Construction d'une fontaine au lieu-dit aux Tilles.- Contentieux relatif à une source entre des particuliers et la commune de Bréry : avis du Comité consultatif de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, pétition, sommation, notifications d'arrêté préfectoral, acte de cession de terrain, autorisations de placer des conduites d'eau, délibérations municipales, correspondance (1859-1878). Travaux : procès-verbaux d'adjudication et de réception définitive des travaux, devis, détail estimatif, avant-métré (1877-1879).

5E7/250 , 1858-1879  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O) > Adduction d'eau et assainissement > Adduction d'eau > Fontaines

Procès entre particuliers, vers 1600. Procès d'un particulier : réponse de Jean Grattard de Bois d'Amont à une requête de la Mouille pour lui faire accepter la charge d'échevin, vers 1600. Procuration pour une cause relative à la consolidation d'une maison, s.d. vers 1600. Créance entre particuliers, 1628. Procès entre particuliers à propos de restitution de quartaux de blé, juillet 1687. Saisie par huissier d'une chaudière en cuivre sur un particulier de la Comte Sambine (Longchaumois) demandée par le propriétaire de Saint-Cergues qui l'avait amodiée, 1694. Procès entre particuliers, Prost Buffard, défendeur : inventaire des pièces de procès, 1694. Procès entre particuliers : exploit et assignation de témoins d'Orsières, 1696. Affaires de la famille Lugand, 1652-1783.

5E73/42 , 1600-1783  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Documents divers (série II) > Affaires entre particuliers

Ecole de garçon du bourg de Longchaumois. Construction : devis, avant-métrés, procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance. Aménagement, entretien : détail estimatif des travaux d'achèvement (1835), devis de réparations (1857), ramonage des cheminées (1908). Location : baux de location des salles de classe (1835-1893). Mobilier scolaire : inventaires (1885-1925).

5E73/134 , 1835-1925  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices à usage d'établissement d'enseignement, de culture, d'arts et de sport.