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Certificat maçonnique comme maître à la loge de Dole, 182[1].

153Jdip12 , 1821  
Contexte :
Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes). > Jean-Pierre Mayet, né à Saint-Claude.

1587-1646.

15H212 , 1587-1646  
Contexte :
Titres locaux > Brésilley (Haute-Saône). > Contrôle des lods et ventes.- Contrats entre particuliers relatifs à des biens de la seigneurie (classement chronologique des contrats),

Clients dont le nom commence par I, J et K.

110J688 , 1841-1930  

Clients dont le nom commence par I, J et K. J. Isabelle Ainé & Fils, ferblantier, chaudronnier, Saint-Claude (39), 1888-1902 ; Jacquemin père & fils, horlogerie, Morez (39), 1842-1910 ; Vve A. Jacquemin, appareils sanitaires, Paris (75), 1918-1919 ; Jacquet-Faussurier, forge et taillanderie, Romenay (71), 1904 ; Joseph Jacquin, atelier de menuiserie pour horloge, Morez (39), 1887-1901 ; P. Jaillet successeur, manufacture d'appareils d'acétylène, Savigny-en-Revermont (71), 1910-1926 ; Jeannot frères, construction de chaudronnerie, Besançon (25), 1901-1920 ; Joannès & Louis Induni frères, sculpture & marbrerie, Saint-Etienne (42), 1912-1926 ; Alphonse Jobez, Forges de Syam (39), 1841-1930 ; P. Jouffroy, ingénieur, Paris (75), 1910-1919 ; C. Journet, tannerie (39), 1889 ; Kerremans & Chevallier puis A. Gautier & Cie, fabricant d'appareils de chauffage, Genève (Suisse), 1872-1930 ; Casimir de Kotarski, constructions mécaniques, Grenoble (38), 1918-1919.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les entreprises privées, clientes des produits Baudin pour leur propre production.

Justice des salines et de la Maîtrise des eaux et forêts de Salins. Constitutions de procureur, tant en demandant qu'en défendant, et actes de voyage faits au greffe de ladite justice. - Comparutions de Me Marmet, pour Jean-Claude Chapuis Tonnot, de Valdahon ; - Henri Bournier et Antoine Monnin, de Valdahon ; - Me Bonnet, pour François Racle, de sombracour ; - Me Briot, pour Jean-Claude Bruand et François Pariaux, de Voiteur ; - Claude-Louis Brantubrequin, - Jean-Baptiste Gaudot, - Claude-Joseph Chavaret et autres, de Voiteur.

A224 , 1757-1759  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Constitutions de procureurs et actes de voyages.
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L'abbé et le couvent de Saint-Oyend confirment et vidiment l'union faite en 1276 de leurs possessions de Chavannes-sur-Suran au prieuré de Coligny.

2Hps/3 , janvier 1323  

Sceau de l'abbé de Saint-Oyend, fragment de sceau du couvent de Saint-Oyend.

Marcel Monnier.

110J949 , 1839-1868  

Marcel Monnier, son frère, 1839-1868.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Edmond Monnier. > Correspondance familiale. > Correspondance envoyée et reçue de ses frères et alliés de la famille Monnier.

Registre servant à l'enregistrement des actes et exploits de décrets et subhastations, faits d'autorité du bailliage de Salins. Noms : Nicolas Maillet, commissaire d'artillerie ; Jean-Claude Cuynet, de Saint-Germain ; Marc Martin, avocat au Parlement ; Pierre et Claude Bouton, de Bougeailles ; Anne Renardet, de Champagne ; Charles-François Bretillet, avocat au Parlement ; Antoine Ardiet, etc.. (registre) In-folio, 175 feuillets, papier.

2B531 , 1721-1728  

Guide du salarié devant les prud'hommes, 63 p., 1912. Statuts et notice à l'usage des sociétés de secours mutuels, 4 br., 1938, 1946. Statuts de la Caisse de compensation interprofessionnelle des sociétés coopératives, 8 p., 1944. Histoire de la mutualité, sa place dans le régime français de Sécurité sociale, par Romain Lavielle, 249 p., 1964.

29J535 , 1912-1964  
Contexte :
INFORMATION, DOCUMENTATION > Information et documentation nationale et internationale > Publication de sociétés mutualistes

Tutelle sur des communautés d'habitants exercées depuis des subdélégations extérieures à la Franche-Comté.

11C  

Quelques dossiers des archives de subdélégations extérieures à la Franche-Comté relatives à des communes aujourd'hui jurassiennes, ont été attribués en 1790 au département du Jura. La plupart ont été inventoriés et inclus dans l'inventaire de 1870.

Subdélégation d'Auxonne.- Impositions, 1755-1789 (C 1051-1058)

Subdélégation de Saint-Jean-de-Losne.- Affaires communales, 1748-1789 (C 1059-1074)

Subdélégation de Bresse.- Affaires communales et impositions, 1725-1789 (C 1039-1050).

Voir la présentation générale de ces documents en version textuelle.

Avis donné par M. d'Ormesson à l'intendant que les rentes de l'abbaye de Bellevauxsur les sauneries de Salins ne sont pas sujettes à la réduction au denier 25 ordonnée par l'édit de janvier 1716. Projet d'ordonnance de l'intendant qui décide que Claude-François Grandmougin, docteur en médecine à Besançon, sera inscrit sur les états des charges assignées sur les sauneries de Salins pour une rente de 350 francs. Arrêt du Conseil d'Etat du 27 mai 1727, qui décide que les parties prenantes employées dans les états des charges qui ont fourni aux sieurs de Santans, père et fils, depuis le 1er janvier 1720, des quittances pour rentes antérieures à ladite année 1720, seront tenues de les retirer incessamment des mains de M. de Santans fils, et de leur fournir par compensation, et jusqu'à concurrence de 88,490 livres, des quittances de pareille somme pour les années 1720, 1721 et années suivantes.

Cp369 , 1727-1746  

Procès-verbaux de visite, reconnaissance, mesurages des sources et épreuves des eaux salées des deux salines par les juge-visiteur et lieutenant de la juridictino et de la Maîtrise des eaux et forêts de Salins. - Noms des principaux signataires des procès-verbaux : - Maistre, - Girod, - Joly, - François, - Marmet, - Bénard, - Nicolas d'Azy d'Estavigny, directeur général des domaines, gabelles, et salines de Franche-Comté.

A170 , 1706-1732  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

Correspondance et activité politique.

110J1031-110J1035 , 1889-1925  

Correspondance et activité politique[1]

[1] André Monnier fut élu conseiller général du canton de Sellières entre 1889 et 1931.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Cinquième génération. > André Monnier.

Déclarations fournies à l'intendant des biens possédés par les privilégiés, par les échevins des communes de: l'Abbaye-Damparis, Amange, Annoire, Antorpe (état négatif), Archelange, Audelange, Augerans, Aumur, Authume, Auxange, Azans, Balay-Saulx, Bans, La Barre, Baverans, Beauchemin, Belmont, Bersaillin, Biefmorin, Bouchot, Brainans, Brans, Bretenière, Brevans, Byarne, Chamblay, Champagnolot, Champrougier, Champvans-lès-Dole, Charne (état négatif) Châtelay, Châtenois, Chaumergy, Cheminot, Chêne-Sec (état négatif), Chevigny, Chezabois, Chissey, Choisey, Courtefontaine, Crissey, Dammartin, Dampierre, Eclans, Etrepigney, Falletans, les Deux-Fays, Fraisans, Frasne-les-Moulières.

Cp234 , 1757  

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Pierre Chatet, de Bracon, - Jean-François Quintard, de Montmarlon, - Joseph Ordinaire, de Levier, - Antoine Gindroullet, de Gévresin, - Pierre Chapelard, de Boujailles, - Renobert Lambert, de Courcelles, -Henri Mignot, d'Aiglepierre, - Claude Deniset, de Villars, - Jean-Claude Bernard, de La Grange-de-Vaivre, etc.

A332 , Entre janvier 1727 et mars 1727  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant à toutes les maisons religieuses prétendant avoir droit de franc-salé sur les marais salants et les sauneries de France, de faire vérifier leurs titres par les commissaires délégués par Sa Majesté. - Extrait des comptes ordinaires de la saunerie de Salins, déposés à la Cour des Comptes de Dijon, de janvier 1432 à décembre 1434 ; charges nouvelles assignées sur la recette ordinaire de la trésorerie de Salins, pour la fondation de la messe de la Toison-d'Or. - Confirmation par Albert, archiduc d'Autriche, et Clara Eugenia, infante d'Espagne, de la fondation dans la chapelle de Dijon de quatre enfants de choeur avec quatre chanoines et de 900 livres à prendre sur la recette ordinaire des sauneries de Salins. - Arrêt rendu par Philippe, archiduc d'Autriche, en Cour de Parlement, qui déclare que Messieurs de Salins n'ont pas le droit de lever le dixième sur les rentes des chanoines de la Sainte-Chapelle de Dijon. - Lettres de Louis XII adressées à Messieurs de la Chambre des Comptes de Dijon, pour faire payer à Messieurs de la Sainte-Chapelle tout ce qui leur est dû sur les sauneries de Salins. - Lettres de Philippe, archiduc d'Autriche, en faveur des chanoines de la Sainte-Chapelle, pour qu'ils obtiennent le payement des arrérages de leurs rentes sur les sauneries de Salins.

A999 , 1432-1646  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Documents divers provenant de la grande saunerie à reclasser parmi les précédents. > Rentes de la Sainte Chapelle de Dijon sur les salines de Salins.

Prieuré de Notre-Dame de Château-sur-Salins uni au collège Saint-Jérôme. Lettres d'accensements; de deux fonds de terre situés à Pretin et appartenant au prieuré de Notre-Dame de Château-Salins, à Jean et Antoine Bonvalot, moyennant le cens annuel de 20 sols (23 juillet 1512); au profit des religieux de Notre-Dame de deux journaux et demi de terre situés à Pretin, lieu dit en Champros, accensés à Anatoile Nicard, moyennant trois sols estevenins (17 mai 1558); de deux journaux de terre situés à Pretin, au lieu dit en Champalet, à Jean Bonvalot, moyennant trois sols estevenins de cens annuel aux religieux de Notre-*Dame (17 mai 1558). Donation entre-vifs d'une pièce de terre sise à Pretin faite par Claude Pignelet et sa femme à Jehanne et Jacques Cuchet (9 mai 1561). Accensements: à Jehan Bonvalot, moyennant un cens de 6 sols estevenins, d'une pièce de terre contenant deux journaux, situés à Pretin (31 janvier 1562). A Pierre Bonvalot, moyennant un cens de 3 sols estevenins, d'un journal de terre situé au même territoire (31 janvier 1562); à la confrérie de la Croix de Pretin, moyennant un cens de 6 sols estevenins, de deux journaux de vigne situés sur le territoire de Pretin, au lieu dit la Coste ( 28 juin 1562); à Jean Cuchet moyennant 4 sols estevenins de cens et de la dîme de 13 gerbes d'un journal de bois et de broussailles en la côte de Bidaboz (territoire de Pretin) (8 septembre 1606); à Hugues Bonvalot, moyennant 4 sols estevenins de cens annuels et la dîme accoutumée, d'un journal de terre en bois et broussailles situé sur le côté de Bidaboz (territoire de Pretin) (18 septembre 1606); à Jacques Rouillaud, moyennant la dîme ordinaire et un cens de 4 engrognes, d'une portion de bois dite sur fosse, à charge par lui de la mettre en vigne (Pretin, 10 juin 1614); à Aimé Grenaud d'une portion de bois dite sur fosse, contenant dix ouvrées qu'il devra mettre en vigne et provigner moyennant 40 engrognes de cens annuel et la dîme accoutumée (Pretin, 10 juin 1614); à Jean Rouillard d'une ouvrée de vigne sur la fosse moyennant un cens de 4 engrognes (Pretin, 17 septembre 1614). Vente à Jean Cuchet d'une cheneviève dite en sur Pretin moyennant un cens de 2 sols estevenins et sous la réserve de la mainmorte (Pretin, 30 mars 1615). Accensement à Aimé Bonvalot, dit Bragard, d'un petit verger d'environ deux ouvrées moyennant la taille annuelle de 14 gros. (Pretin, 30 août 1634). Acte d'échange entre Etienne Libeau et Jérôme Bonvalot (Pretin, 1667). Accensement à Jean Bonvalot, Antoine Bonvalot, Jérôme Rouillard, de Pretin, de deux journaux de terre sis en Champilet, territoire de Pretin, moyennant un cens annuel de 6 sols estevenins, avec obligation de les mettre en vigne (6 janvier 1672). Vente d'une pièce de vigne, lieu dit en la Combe, aujourd'hui la Manche (5 mars 1448). Fondation faite au prieuré de Château-sur-Salins par dom Jacques Pierre, religieux dudit Château, d'une rente de 12 sols estevenins à prendre sur une rente constituée par Jean Bonnin, de Salins (1545). Ventes: d'une pièce de vigne sise à Marnoz par Jean et Mathieu Lebaud, à Jeanne Bonvalot, moyennant le prix de 36 francs (1586); de 6 ouvrées de vigne par Gaspard Roquy à Michel Roquy, moyennant le prix de 8 francs et 6 gros (Couretaine, 1573). Accensement à Pierre Rouillard de Pretin, d'un demi-journal de verger dit à la Plante Grosjean, à charge par lui de payer annuellement le cens de 18 gros et de la mettre en gerbes de vigne (11 janvier 1626). Rente de 23 francs 10 gros, constituée sur le prieuré de Saint-Juste d'Arbois, pour la somme de 340 francs donnée par les religieux de Château-sur-Salins à l'administration du prieuré, autorisée à faire cet emprunt (28 novembre 1638). Grosse de la vente faite par les religieux de Château à Pierre Gillard, d'une portion du bois du Colombier, moyennant 6 gros de taille (22 juin 1714). Procès-verbal de saisie des fruits de la vigne d'Anatoile Prélat au bailliage de Salins au profit des religieux de Château, créanciers (23 septembre 1697).

D108 , 1512-1714  
Contexte :
Collège Saint-Jérôme de Dole

Félicie Colette de Baudicour.

110J981 , 1849-1904  

Félicie Colette de Baudicour, sa sœur, épouse Becquey, 1849-1904.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Bathilde de Baudicour. > Correspondance familiale. > Correspondance envoyée et reçue de la famille Colette de Baudicour et alliés.

Testaments de Mathieu Lescot, prêtre, originaire de Pontarlier, curé de Sirod, par lequel il lègue tous ses biens au collège de l'Oratoire de Poligny. Titres de propriétés des biens de Mathieu Lescot. Papiers divers provenant de sa succession. Diplômes de docteur en l'un et l'autre droit, certificats d'études délivrés par le recteur de l'Université de Pavie, par celui de Milan et par celui de Rome. Passeports. Attestation par le provincial des Jésuites de la province d'Autriche que Mathieu Lescot, quoique étant resté quelque temps dans d'ordre, n'a pourtant pas contracté de voeux. Traités, partages faits entre Mathieu Lescot et Jérôme et Marguerite Lescot, ses frères et soeur. Contrats de rentes et de cens dus à Mathieu Lescot.

D40 , 1606-1658  
Contexte :
Collège de l'Oratoire de Poligny

Ordonnances de l'intendant défendant: au sieur Dauboeuf, seigneur de Beauregard, d'insulter ou de maltraiter les échevins de Binans lorsqu'ils vont lui réclamer ses contributions; aux habitants des Bretenoz d'imposer à l'avenir les propriètaires et cultivateurs des cantons dits Champs Pachon, Champs du Tiers et Combe Baillard, Attendu que ces fonds appartiennent au territoire de Gizia. Rôles de répartition de l'imposition ordinaire dressés par les échevins respectifs des communautés de Lect, Bois-d'Amont, Bellefontaine, Morbier, Avignon, les Bouchoux, Coyserette, Cinquétral, Chanon, Châtel-de-Joux, Château-des-Prés, Coulouvre, Châtel-Grenet, Charchilla, Chaumont, Brillat, Fort-du-Plasne. Ordonnances de l'intendant autorisant le confession de Rôles pour l'acquittement de leurs dettes les communes de Buvilly, Cinquetral, Liconnas, Morval, Chatonnay, Chisseria, Cressia, La Boissière-sous-Chatonnay.

Cp487 , 1687-1786  

Seigneurie de Routelle. Procès entre Jacques d'Ygney, écuyer, seigneur d'Osselles, et Jeanne de Champdhivers, son épouse, d'une part, et Pierre Hélie, de Salins, de l'autre, au sujet de l'étang du Bief-Ringeard ; assises tenues à Montferrant au sujet des défrichements, des délits et mésus commis dans les bois de Vaugrenans ; constitution de rente par Jean et Girard Gentet, de Routelle, au profit d'Antoine d'Orsans, seigneur d'Antorpe ; contrat de mariage de Jean Dreux-le-Vieux et de Blandine Compaignie, de Routelle ; procès entre François de Vergy, comte de Champlitte, seigneur d'Autrey, Morey, la Rochelle, les habitants de Routelle et d'Osselles, d'une part, et le seigneur de Châtel-derrière Abbans, de l'autre ; procuration donnée par Pierre d'Anvers, écuyer, seigneur de Vellemoz et Velleclair, pour reprendre en fief de Claude de Pontailler, seigneur de Montferrant, ce qu'il possède à Routelle et à Montferrant ; interpellation faite à Jean Jacquot qui a réparé le moulin du Bief-Reingard ; délimitation du bois de Gitte, partagé entre les habitants de Routelle, Osselles et Torpes ; procès entre les habitants d'Antorpe et ceux de Routelle, au sujet de l'usage des bois ; mandement de garde pour Claude-François d'Emskerke, abbé de Goailles, et Jean-Baptiste d'Emskerke, seigneur d'Antorpe, contre les habitants de Torpes, au sujet d'un bois sur Routelle ; procès entre les habitants de Routelle et ceux d'Osselles, au sujet d'un canton de bois dit au Faubourg, territoire de Routelle ; traité entre les habitants de Routelle et ceux d'Osselles, au sujet des parcours ; déclaration des biens possédés par les non-résidents à Routelle ; arrêt de la Chambre des comptes de Dôle qui décharge Lionel de Toulongeon d'Emskerke de tous impôts pour les biens situés à Routelle qu'il fera valoir lui-même.

1E709 , 1429-1750  

Journées du bailliage d'Aval, tenues aux lieu et siège de Salins, par noble Nicolas de Malpas, seigneur dudit lieu, lieutenant général audit siège de Salins.- Noms des parties : Claude Gauthier, de Salins, contre Sarriguet, dudit lieu ; demoiselle Bernard, veuve et héritière du sieur Claude Ramey, contre les manants et habitants de Clucy ; Etienne Gallet, de Salins, chirurgien, contre Louis et François Barbier, frères. (registre) in-folio, 137 feuillets, papier.

2B465 , 1651-1652  

1760. (Jusqu'à juillet.)

4E15/826 , 1760  
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Étude de Saint-Julien > MINUTES > BADOULIER (Anatoile) (Tabellion du seigneur de Saint-Julien. De 1725 à 1728, quoiqu'en résidence à Saint-Julien, il se dit "notaire royal, réservé à Gigny". Il continue de passer ses actes pour Gigny jusqu'en 1737.) > (1725-1760)

Charnod Dramelay.

2699W/2  
Contexte :
Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers individuels par commune : plans approuvés ou arrêtés, arrêtés (originaux ou ampliation), éventuellement plans de travail, arrêté de nomination de membres de la commission communale d'aménagement foncier (classement par ordre alphabétique de communes, lacune général entre Larnaud et Poligny et après Vosbles).

M. Gravost J.-M. Sionneau (BRGM - novembre 1988), Interactions entre les carrières et les eaux souterraines et superficielles - bilan des connaissances techniques.M. Gravost J.-M. Sionneau (BRGM - novembre 1988), Interactions entre les carrières et les eaux souterraines et superficielles. - Synthèse bibliographique.C. Javey (BRGM - mai 1981), Carte des risques liés aux phénomènes géologiques de la région de Morez .J. Landry et R. Amat Chantaux (BRGM - 1978), Carte des risques liés aux phénomènes géologiques secteur Poligny-Mouchard. - Notice explicative et recommandations relatives à l'aménagement. C. Javey (BRGM - 1979), Etudes de la stabilité des versants et des parois rocheuses le long de la R.N. 5 entre la Billaude et les Rousses.C. Javey (BRGM - 1980), Carte des risques liés aux phénomènes géologiques de la région de Saint-Claude - Notice explicative.C. Javey (BRGM - 1980), Comportement des versants et des parois rocheuses dans le Jura franc-comtois - conséquences au niveau des voies de communication.C. Javey (BRGM - 1979), Etude de la stabilité des versants et des parois rocheuses le long du CD 471.C. Javey (BRGM - 1982), Etude de la stabilité des versants et parois rocheuses le long du CD 469 entre Arbois et le cirque du fer à cheval.C. Javey (BRGM - 1980), Etudes de la stabilité des talus et des parois rocheuses le long du CD 253 entre Ney et Loulle.C. Javey (BRGM - 1980), Conséquences des travaux d'aménagement d'une piste forestière sur la sécurité au niveau du CD 19 à Cerniébaud.C. Javey (BRGM - 1979), Etudes spécifiques des parois rocheuses ligne Andelot-la-Cluse.

2217W35 , 1978-1988  

Récépissé n°101 du 26 mai 2005, Récépissés n°103 du 07 juin 2005 au n°111 du 8 juin 2005, Récépissés n°113 du 13 juin 2005 au n° 115 du 16 juin 2005, Récépissés n°118 du 22 juin 2005 au n°120 du 30 juin 2005, Récépissé n°122 du 06 juillet 2005, Récépissés n°143 du 20 juillet 2005 au n°146 du 21 juillet 2005, Récépissés n°149 du 01 août 2005 au n°152 du 03 août 2005.

2616W/18 , 2005  
Contexte :
Dossiers de déclaration par récépissés d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) ; mises en demeure pour non conformité à la réglementation et levées des mises en demeures > Dossiers de déclarations par récépissé d'installations classées pour l'environnement (ICPE)

Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995) puis laboratoire départemental d'analyses du Jura (1995-2014).- Fonctionnement et activités.

2652W , 1945-2014  

Le présent versement effectué aux Archives départementales du Jura le 30 janvier 2020 fait suite à un sinistre des eaux qui a eu lieu l'été 2019 dans le local où était rangée une partie substantielle des dossiers du laboratoire départemental d'analyses du Jura. Préparé avec autant de soin que possible par le personnel du laboratoire, il a permis de récupérer des dossiers particulièrement significatifs sur l'instauration même et la conduite du laboratoire d'analyses agricoles du Jura fondé au lendemain de la guerre en 1945 pour seconder le monde agricole du Jura au seuil d'une révolution technique sans précédent et déjà doté d'AOC, ceci jusqu'à sa transformation en l'actuel laboratoire départemental d'analyses en 1995.

 

La majeure partie des documents d'activité contenus dans ce versement sont les spécimens d'analyses conservés à titre d'échantillon des activités techniques et économiques du laboratoire ces dernières années, succédant aux versements antérieurs. Parmi eux, les analyses œnologiques forment un ensemble à part comme lors de ces versements précédents ; nous nous efforçons en effet de conserver une plus grande densité d'analyses et d'éléments techniques sur leur réalisation en raison de la vitalité de la viticulture jurassienne et des spécificités du suivi du vieillissement du cépage savagnin et du vin jaune. Toutefois, les conditions sanitaires et matérielles consécutives au sinistre n'ont pas permis de conserver tous les documents ciblés, en œnologie comme en d'autres matières ; des liasses initialement versées ont dû être éliminées en raison des moisissures qui les imprégnaient et de l'illisibilité irrémédiable des écritures.

Etablissements scolaires

2419W , 1959-2014  

Versement effectué au moment de la fermeture de l'Ecole maternelle Ponard de Saint-Claude, fermeture effective à la fin de l'année scolaire 2013-2014.