Érection du monument en l'honneur de Claude Jobez dans le cimetière de Morez.

110J875 , 1830  

Érection du monument en l'honneur de Claude Jobez dans le cimetière de Morez, 1830.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Claude Jobez et son épouse Jeanne Marie née Benoit-Clément.

Nominations de gardes de bois, pêche et chasse dans l'étendue du ressort de la Maîtrise de Salins, par Louis-Marie Maclot, commissaire départi pour la réformation des bois affectés aux salines de Salins. - Prestations de serment ; - Lettres d'institution ; - requêtes ; - billets de confession ; - certificats de moralité.

A292 , 1724-1750  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Personnel nomination, prestations de serment > Gardes des forêts, bois, pêche et chasse.

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Jean-Claude Amiet, de la Châtelaine, - Jean-Denis Dubrez, de Cuvier, - Alexandre Blondel, de Nans-sous-Gardebois, - Jean-François Rousset, de Vers, - Joseph Marsoudet, de la Chaux-sur-Grésy, etc.

A409 , Entre mai 1777 et juin 1777  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

MONTAIGU. Poursuites exercées contre les débiteurs de cens par MM. de Laubespin et de Montaigu ; traité et transaction passés entre le sieur Jean-François Montcroissant, sa mère, ses frères et soeurs, d'une part, et messire Charles-Achille de Battefort, au sujet des pensions à eux accordées par le testament de Claude-Gabriel de Battefort, pensions réduites par cette transaction à 400 florins de Brabant ; mémoire dans les procès élevé entre M. de Montaigu et M. de Laubespin au sujet du décret mis sur les biens des sieurs Cretin, de Saint-Amour; copie des requêtes et conclusions en dépens de M. de Montaigu, dans ce procès ; extrait du partage de la succession de messire Claude-Ferdinand, baron de Brun, entre Ferdinand-Agathange de Brun, son fils, colonel au régiment de Laonnais-infanterie, et Jeanne-Marie de Brun, sa fille, épouse de messire Caude-Marc de Montaigu, marquis de Boutavent. XVII-XVIIIe s.

1E907  

Assignation donnée au sieur de Fontaine, conseiller au Présidial de Salins, de comparoir devant les commissaires en la réformation de Salins, pour représenter les titres sur lesquels il fonde son droit d'usage dans la forêt de la Joux, et son droit de propriété de la grange de Montranison, située dans cette forêt. - Mémoire présenté par le sieur de Fontaine à MM. de la réformation pour prouver son droit d'usage dans la forêt de la Joux. - Copie d'une ordonnance de M. Raclet, lieutenant aux salines et en la Maîtrise des eaux et forêts de Salins, pour procéder à l'enquête de l'affaire de la veuve Bousson, de Villeneuve. - Inventaire des titres produits par le sieur de Fontaine. - Extrait tiré sur la grosse du décret fait sur les biens d'Etienne et Antoine Maillard, de Supt (1603). - Extrait de l'enquête faite par le sieur Fontaine, pour vérifier l'ancienneté de la grange de Montranison.

ASUP81 , 1774  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Lettre du ministre Bertin, demandant un inventaire de toutes les chartes qui existent dans les archives royales et municipales et des copies de toutes celles antérieuresau XV ème siècle qui sont dans les archives des monastères, des églises et des seigneurs. Instruction relative à la compétence de l'intendant et du grand maître des eaux et forêts en matière de construction communale. Nouvelle division des attributions des bureaux de l'intendance. Cahiers du greffe de la subdélégation de Saint-Amour.

Cp954 , 1757-1789  

Jugements : extraits, 1783-1787.

3H59 , 1783-1787  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789 > Graye, 1787-1789

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Albéric de Froissard

36J1154 , 1916-1930  

Exploitation des bois communaux, domaniaux et privés autres que ceux appartenant aux familles Jobez-Monnier.

110J101 , 1826  

Arpentage ordinaire du bois d'Aval avec plan, 1826.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Approvisionnement > Approvisionnement en bois > Exploitation des bois communaux, domaniaux et privés autres que ceux appartenant aux familles Jobez-Monnier

Plan masse.

4Nplan50/1 , 1845  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURES > PREFECTURE DU JURA > Réparations, entretien, travaux neufs : rapports, devis, plans, factures, mémoires, correspondance (généralement dossiers annuels). 1806 - 1940 > Travaux, 1840 - 1849 (avec 4Nplan49 et 50). > Préfecture et prison.- Etablissement d'une conduite d'eau, par Lambert.

Demandes en délivrances de bois par les habitants de Clairon, - Chantrans, - Chapelle-d'Huin, - Quingey, etc.

A643 , 1754  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Correspondance passive et active avec la famille Clément.

110J895 , 1812-1828  

Correspondance passive et active avec la famille Clément[1]. Clément frère, 1812 ; Faivre née Clément, 1812-1813 ; Ch. L. Clément, 1813-1828.

[1] Belle-famille de Marie-Etienne Monnier, famille maternelle d'Adélaïde son épouse.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Correspondance familiale.

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Just de Froissard

36J1115 , 1856-1858  

Copies d'assignations de témoins ; - gages des gardes ; - marchés de glandées ; - vacations des officiers ; - droits d'usage dans les bois, dépendants des comptes précédents (A 605).

A607 , 1769-1771  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Comptes (recettes et dépenses) de la Réformation.

Seigneurie de Binans-Chambéria. Bulles de dispense de mariage : par le pape Jules II, pour Humbert de Binans et Clauda de Vienne ; par Alexandre X, pour Aimé Du Saix et Benoîte de Binans ; Quittance de dot par Jeanne de Binans, épouse de Claude de Bussy, écuyer, à Clauda de Vienne, dame de Chambéria, sa mère ; donation par Aymard de Binans, seigneur de Montadroit, de tous ses biens, à Humbert de Binans, son frère ; quittances de dot à Clauda de Vienne, veuve d'Humbert de Binans, par Henriette de Binans, épouse de Guillaume de Vautravers, écuyer, seigneur de Charrin et par Claudine-Donnée d'Aymard de Binans, épouse d'honorable Jean Thurel ; contrat de mariage entre Jean-Philibert de Binans, chevalier, seigneur de Chambéria, et Philiberte de Pontarlier, fille de Guillaume de Pontarlier, seigneur de Vangrenans.

1E193 , 1505-1538  

Ordonnances de l'intendant: autorisant à poursuivre les particuliers qui ont usurpé les biens communaux de Champvaux, Château-Châlon, Châtelneuf; prescrivant aux habitants de Champvaux, le Ressart et Barretaine, Châtelneuf de faire délimiter leurs territoires; autorisant à plaider les habitants de Château-Châlon, Menetru, Blois, Ladoye et Maizières, contre le sieur Ramboz, au sujet de la propriété d'un bois de douze arpents.

Cp773 , 1745-1789  

Fonds du bailliage d'Arbois

 

Description sommaire du fonds

Les travaux de classement n'ayant pas progressé de façon significative depuis l'entrée du fonds aux Archives départementales au début de l'année 1879, nous reproduisons l'état sommaire qu'en donnait alors Bernard Prost dans son rapport annuel: édits, déclarations du roi, lettres patentes, arrêts du Parlement, etc., 1629-1790 ; testaments, 1593-1790 ; sentences sommaires, 1649-1788 ; sentences criminelles, 1665-1790 ; sentences civiles, 1690-1788 ; sentences par écrit, 1682-1790 ; procédures criminelles, 1681-1790 ; enquêtes secrètes, 1657-1789 ; inventaires, tutelles et curatelles, appositions de scellés, 1600-1790 ; enquêtes sommaires, 1683-1790 ; nominations d'experts, 1663-1790 ; vérifications d'écritures, 1695-1790 ; donations entre vifs, 1730-1790 ; procès-verbaux de plaintes, 1728-1773 ; déclarations de dépens, 1718-1790 ; requêtes, 1721-1788 ; visites des vignes pour l'extirpation des mauvais plants, 1731-1734 ; causes sommaires, 1754-1766 ; jugements, 1757-1776 ; présentations en demandant et en défendant, 1727-1790 ; actes de voyage, 1735-1790 ; défauts et congés, 1738-1790 ; productions dans les procès, 1738-1790 ; mercuriales, 1763-1789 ; registres des écrous, 1761-1787.

Etat de classement et inventaire

Ce fonds a fait l'objet d'une cotation provisoire, sans classement véritable; le répertoire qui existe est un simple relevé des indications portées au dos des liasses ou sur les registres, sans vérification préalable de leur pertinence.

Cotes 7 B 1 à 7 B 459: fichier manuscrit, dont les fiches ont été photocopiées dans leur ordre méthodique, consultables en salle de lecture des Archives du Jura.

Voir la version textuelle de la description du fonds

Carnet de comptes et de dépenses domestiques.

110J944/1 , 1830-1843  

Carnet de comptes et de dépenses domestiques, 1830-1843.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Edmond Monnier. > Comptabilité domestique. > Carnets de comptes et de dépenses domestiques.

Régies de Grillau, Cordier et Carlier. - Procès-verbal de reconnaissances des bois placés dans l'entrepôt d'Eternoz. - Visite des salines à l'entrée en jouissance de Jean Grillau, remplaçant Charles Cordier ; - reconnaissance des chaudières et fourneaux et des quantités de bosses sorties des salines pour la Suisse ; - états des sels existant dans les salines et des réparations à faire aux bâtiments. - Arrêt du Conseil d'Etat du roi Louis XV, qui permet à Charles Cordier, chargé de la régie des fermes générales, de prendre possession des salines de Salins. - Procès-verbal des épreuves d'une espèce de mastic appelé asphalte. - Reconnaissance de l'état des chemins à l'entrée de la régie de Hugues Perrot, adjudicataire de la fourniture des bois nécessaires à l'usage des salines et du public. - Procès-verbaux de reconnaissance des réparations aux murs d'enceinte et aux bâtiments des salines. - Incendie de l'entrepôt de Villeneuve.

A53 , 1722-1731  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Créations et permutations de brigades, suppressions et modifications d'effectifs (1801-1936) ; questions posées par d'autres départements (1908-1924) ; états matériels des casernements (1805-1934) ; projet d'installation de l'eau courante et de garages automobiles dans toutes les casernes (1936) ; enquête sur les origines de propriété (1939).

4N51 , 1801-1939  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > GENERALITES

Partage entre la famille Grignet, des rentes et meubles délaissés par J.B. Grignet, prêtre ; amodiation d'immeubles situés à la Bedugue, à René Buchot, par Claude-Françoise Poyvre, épouse d'Antoine Grignet; vente par la même, à Jean Jeannot le Jeune, d'immeubles situés à Balançon; procès intenté au procureur général de la chambre des comptes de Dole, par M. Grignet, seigneur de Saint-Loup, lieutenant particulier en la maîtrise des eaux et forêts de Dole, tendant à prouver que ce dernier a le droit de prendre le titre d'écuyer; constitution de rente par Jean-louis Grignet, au profit de la confrérie de la Croix de Dole ; partage de vignes à Authume, entre messieurs d'Authume, et Charles-Adrien Grignet; partage d'immeubles sur Pesmes, provenant de la succession de J.B. Grignet, entre Marguerite Maytret et Claude-Françoise Poyvre.

1E158 , 1703-1731  

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : François Amyon, de Poligny, - Jean Fourgeot, de Fourg, - Claude-Louis Nouveau, de Salins, - Pierre Arbé, de Salins, - Guillaume Hugues, de Reugney, - Jean-Philibert David, de Chaussenans, etc.

A395 , Entre janvier 1774 et février 1774  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Les dames de la charité de Lons-le-Saunier demandent au roi la confirmation de leur établissement et de leurs statuts, avec permission d'accepter tous dons et legs. L'archevêque de Besançon se plaint du peu d'exactitude qui est apporté dans l'administration de l'hôpital de Lons-le-Saunier et des abus qui s'y sont introduits depuis longtemps. Les directeurs et administrateurs de l'hôpital du Saint-Esprit de Lons-le-Saunier demandent au Roi la réunion à cet hospice des biens dépendant de celui de Montaigu. Etat des revenus et des charges des hôpitaux et de Nozeroy. Projets d'union: de l'hôpital général de la charité de Poligny à l'Hôtel-Dieu de cette ville. de celui de Rochefort à celui de Dole. Etat des revenus et des charges de l'hôpital de Saint-Amour.

Cp97 , 1681-1786  

Etats détaillés des ateliers de charité dans la subdélégation d'Orgelet. Avis du sieur Aubert, commis des ponts et chaussées à Dole, portant que, eu égard à la disette des fourrages et à la misère des habitants des communautés, on ne peut exiger d'eux que des corvées à bras. Rôles des impositions pour les bailliages d'Arbois, Salins, Saint-Claude, Dole, Orgelet, Lons-le-Saunier, pour les six derniers mois de 1789.

Cp1223 , 1784-1789  

14 germinal an III-4ème jour complémentaire an VIII.

4E10515 , 1795-1800  
Contexte :
Étude principale B et ses deux études secondaires à Saint-Amour rattachées > Étude secondaire 2B > REPERTOIRES > GIROD (Jean Baptiste) (Jean-Baptiste Girod, notaire public à Saint-Amour nommé par arrêté de l'administration du district d'Orgelet du 29 ventôse an III, ensuite de la "Loy" du 7 pluviôse précédent et ce à compter du 12 germinal ; jour de l'enregistrement de la commission à la municipalité de Saint-Amour. (cf. répertoire - cote 4 E 10515.)) > (an III-an VIII)

Procès-verbaux de martelages et délivrances de bois, dans les forêts royales d'Arc, de Loyauboz, de La Joux, du Jura, de La Fresse, de Mouchard, de La Faye-de-Montrond, pour le service des salines de Salins et pour le public. - Ordinaire de 1774, 1775, 1776, 1777 et 1778.

A743 , 1773-1778  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Procès-verbaux de visites des tirages, de balivage, martelage et délivrances de bois dans les forêts royales.

Objets publicitaires.

110J625 , 1ère moitié du 20e siècle  

Objets publicitaires. Deux panneaux de reproduction de fiches publicitaires, s. d. [fin XIXe s., début XXe s.] ; objet plastique « La Reine du Feu Continu » s. d. [XXe s.]

Frais induits par l’extinction du chapitre de Gigny et paiement du revenu annuel des offices aux anciens chanoines.- Ordre aux sieurs Monnier et Vaillant de Bovent, receveur des Finances, de payer ce qui est dû : arrêt du Conseil d’Etat, 25 août 1787, pièces de procédure et compte récapitulatif de l’emploi des sommes prêtées pour ces objets par les chanoinesses au sieur Monnier, 1786-1790.

3H171 , 1786-1790  
Contexte :
Extinction du chapitre, séquestre et union des biens aux chapitres nobles des Clarisses de Lons-le-Saunier et de Migettes > Gestion des biens du chapitre au profit des chapitres nobles de Clarisses [Des documents provenant des fondes d'Intendance de Franche-Comté, de subdélégation de Lons, du Directoire de département et de districts ont été retrouvés mélangés dans le "fonds 3 H" portant sur ces questions. Ils ont tous été réintégrés dans leurs fonds d'origine.]

Demandes en délivrances de bois par les habitants de Levier, - Miéges, - Montmoulon, etc.

A677 , 1784  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Registre servant au greffe dudit bailliage à l'enregistrement "des présentations, comparutions et défauts."- Noms des comparants : les sieurs Gaspard Nouveau, avocat patrocinant audit siège ; Jacques Manètre, de Levier ; Anatoile Guillon, maître chirurgien à Salins ; Anatoiile Nicolin, de Salins ; Simon Menestrier, de Villers-sous-Chalamont ; Pierre-Nicolas Billet ; Pierre Docey ; Urbain Thomas ; noble Eleonor Marchand, de Salins ; Claude Joly, de Marnoz ; Hugues-François Patornay, seigneur du Fied ; Jean Belle, amodiateur de la seigneurie de Lemuy, etc.. (registre) In-folio, 276 feuillets, papier.

2B548 , 1688-1690  

Elévation de la façade principale.

4Nplan82/6  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE MOREZ > Etat des lieux (1799) ; entretien, réparations, travaux neufs (1816-1841) ; acquisition de terrains (1837-1844) ; construction de la caserne (1836-1844, avec 4 N plan 82) ; vente de l'ancienne caserne (1842-1853) ; servitudes et plaintes du voisinage (1844-1881) ; entretien, réparations, travaux neufs (1845-1931) ; modification de la distribution des locaux (1923-1926) ; location à l'Etat (1931-1939) ; surélévation d'un étage (1935-1939). > Construction, par Dalloz.

Procès-verbaux de visite des sources des salines et d'épreuves des eaux salées par le sieur François- Férréol Maistre, clerc-gardien des sources de la grande saline, accompagné du sieur Javain, conducteur-courroyeur.

A197 , 1776  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

Clients dont le nom commence par O.

110J692 , 1889-1927  

Clients dont le nom commence par O. Francis Odelin, fabrique d'appareils de chauffage, Lyon (69), 1909-1921 ; Paul Odobey fils, horlogerie, Morez (39), 1889-1927.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les entreprises privées, clientes des produits Baudin pour leur propre production.

Fief d'Ugna. Acensement par Etienne d'Ugna, à Huguenin Marmier, d'Orgelet, d'un pré à Orgelet ; à Pernette Bugnon, d'une chènevière à Cropet; donation par Claude Du Saix, écuyer, seigneur d'Arnans, et Louis Du Saix, écuyer, seigneur de Villers-Chapel, à Etienne d'Ugna, écuyer, du droit de réachat, sur un cens et un moulin à Ugna, acquis par ledit Etienne d'Ugna ; vente par Claude de Barnault, écuyer, seigneur de Rosay, à madame Claude de Tarlet, de Marmont, du quart d'une dîme à Ugna ; foi, hommage et dénombrement de la seigneurie d'Ugna, fournis à Etienne Lallemand, seigneur de Nancuise.

1E281 , 1524-1547