Jean-Joseph Lougnot, né à Dole.- Brevet de Rose-Croix par la loge de Dole.
Date:1829-01-01/1829-12-31
Cote:153JDIP/11
Auteur:
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes).
Actes de Lambert de Gendrey, Raymond de Fraisans, les chanoines de Saint-Jean de Besançon, Etienne de Thervay.
Date:1181-01-01/1210-12-31
Cote:15H/22
Auteur:
Contexte : Documents d'administration générale > Donations et fondations de messes > Donations et fondations individuelles (classement dans l'ordre chronologique des actes).
Sentence condamnant l'abbaye de Saint-Oyend à verser au doyen de Langres un droit de procuration pour les prieurés de La Ferté, Bar, Sylvarouvre, Cunfin et Saint-Léger.
Date:1246-01-01/1246-12-31
Cote:2HPS/30
Auteur:
Contexte : Actes portant des sceaux, extraits des dossiers.
Requêtes adressées aux administrateurs des bois affectés aux salines de Salins par divers particuliers usagers de ces forêts, pour obtenir des délivrances de bois.
Étienne Coterel, damoiseau, et Girard, son fils, vendent à Bernard, curé de Sarrogna, leurs droits sur les territoires de Saint-Christophe et La Tour-du-Meix.
Date:1286-04-01/1286-04-30
Cote:2HPS/18
Auteur:
Contexte : Actes portant des sceaux, extraits des dossiers.
Papiers, plans et actes scellés de l'abbaye de Saint-Claude, ainsi que sur et de ses prieurés et possessions aux diocèses de Besançon, Lausanne, Genève, Lyon, Langres, Reims, Mâcon, Vienne.
Certificat maçonnique au 3e grade symbolique [maître] à la loge des Amis fidèles de la Dordogne, à Moulins.
Date:1820-01-01
Cote:153JDIP/17
Auteur:
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes). > Jacques [Auguste] Rebouillat, de Sellières.
B., évêque de Belley, concède au prieuré d'Arbois 72 l. estev. pour fondation de l'anniversaire de Pierre de Neufchâtel, jadis prieur d'Arbois, moyennant une réfection pour le couvent de Saint-Oyend.
Date:1225-01-01/1225-12-31
Cote:2HPS/25
Auteur:
Contexte : Actes portant des sceaux, extraits des dossiers.
Guillaume Antoine Mortreux, né à Dole.- Certificat maçonnique comme maître à la loge de Dole.
Date:1846-01-01/1846-12-31
Cote:153JDIP/15
Auteur:
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes).
Certificat maçonnique comme vénérable fondateur de la loge de la Vérité à Paris par le chapitre du Grand Orient de France.
Date:1776-01-01/1776-12-31
Cote:153JDIP/22
Auteur:
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes). > Certificats de membres issus d'autres loges du Grand Orient de France. > Jean Philippe Marie Morel.
Nicolas de Bussy, cellérier de Saint-Oyend, qui tient le château de La Tour-du-Meix et ses dépendances sa vie durant, promet de ne pas y nommer un chatelain sans l'accord de l'abbé et du couvent.
Date:1298-01-01/1298-12-31
Cote:2HPS/128
Auteur:
Contexte : Actes portant des sceaux, extraits des dossiers.
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes).
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes).
Mermet d'Arnay, damoiseau, et Marguerite, sa femme, fille de Henri de La Ferté, cèdent à l'abbé de Saint-Oyend ce qu'ils tenaient de lui en fief dans le Grandvaux, et le reprennent en concession viagère.
Date:1374-01-01/1374-12-31
Cote:2HPS/219
Auteur:
Contexte : Actes portant des sceaux, extraits des dossiers.
Certificat maçonnique comme membre [grade non précisé] de la loge des Amis à l'épreuve à Nevers.
Date:1820-08-01
Cote:153JDIP/18
Auteur:
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes). > Jacques [Auguste] Rebouillat, de Sellières.
Antoine Denoroy, né à Beauvais.- Certificat maçonnique français et latin par la loge de la Rose étoilée, de rite écossais (Grand Orient de France).
Date:1818-01-01/1818-12-31
Cote:153JDIP/24
Auteur:
Contexte : Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes). > Certificats et diplômes délivrés à l'étranger ou sous d'autres rites.
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Romange > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Desnes > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Froidefontaine > Etats de sections et matrices
Rousses (Les), section E, le Platelet, feuille 1.géomètre : Grenier
Date:1871-01-01/1871-12-31
Cote:3PPLAN/5168
Auteur:
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Rousses (les) > Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatenois > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Aubépin (l") > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Reithouse > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Larnaud > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vannoz > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chille > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cosges > Etats de sections et matrices
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Frébuans > Etats de sections et matrices
Dramelay, section A, le Mont, feuille 1.géomètre : Olivier
Date:1830-01-01/1830-12-31
Cote:3PPLAN/2265
Auteur:
Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Dramelay > Plans parcellaires et napoléoniens