12-31
Cote:153JDIP/20
Auteur:
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes). > Certificats de membres issus d'autres loges du Grand Orient de France.
Requêtes adressées aux administrateurs des bois affectés aux salines de Salins par divers particuliers usagers de ces forêts, pour obtenir des délivrances de bois.
Antoine Denoroy, né à Beauvais.- Certificat maçonnique français et latin par la loge de la Rose étoilée, de rite écossais (Grand Orient de France).
Date:1818-01-01/1818-12-31
Cote:153JDIP/24
Auteur:
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes). > Certificats et diplômes délivrés à l'étranger ou sous d'autres rites.
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bans > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Coisia > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Tour-du-Meix (la) > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Frébuans > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bellecombe > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cramans > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Rye > Etats de sections et matrices
Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].
Date:
Cote:3P/2475
Auteur:
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Monay > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaumusse (la) > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cerniébaud > Etats de sections et matrices
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes).
Actes de Lambert de Gendrey, Raymond de Fraisans, les chanoines de Saint-Jean de Besançon, Etienne de Thervay.
Date:1181-01-01/1210-12-31
Cote:15H/22
Auteur:
Contexte : Documents d'administration générale > Donations et fondations de messes > Donations et fondations individuelles (classement dans l'ordre chronologique des actes).