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459 médias
  • Date: 1768-01-01/1768-12-31
  • Cote: 3G/48
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
341 médias
  • Date: 1746-01-01/1746-12-31
  • Cote: 3G/26
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
1 média
  • Date: 1743-01-01/1790-12-31
  • Cote: 3G/23-3G/70
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage
304 médias
  • Date: 1760-01-01/1760-12-31
  • Cote: 3G/40
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
426 médias
  • Date: 1789-01-01/1789-12-31
  • Cote: 3G/69
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
637 médias
  • Date: 1767-01-01/1767-12-31
  • Cote: 3G/47
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
106 médias
  • Date: 1752-01-01/1752-12-31
  • Cote: 2C/1825
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1722-01-01/1723-12-31
  • Cote: 2C/1032
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
102 médias
  • Date: 1784-01-01/1811-12-31
  • Cote: 2C/1693
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Orgelet > tables
106 médias
  • Date: 1733-01-01/1734-12-31
  • Cote: 2C/1487
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Nozeroy > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1758-01-01/1760-12-31
  • Cote: 2C/2113
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Sellières > registres de formalité
52 médias
  • Date: 1741-01-01/1799-12-31
  • Cote: 2C/387
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Bletterans > tables (1725-1811)
10 médias
  • Date: 1748-01-01/1792-12-31
  • Cote: 2C/1364
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Moissey > tables
55 médias
  • Date: 1709-01-01/1712-12-31
  • Cote: 2C/2155/BIS
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Villers-les-Bois > Registres de formalité
108 médias
  • Date: 1747-01-01/1749-12-31
  • Cote: 2C/1343
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Moissey > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1778-01-01/1778-12-31
  • Cote: 2C/863
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Dole > registres de formalité
29 médias
  • Date: 1754-01-01/1787-12-31
  • Cote: 2C/1466
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Morez > tables
106 médias
  • Date: 1747-01-01/1748-12-31
  • Cote: 2C/647
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Cousance-Cuisia > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1767-01-01/1768-12-31
  • Cote: 2C/1854
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1726-01-01/1729-12-31
  • Cote: 2C/294
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Baume-les-Messieurs > registres de formalité (1704-1738)
96 médias
  • Date: 1781-01-01/1791-12-31
  • Cote: 2C/1328
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Moirans > tables
105 médias
  • Date: 1765-01-01/1768-12-31
  • Cote: 2C/2046
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Saint Aubin > registres de formalité
147 médias
  • Date: 1712-01-01/1713-12-31
  • Cote: 2C/1015
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
107 médias
  • Date: 1759-01-01/1760-12-31
  • Cote: 2C/1839
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
52 médias
  • Date: 1759-01-01/1808-12-31
  • Cote: 2C/127
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arbois > tables (1726-1810)
107 médias
  • Date: 1771-01-01/1772-12-31
  • Cote: 2C/1860
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1704-01-01/1705-12-31
  • Cote: 2C/1747
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
71 médias
  • Date: 1726-01-01/1739-12-31
  • Cote: 2C/1262
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > tables
105 médias
  • Date: 1769-01-01/1772-12-31
  • Cote: 2C/973
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Longwy > registres de formalité
212 médias
  • Date: 1788-01-01/1788-12-31
  • Cote: 2C/1229
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
35 médias
  • Date: 1778-01-01/1778-12-31
  • Cote: 2C/895
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Dole > sommiers
106 médias
  • Date: 1730-01-01/1730-12-31
  • Cote: 2C/1048
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
204 médias
  • Date: 1790-01-01/1791-12-31
  • Cote: 2C/103
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arbois > registres de formalité (1705-1793)
57 médias
  • Date: 1704-01-01/1706-12-31
  • Cote: 2C/626
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Cousance-Cuisia > registres de formalité
55 médias
  • Date: 1789-01-01/1792-12-31
  • Cote: 2C/1884
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1743-01-01/1743-12-31
  • Cote: 2C/1091
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
53 médias
  • Date: 1729-01-01/1755-12-31
  • Cote: 2C/2143
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Sellières > Tables
106 médias
  • Date: 1728-01-01/1730-12-31
  • Cote: 2C/595
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Colonne > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1720-01-01/1723-12-31
  • Cote: 2C/1542
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Orchamps > registres de formalité
107 médias
  • Date: 1770-01-01/1771-12-31
  • Cote: 2C/611
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Colonne > registres de formalité
204 médias
  • Date: 1784-01-01/1786-12-31
  • Cote: 2C/359
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Bletterans > registres de formalité (1693-1792)
79 médias
  • Date: 1784-01-01/1809-12-31
  • Cote: 2C/523
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Chaussin > tables (1760-1809)
104 médias
  • Date: 1741-01-01/1747-12-31
  • Cote: 2C/1250
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > tables
48 médias
  • Date: 1720-01-01/1720-12-31
  • Cote: 2C/141
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arinthod > registres de formalité (1701-1791)
54 médias
  • Date: 1710-01-01/1711-12-31
  • Cote: 2C/302
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Beaufort > registres de formalité (1706-1720)
81 médias
  • Date: 1740-01-01/1788-12-31
  • Cote: 2C/1334
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Moirans > tables
105 médias
  • Date: 1763-01-01/1765-12-31
  • Cote: 2C/2045
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Saint Aubin > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1747-01-01/1749-12-31
  • Cote: 2C/941
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Gendrey > registres de formalité
209 médias
  • Date: 1790-01-01/1792-12-31
  • Cote: 2C/362
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Bletterans > registres de formalité (1693-1792)
106 médias
  • Date: 1760-01-01/1761-12-31
  • Cote: 2C/1978
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Saint Amour > registres de formalité
24 médias
  • Date:
  • Cote: 2C/993
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Longwy > tables
105 médias
  • Date: 1774-01-01/1774-12-31
  • Cote: 2C/1198
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
24 médias
  • Date: 1726-01-01/1759-12-31
  • Cote: 2C/585
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Clairvaux-les-Lacs > tables (1700-1824)
65 médias
  • Date: 1698-01-01/1699-12-31
  • Cote: 2C/1934
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Saint Amour > registres de formalité
107 médias
  • Date: 1739-01-01/1739-12-31
  • Cote: 2C/1799
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
84 médias
  • Date: 1726-01-01/1753-12-31
  • Cote: 2C/2021
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Saint Amour > tables
106 médias
  • Date: 1752-01-01/1754-12-31
  • Cote: 2C/944
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Gendrey > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1751-01-01/1752-12-31
  • Cote: 2C/1824
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
109 médias
  • Date: 1775-01-01/1777-12-31
  • Cote: 2C/614
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Colonne > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1753-01-01/1755-12-31
  • Cote: 2C/1346
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Moissey > registres de formalité
315 médias
  • Date: 1790-01-01/1790-12-31
  • Cote: 3G/70
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
106 médias
  • Date: 1734-01-01/1737-12-31
  • Cote: 2C/959
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Longwy > registres de formalité
107 médias
  • Date: 1765-01-01/1767-12-31
  • Cote: 2C/264
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arlay > registres de formalité (1710-1791)
105 médias
  • Date: 1774-01-01/1775-12-31
  • Cote: 2C/1451
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Morez > registres de formalité
99 médias
  • Date: 1742-01-01/1743-12-31
  • Cote: 2C/1624
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Orgelet > registres de formalité
68 médias
  • Date: 1789-01-01/1804-12-31
  • Cote: 2C/2163
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Voiteur > Tables
103 médias
  • Date: 1724-01-01/1724-12-31
  • Cote: 2C/719
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Dole > registres de formalité
98 médias
  • Date: 1737-01-01/1738-12-31
  • Cote: 2C/249
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arlay > registres de formalité (1710-1791)
54 médias
  • Date: 1694-01-01/1695-12-31
  • Cote: 2C/1591
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Orgelet > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1770-01-01/1773-12-31
  • Cote: 2C/2048
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Saint Aubin > registres de formalité
55 médias
  • Date: 1699-01-01/1701-12-31
  • Cote: 2C/1375
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Montmirey-la-Ville > registres de formalité
232 médias
  • Date: 1750-01-01/1750-12-31
  • Cote: 3G/30
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
482 médias
  • Date: 1751-01-01/1751-12-31
  • Cote: 3G/31
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
105 médias
  • Date: 1772-01-01/1773-12-31
  • Cote: 2C/2123
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Sellières > registres de formalité
110 médias
  • Date: 1747-01-01/1747-12-31
  • Cote: 2C/779
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Dole > registres de formalité
32 médias
  • Date: 1738-01-01/1738-12-31
  • Cote: 2C/37
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arbois > registres de formalité (1705-1793)
95 médias
  • Date: 1785-01-01/1793-12-31
  • Cote: 2C/435
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Champagnole > tables (1727-1798)
107 médias
  • Date: 1759-01-01/1759-12-31
  • Cote: 2C/1838
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1765-01-01/1768-12-31
  • Cote: 2C/1314
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Moirans > registres de formalité
109 médias
  • Date: 1736-01-01/1736-12-31
  • Cote: 2C/750
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Dole > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1725-01-01/1725-12-31
  • Cote: 2C/1770
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
84 médias
  • Date: 1726-01-01/1756-12-31
  • Cote: 2C/1728
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau des Planches en Montagne > tables
104 médias
  • Date: 1775-01-01/1777-12-31
  • Cote: 2C/563
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Clairvaux-les-Lacs > registres de formalité (1710-1794)
104 médias
  • Date: 1779-01-01/1780-12-31
  • Cote: 2C/95
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arbois > registres de formalité (1705-1793)
55 médias
  • Date: 1694-01-01/1694-12-31
  • Cote: 2C/1000
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
79 médias
  • Date: 1778-01-01/1783-12-31
  • Cote: 2C/685
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Cousance-Cuisia > tables
24 médias
  • Date: 1743-01-01/1789-12-31
  • Cote: 2C/1587
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Orchamps > tables
105 médias
  • Date: 1773-01-01/1773-12-31
  • Cote: 2C/87
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arbois > registres de formalité (1705-1793)
106 médias
  • Date: 1746-01-01/1747-12-31
  • Cote: 2C/1813
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1761-01-01/1762-12-31
  • Cote: 2C/1647
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Orgelet > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1760-01-01/1761-12-31
  • Cote: 2C/1646
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Orgelet > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1759-01-01/1762-12-31
  • Cote: 2C/1556
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Orchamps > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1740-01-01/1742-12-31
  • Cote: 2C/544
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Clairvaux-les-Lacs > registres de formalité (1710-1794)
63 médias
  • Date: 1712-01-01/1715-12-31
  • Cote: 2C/2155
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Villers-les-Bois > Registres de formalité
104 médias
  • Date: 1763-01-01/1764-12-31
  • Cote: 2C/827
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Dole > registres de formalité
40 médias
  • Date: 1718-01-01/1720-12-31
  • Cote: 2C/1541
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Orchamps > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1755-01-01/1756-12-31
  • Cote: 2C/1136
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
209 médias
  • Date: 1785-01-01/1786-12-31
  • Cote: 2C/1225
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1767-01-01/1767-12-31
  • Cote: 2C/835
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Dole > registres de formalité
101 médias
  • Date: 1742-01-01/1742-12-31
  • Cote: 2C/1088
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
206 médias
  • Date: 1784-01-01/1784-12-31
  • Cote: 2C/1222
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1751-01-01/1752-12-31
  • Cote: 2C/792
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Dole > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1755-01-01/1757-12-31
  • Cote: 2C/1347
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Moissey > registres de formalité
107 médias
  • Date: 1783-01-01/1785-12-31
  • Cote: 2C/1244
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > tables
105 médias
  • Date: 1745-01-01/1746-12-31
  • Cote: 2C/48
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arbois > registres de formalité (1705-1793)
99 médias
  • Date: 1726-01-01/1759-12-31
  • Cote: 2C/1921
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Rahon > tables
212 médias
  • Date: 1787-01-01/1787-12-31
  • Cote: 2C/1227
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
104 médias
  • Date: 1732-01-01/1734-12-31
  • Cote: 2C/246
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arlay > registres de formalité (1710-1791)
125 médias
  • Date: 1749-01-01/1751-12-31
  • Cote: 2C/1235
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > tables
106 médias
  • Date: 1735-01-01/1736-12-31
  • Cote: 2C/637
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Cousance-Cuisia > registres de formalité
107 médias
  • Date: 1738-01-01/1738-12-31
  • Cote: 2C/1075
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
108 médias
  • Date: 1756-01-01/1757-12-31
  • Cote: 2C/1139
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
204 médias
  • Date: 1790-01-01/1793-12-31
  • Cote: 2C/432
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Champagnole > registres de formalité (1695-1795)
105 médias
  • Date: 1755-01-01/1757-12-31
  • Cote: 2C/455
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Château-Chalon > registres de formalité (1738-1791)
106 médias
  • Date: 1758-01-01/1758-12-31
  • Cote: 2C/1144
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1775-01-01/1777-12-31
  • Cote: 2C/911
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Foncine > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1756-01-01/1757-12-31
  • Cote: 2C/1974
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Saint Amour > registres de formalité
107 médias
  • Date: 1727-01-01/1729-12-31
  • Cote: 2C/1534
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Offlanges > registres de formalité
109 médias
  • Date: 1751-01-01/1753-12-31
  • Cote: 2C/1345
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Moissey > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1748-01-01/1748-12-31
  • Cote: 2C/51
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arbois > registres de formalité (1705-1793)
105 médias
  • Date: 1764-01-01/1765-12-31
  • Cote: 2C/608
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Colonne > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1760-01-01/1760-12-31
  • Cote: 2C/1645
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Orgelet > registres de formalité
148 médias
  • Date: 1774-01-01/1783-12-31
  • Cote: 2C/1276
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Lons-le-Saunier > tables
106 médias
  • Date: 1755-01-01/1758-12-31
  • Cote: 2C/967
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Longwy > registres de formalité
106 médias
  • Date: 1729-01-01/1730-12-31
  • Cote: 2C/1778
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau de Poligny > registres de formalité
105 médias
  • Date: 1789-01-01/1791-12-31
  • Cote: 2C/106
  • Auteur:
  • Contexte : Bureau d'Arbois > registres de formalité (1705-1793)
40 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/2145
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Lombard > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4563
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Petit-Noir > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1822-01-01/1822-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4477
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Pasquier (le) > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1831-01-01/1831-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5943
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Thésy > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1810-01-01/1810-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4672
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Planches-près-d'Arbois (les) > Plans parcellaires napoléoniens
56 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/1979
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre J > Jouhe > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1811-01-01/1811-12-31
  • Cote: 3PPLAN/6979
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cramans > Plans parcellaires napoléoniens
136 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/828
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Champagnole > Etats de sections et matrices
22 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/602
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Boissière (la) > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1837-01-01/1837-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5825
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Souvans > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1829-01-01/1829-12-31
  • Cote: 3PPLAN/6436
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villey (le) > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1828-01-01/1828-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2810
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Graye-et-Charnay > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1833-01-01/1833-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1323
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatel-de-Joux > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1833-01-01/1833-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5410
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Laurent-en-Grandvaux > Plans parcellaires napoléoniens
221 médias
  • Date: 1811-01-01/1811-12-31
  • Cote: 3P/3959
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vernantois > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1835-01-01/1835-12-31
  • Cote: 3PPLAN/329
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Augisey > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1826-01-01/1826-12-31
  • Cote: 3PPLAN/989
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chalesmes (les) > Plans parcellaires napoléoniens
53 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/3984
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-sous-Sellières > Etats de sections et matrices
207 médias
  • Date:
  • Cote: 3P/3515
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Lothain > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1833-01-01/1833-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1510
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaux-du-Dombief (la) > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1834-01-01/1834-12-31
  • Cote: 3PPLAN/837
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Brainans > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1830-01-01/1830-12-31
  • Cote: 3PPLAN/913
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Ceffia > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3302
  • Auteur: