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Certificat maçonnique comme maître à la loge de Dole, 182[1].
3 mars-30 avril 1789.
A
Correspondance commerciale
Ordonnances de l'intendant: qui homologuent des marchés faits par les habitants de Chaumergy, Colonne, Tavaux, Villers-les-Bois, avec leurs maîtres d'école; autorisant à faire des rôles pour acquitter leurs charges locales les communes d'Amange, Gevry, Neuvilley, Plumont, l'Abergement-lez-Malange.

Guillaume de Verjon, chevalier, donne au prieuré de Villemotier tout ce qu'il possédait de la dîme de Verjon.
Sceau de Jean, archiprêtre de Coligny.
Adjudications des travaux de réparations à faire aux églises et aux édifices publics de Miéry, Mantry, Ménétrux-en-Joux, Mirebel, Monnet-la-Ville.
a
Etats des héritiers, cens appartenant à Jean-Baptiste de Montureux, situés sur les territoires de Chevigney. Quittances de diverses fournitures faites au professeur de Montureux ; inventaires : des papiers trouvés au domicile mortuaire du chanoine de Montureux ; des biens meubles et immeubles délaissés par maître Jean de Montureux, notaire à Menotey.
1587-1646.
1er mars-30 avril 1793.
Clients dont le nom commence par I, J et K.
Clients dont le nom commence par I, J et K. J. Isabelle Ainé & Fils, ferblantier, chaudronnier, Saint-Claude (39), 1888-1902 ; Jacquemin père & fils, horlogerie, Morez (39), 1842-1910 ; Vve A. Jacquemin, appareils sanitaires, Paris (75), 1918-1919 ; Jacquet-Faussurier, forge et taillanderie, Romenay (71), 1904 ; Joseph Jacquin, atelier de menuiserie pour horloge, Morez (39), 1887-1901 ; P. Jaillet successeur, manufacture d'appareils d'acétylène, Savigny-en-Revermont (71), 1910-1926 ; Jeannot frères, construction de chaudronnerie, Besançon (25), 1901-1920 ; Joannès & Louis Induni frères, sculpture & marbrerie, Saint-Etienne (42), 1912-1926 ; Alphonse Jobez, Forges de Syam (39), 1841-1930 ; P. Jouffroy, ingénieur, Paris (75), 1910-1919 ; C. Journet, tannerie (39), 1889 ; Kerremans & Chevallier puis A. Gautier & Cie, fabricant d'appareils de chauffage, Genève (Suisse), 1872-1930 ; Casimir de Kotarski, constructions mécaniques, Grenoble (38), 1918-1919.
Justice des salines et de la Maîtrise des eaux et forêts de Salins. Constitutions de procureur, tant en demandant qu'en défendant, et actes de voyage faits au greffe de ladite justice. - Comparutions de Me Marmet, pour Jean-Claude Chapuis Tonnot, de Valdahon ; - Henri Bournier et Antoine Monnin, de Valdahon ; - Me Bonnet, pour François Racle, de sombracour ; - Me Briot, pour Jean-Claude Bruand et François Pariaux, de Voiteur ; - Claude-Louis Brantubrequin, - Jean-Baptiste Gaudot, - Claude-Joseph Chavaret et autres, de Voiteur.
juillet-décembre 1895.
Arrêt du Conseil fixant les tarifs du bac de Vouglans, Besançon, Cl. Jos. Daclin, 1753, 37 x 49.
février-mars 1775.
3 janvier-31 mars 1889.
1715-1716.
A
a
juillet-septembre 1818.
Lac-des-Rouges-Truites. - La commune contre M. Pourchot, architecte, et MM. Rozazza et Tartavel, entrepreneurs : expertise des travaux de construction des fontaines.
Titres de propriété (1269-XVIIIes.).
8 avril-30 juin 1878.
Dossiers patients décès Femmes (2ème secteur) du 6/04/1942 au 26/06/1942
4 janvier-30 juin 1872.

L'abbé et le couvent de Saint-Oyend confirment et vidiment l'union faite en 1276 de leurs possessions de Chavannes-sur-Suran au prieuré de Coligny.
Sceau de l'abbé de Saint-Oyend, fragment de sceau du couvent de Saint-Oyend.
Serviteurs de l'abbaye.
27 décembre 1769-26 décembre 1770.
Marcel Monnier.
Marcel Monnier, son frère, 1839-1868.
janvier-juin 1930.
(1720-1739)
Registre servant à l'enregistrement des actes et exploits de décrets et subhastations, faits d'autorité du bailliage de Salins. Noms : Nicolas Maillet, commissaire d'artillerie ; Jean-Claude Cuynet, de Saint-Germain ; Marc Martin, avocat au Parlement ; Pierre et Claude Bouton, de Bougeailles ; Anne Renardet, de Champagne ; Charles-François Bretillet, avocat au Parlement ; Antoine Ardiet, etc.. (registre) In-folio, 175 feuillets, papier.
2ème semestre 1854.
floréal-fructidor an XI.
Cartes locales et féodales du terrier de Crèvecoeur.
Guide du salarié devant les prud'hommes, 63 p., 1912. Statuts et notice à l'usage des sociétés de secours mutuels, 4 br., 1938, 1946. Statuts de la Caisse de compensation interprofessionnelle des sociétés coopératives, 8 p., 1944. Histoire de la mutualité, sa place dans le régime français de Sécurité sociale, par Romain Lavielle, 249 p., 1964.
A
a
1727.
1824.
1791.
Tutelle sur des communautés d'habitants exercées depuis des subdélégations extérieures à la Franche-Comté.
Quelques dossiers des archives de subdélégations extérieures à la Franche-Comté relatives à des communes aujourd'hui jurassiennes, ont été attribués en 1790 au département du Jura. La plupart ont été inventoriés et inclus dans l'inventaire de 1870.
Subdélégation d'Auxonne.- Impositions, 1755-1789 (C 1051-1058)Subdélégation de Saint-Jean-de-Losne.- Affaires communales, 1748-1789 (C 1059-1074)Subdélégation de Bresse.- Affaires communales et impositions, 1725-1789 (C 1039-1050).Voir la présentation générale de ces documents en version textuelle.
avril-juin 1894.
Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).
janvier-février 1784.
1906.
mai-juin 1758.
Avis donné par M. d'Ormesson à l'intendant que les rentes de l'abbaye de Bellevauxsur les sauneries de Salins ne sont pas sujettes à la réduction au denier 25 ordonnée par l'édit de janvier 1716. Projet d'ordonnance de l'intendant qui décide que Claude-François Grandmougin, docteur en médecine à Besançon, sera inscrit sur les états des charges assignées sur les sauneries de Salins pour une rente de 350 francs. Arrêt du Conseil d'Etat du 27 mai 1727, qui décide que les parties prenantes employées dans les états des charges qui ont fourni aux sieurs de Santans, père et fils, depuis le 1er janvier 1720, des quittances pour rentes antérieures à ladite année 1720, seront tenues de les retirer incessamment des mains de M. de Santans fils, et de leur fournir par compensation, et jusqu'à concurrence de 88,490 livres, des quittances de pareille somme pour les années 1720, 1721 et années suivantes.
juillet-août 1779.
Procès-verbaux de visite, reconnaissance, mesurages des sources et épreuves des eaux salées des deux salines par les juge-visiteur et lieutenant de la juridictino et de la Maîtrise des eaux et forêts de Salins. - Noms des principaux signataires des procès-verbaux : - Maistre, - Girod, - Joly, - François, - Marmet, - Bénard, - Nicolas d'Azy d'Estavigny, directeur général des domaines, gabelles, et salines de Franche-Comté.
*comptes courants [Passé 1884, le grand livre est éclaté en autant de séries de registres que de postes : on les a fait se suivre dans l'ordre alphabétique.]Basse-cour, 1885-1898
VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédesseur : Armand Antoine Bretin. Successeur : Charles Edmond Jeandot)
Décharges de testaments, 1767, 1769-1772, 1775-1778, 1780, 1782-1786, 1788-1791, 1793-an V, an VII-an VIII, an X-an XI.
Prés de la Moussarde, de la Nasse, de la Rue, de l'Œillet.
4 juillet-28 septembre 1866.
1895.
Etats des sommes touchées pour les boursiers pendant les années 1771 à 1775. Comptes généraux de l'administration des biens du séminaire des Orphelins, rendus par le sieur Grenot, pour la même période.
1791.
Déclarations de la paroisse d'Arc et Senans, pour la dîme. Copie de la requête adressée à l'archevêque de Besançon, par le sieur Queminet, curé de Senans, tendant à faire déclarer la nécessité d'un vicaire pour cette paroisse.
Correspondance et activité politique.
Correspondance et activité politique[1]
[1] André Monnier fut élu conseiller général du canton de Sellières entre 1889 et 1931.
14 juillet-28 septembre 1858.
août-décembre 1940.
Actes de ventes de divers immeubles dépendant de la seigneurie de Mantry, par Claude de Malpas à différents particuliers.
an X-1810. (La cote 4 E 43/248 contient neuf cahiers : un cahier par année.)
1701.
Déclarations fournies à l'intendant des biens possédés par les privilégiés, par les échevins des communes de: l'Abbaye-Damparis, Amange, Annoire, Antorpe (état négatif), Archelange, Audelange, Augerans, Aumur, Authume, Auxange, Azans, Balay-Saulx, Bans, La Barre, Baverans, Beauchemin, Belmont, Bersaillin, Biefmorin, Bouchot, Brainans, Brans, Bretenière, Brevans, Byarne, Chamblay, Champagnolot, Champrougier, Champvans-lès-Dole, Charne (état négatif) Châtelay, Châtenois, Chaumergy, Cheminot, Chêne-Sec (état négatif), Chevigny, Chezabois, Chissey, Choisey, Courtefontaine, Crissey, Dammartin, Dampierre, Eclans, Etrepigney, Falletans, les Deux-Fays, Fraisans, Frasne-les-Moulières.
Barbe.
Barbe, 1808-1828.
Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Pierre Chatet, de Bracon, - Jean-François Quintard, de Montmarlon, - Joseph Ordinaire, de Levier, - Antoine Gindroullet, de Gévresin, - Pierre Chapelard, de Boujailles, - Renobert Lambert, de Courcelles, -Henri Mignot, d'Aiglepierre, - Claude Deniset, de Villars, - Jean-Claude Bernard, de La Grange-de-Vaivre, etc.
Correspondance avec la famille Monnier et alliés.
Correspondance avec la famille Monnier et alliés, 1849-1913.
Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant à toutes les maisons religieuses prétendant avoir droit de franc-salé sur les marais salants et les sauneries de France, de faire vérifier leurs titres par les commissaires délégués par Sa Majesté. - Extrait des comptes ordinaires de la saunerie de Salins, déposés à la Cour des Comptes de Dijon, de janvier 1432 à décembre 1434 ; charges nouvelles assignées sur la recette ordinaire de la trésorerie de Salins, pour la fondation de la messe de la Toison-d'Or. - Confirmation par Albert, archiduc d'Autriche, et Clara Eugenia, infante d'Espagne, de la fondation dans la chapelle de Dijon de quatre enfants de choeur avec quatre chanoines et de 900 livres à prendre sur la recette ordinaire des sauneries de Salins. - Arrêt rendu par Philippe, archiduc d'Autriche, en Cour de Parlement, qui déclare que Messieurs de Salins n'ont pas le droit de lever le dixième sur les rentes des chanoines de la Sainte-Chapelle de Dijon. - Lettres de Louis XII adressées à Messieurs de la Chambre des Comptes de Dijon, pour faire payer à Messieurs de la Sainte-Chapelle tout ce qui leur est dû sur les sauneries de Salins. - Lettres de Philippe, archiduc d'Autriche, en faveur des chanoines de la Sainte-Chapelle, pour qu'ils obtiennent le payement des arrérages de leurs rentes sur les sauneries de Salins.
Registres matricule (placements d'office) du 26 mai au 23 août 1917
1er mai-28 août 1763.
1651.
Prieuré de Notre-Dame de Château-sur-Salins uni au collège Saint-Jérôme. Lettres d'accensements; de deux fonds de terre situés à Pretin et appartenant au prieuré de Notre-Dame de Château-Salins, à Jean et Antoine Bonvalot, moyennant le cens annuel de 20 sols (23 juillet 1512); au profit des religieux de Notre-Dame de deux journaux et demi de terre situés à Pretin, lieu dit en Champros, accensés à Anatoile Nicard, moyennant trois sols estevenins (17 mai 1558); de deux journaux de terre situés à Pretin, au lieu dit en Champalet, à Jean Bonvalot, moyennant trois sols estevenins de cens annuel aux religieux de Notre-*Dame (17 mai 1558). Donation entre-vifs d'une pièce de terre sise à Pretin faite par Claude Pignelet et sa femme à Jehanne et Jacques Cuchet (9 mai 1561). Accensements: à Jehan Bonvalot, moyennant un cens de 6 sols estevenins, d'une pièce de terre contenant deux journaux, situés à Pretin (31 janvier 1562). A Pierre Bonvalot, moyennant un cens de 3 sols estevenins, d'un journal de terre situé au même territoire (31 janvier 1562); à la confrérie de la Croix de Pretin, moyennant un cens de 6 sols estevenins, de deux journaux de vigne situés sur le territoire de Pretin, au lieu dit la Coste ( 28 juin 1562); à Jean Cuchet moyennant 4 sols estevenins de cens et de la dîme de 13 gerbes d'un journal de bois et de broussailles en la côte de Bidaboz (territoire de Pretin) (8 septembre 1606); à Hugues Bonvalot, moyennant 4 sols estevenins de cens annuels et la dîme accoutumée, d'un journal de terre en bois et broussailles situé sur le côté de Bidaboz (territoire de Pretin) (18 septembre 1606); à Jacques Rouillaud, moyennant la dîme ordinaire et un cens de 4 engrognes, d'une portion de bois dite sur fosse, à charge par lui de la mettre en vigne (Pretin, 10 juin 1614); à Aimé Grenaud d'une portion de bois dite sur fosse, contenant dix ouvrées qu'il devra mettre en vigne et provigner moyennant 40 engrognes de cens annuel et la dîme accoutumée (Pretin, 10 juin 1614); à Jean Rouillard d'une ouvrée de vigne sur la fosse moyennant un cens de 4 engrognes (Pretin, 17 septembre 1614). Vente à Jean Cuchet d'une cheneviève dite en sur Pretin moyennant un cens de 2 sols estevenins et sous la réserve de la mainmorte (Pretin, 30 mars 1615). Accensement à Aimé Bonvalot, dit Bragard, d'un petit verger d'environ deux ouvrées moyennant la taille annuelle de 14 gros. (Pretin, 30 août 1634). Acte d'échange entre Etienne Libeau et Jérôme Bonvalot (Pretin, 1667). Accensement à Jean Bonvalot, Antoine Bonvalot, Jérôme Rouillard, de Pretin, de deux journaux de terre sis en Champilet, territoire de Pretin, moyennant un cens annuel de 6 sols estevenins, avec obligation de les mettre en vigne (6 janvier 1672). Vente d'une pièce de vigne, lieu dit en la Combe, aujourd'hui la Manche (5 mars 1448). Fondation faite au prieuré de Château-sur-Salins par dom Jacques Pierre, religieux dudit Château, d'une rente de 12 sols estevenins à prendre sur une rente constituée par Jean Bonnin, de Salins (1545). Ventes: d'une pièce de vigne sise à Marnoz par Jean et Mathieu Lebaud, à Jeanne Bonvalot, moyennant le prix de 36 francs (1586); de 6 ouvrées de vigne par Gaspard Roquy à Michel Roquy, moyennant le prix de 8 francs et 6 gros (Couretaine, 1573). Accensement à Pierre Rouillard de Pretin, d'un demi-journal de verger dit à la Plante Grosjean, à charge par lui de payer annuellement le cens de 18 gros et de la mettre en gerbes de vigne (11 janvier 1626). Rente de 23 francs 10 gros, constituée sur le prieuré de Saint-Juste d'Arbois, pour la somme de 340 francs donnée par les religieux de Château-sur-Salins à l'administration du prieuré, autorisée à faire cet emprunt (28 novembre 1638). Grosse de la vente faite par les religieux de Château à Pierre Gillard, d'une portion du bois du Colombier, moyennant 6 gros de taille (22 juin 1714). Procès-verbal de saisie des fruits de la vigne d'Anatoile Prélat au bailliage de Salins au profit des religieux de Château, créanciers (23 septembre 1697).
Félicie Colette de Baudicour.
Félicie Colette de Baudicour, sa sœur, épouse Becquey, 1849-1904.
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
Testaments de Mathieu Lescot, prêtre, originaire de Pontarlier, curé de Sirod, par lequel il lègue tous ses biens au collège de l'Oratoire de Poligny. Titres de propriétés des biens de Mathieu Lescot. Papiers divers provenant de sa succession. Diplômes de docteur en l'un et l'autre droit, certificats d'études délivrés par le recteur de l'Université de Pavie, par celui de Milan et par celui de Rome. Passeports. Attestation par le provincial des Jésuites de la province d'Autriche que Mathieu Lescot, quoique étant resté quelque temps dans d'ordre, n'a pourtant pas contracté de voeux. Traités, partages faits entre Mathieu Lescot et Jérôme et Marguerite Lescot, ses frères et soeur. Contrats de rentes et de cens dus à Mathieu Lescot.
a
Etats et signalements des hommes tombés au sort et fournis par les villes, bourgs et communautés de la subdélégation de Dole.
Plan parcellaire de La Tour-du-Meix, XVIIIe s., 93 x 110.
SAINT-CLAUDE
Miroir (Le). - Construction d'une école à la section des Gambards (1881-1892). Restauration de l'église (1882-1891).
1714 W 30 - COMMUNAILLES-EN-MONTAGNE 1978
Elections cantonales de 1998 (canton des Bouchoux, Moirans-en-Montagne et Morez) : Procès-verbaux des opération de vote par commune
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS
Procès entre les religieux du prieuré de Château-sur-Salins et le chapitre de Saint-Maurice, au sujet de la propriété du prieuré. Une bulle de Sixte IV, du 14 mai 1476, avait uni le chapitre de Saint-Maurice au prieuré de Château. Répliques du chapitre de Saint-Maurice aux remarques des RR.PP.Bénédictins de Château.
Enseignement primaire. Dossiers individuels d'instituteurs et institutrices
Registre de comptes clients.
Registres de comptes clients (vêtements et étoffes), 1923-1937.
Courriers reçus et envoyés (demandes individuelles et réponses apportées par le pôle)1/01 au 31/12/2006
Seigneurie de Vaugrineuse. Procès entre le marquis de La Poype, seigneur de Vaugrineuse, et les fermiers de la seigneurie de Vaugrineuse, au sujet du bail des moulins des Clayes.
2ème semestre 1780.
Ordonnances de l'intendant défendant: au sieur Dauboeuf, seigneur de Beauregard, d'insulter ou de maltraiter les échevins de Binans lorsqu'ils vont lui réclamer ses contributions; aux habitants des Bretenoz d'imposer à l'avenir les propriètaires et cultivateurs des cantons dits Champs Pachon, Champs du Tiers et Combe Baillard, Attendu que ces fonds appartiennent au territoire de Gizia. Rôles de répartition de l'imposition ordinaire dressés par les échevins respectifs des communautés de Lect, Bois-d'Amont, Bellefontaine, Morbier, Avignon, les Bouchoux, Coyserette, Cinquétral, Chanon, Châtel-de-Joux, Château-des-Prés, Coulouvre, Châtel-Grenet, Charchilla, Chaumont, Brillat, Fort-du-Plasne. Ordonnances de l'intendant autorisant le confession de Rôles pour l'acquittement de leurs dettes les communes de Buvilly, Cinquetral, Liconnas, Morval, Chatonnay, Chisseria, Cressia, La Boissière-sous-Chatonnay.
1er semestre 1765.
Papiers Marie de Choiseul-DaillecourtCompte de tutelle des filles de Choiseul [Administration des biens de Paris, La Borde-Châtillon, Maisoncelles]
Seigneurie de Routelle. Procès entre Jacques d'Ygney, écuyer, seigneur d'Osselles, et Jeanne de Champdhivers, son épouse, d'une part, et Pierre Hélie, de Salins, de l'autre, au sujet de l'étang du Bief-Ringeard ; assises tenues à Montferrant au sujet des défrichements, des délits et mésus commis dans les bois de Vaugrenans ; constitution de rente par Jean et Girard Gentet, de Routelle, au profit d'Antoine d'Orsans, seigneur d'Antorpe ; contrat de mariage de Jean Dreux-le-Vieux et de Blandine Compaignie, de Routelle ; procès entre François de Vergy, comte de Champlitte, seigneur d'Autrey, Morey, la Rochelle, les habitants de Routelle et d'Osselles, d'une part, et le seigneur de Châtel-derrière Abbans, de l'autre ; procuration donnée par Pierre d'Anvers, écuyer, seigneur de Vellemoz et Velleclair, pour reprendre en fief de Claude de Pontailler, seigneur de Montferrant, ce qu'il possède à Routelle et à Montferrant ; interpellation faite à Jean Jacquot qui a réparé le moulin du Bief-Reingard ; délimitation du bois de Gitte, partagé entre les habitants de Routelle, Osselles et Torpes ; procès entre les habitants d'Antorpe et ceux de Routelle, au sujet de l'usage des bois ; mandement de garde pour Claude-François d'Emskerke, abbé de Goailles, et Jean-Baptiste d'Emskerke, seigneur d'Antorpe, contre les habitants de Torpes, au sujet d'un bois sur Routelle ; procès entre les habitants de Routelle et ceux d'Osselles, au sujet d'un canton de bois dit au Faubourg, territoire de Routelle ; traité entre les habitants de Routelle et ceux d'Osselles, au sujet des parcours ; déclaration des biens possédés par les non-résidents à Routelle ; arrêt de la Chambre des comptes de Dôle qui décharge Lionel de Toulongeon d'Emskerke de tous impôts pour les biens situés à Routelle qu'il fera valoir lui-même.
Journées du bailliage d'Aval, tenues aux lieu et siège de Salins, par noble Nicolas de Malpas, seigneur dudit lieu, lieutenant général audit siège de Salins.- Noms des parties : Claude Gauthier, de Salins, contre Sarriguet, dudit lieu ; demoiselle Bernard, veuve et héritière du sieur Claude Ramey, contre les manants et habitants de Clucy ; Etienne Gallet, de Salins, chirurgien, contre Louis et François Barbier, frères. (registre) in-folio, 137 feuillets, papier.
1760. (Jusqu'à juillet.)
avril 1818-août 1853 (Maître Lamy), juin 1855-1885 (Maître Perretier).
VOIRIE, EQUIPEMENT, TRANSPORTS
Claude Jobez et son épouse Jeanne Marie née Benoit-Clément.
Claude Jobez (1745-1830) et son épouse Jeanne Marie née Benoit-Clément (1749-1841)
juillet-décembre 1838.
Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et Dorne
Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne Dome
Accidents du travail, 1944
Dossiers par commune.Contient les pièces suivantes : dossiers d'adresses collectives, feuilles de logements, bulletins individuels, fiches de logement non enquêtés, dossier de communauté.Champagnole district 010
Bâtiments
1691-1693.
1546-1689.
{Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-Claude}BP et CA 1995
Requête auprès du tribunal administratif G.-M.
Tribunal civil de première instance de Dole : répertoires des notaires
Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation et collectivités locales1er semestre 1980
1714 W 5 - AROMAS - CEFFIA 1979-1983
Lycée professionnel agricole Mancy Lons le Saunier, LEGTA Edgar Faure Montmorot, ENILBIO Poligny
Bouchers-charcutiers : demande de cartes professionnelles (lettre N à R) (1940-1960).
Tribunal civil de première instance de Dole : accidents du travail, n° 32 à 79.
Différents cas de maladies contagieuses survenus dans le département : méningite, hépatite...
{TITRE DE REFRACTAIRE AU SERVICE DU TRAVAIL OBLIGATOIRE (STO)}dossiers nominatifs de demandeDURAFFOURG - FAYET
Secteur pilote d'aménagement rural d'Orgelet : rapport original provisoire (1966).
Charnod Dramelay.
{TITRE DE PERSONNE CONTRAINTE AU TRAVAIL EN PAYS ENNEMI (PCT)}Dossiers nominatifs de demande CABIOLA - CLERGET
Commissariat Régional à l'industrialisation (Franche-Comté Expansion)
Arrêtés de contingents, feuilles de calculs du contingent (sauf années 2000-2002, 2004, 2006), états d'utilisation des heures syndicales, listes de délégués syndicaux, attestations de formations syndicales, correspondance (dossiers annuels)
Réunions cantonales et visites communalesCanton de Dole Sud-Ouest
Budgets, 1992, 1993 et 1994
Demandes de subventionSubventions d'équipement et de fonctionnement (BP 1985)
Armes. Dépôt départemental d'armes: organisation et liquidation, 1942-1946; livraisons à la Commission d'armistice et aux autorités allemandes, 1943-1944.
Travaux communaux (ville de Lons-le-Saunier) : dossier (1965-1970).
M. Gravost J.-M. Sionneau (BRGM - novembre 1988), Interactions entre les carrières et les eaux souterraines et superficielles - bilan des connaissances techniques.M. Gravost J.-M. Sionneau (BRGM - novembre 1988), Interactions entre les carrières et les eaux souterraines et superficielles. - Synthèse bibliographique.C. Javey (BRGM - mai 1981), Carte des risques liés aux phénomènes géologiques de la région de Morez .J. Landry et R. Amat Chantaux (BRGM - 1978), Carte des risques liés aux phénomènes géologiques secteur Poligny-Mouchard. - Notice explicative et recommandations relatives à l'aménagement. C. Javey (BRGM - 1979), Etudes de la stabilité des versants et des parois rocheuses le long de la R.N. 5 entre la Billaude et les Rousses.C. Javey (BRGM - 1980), Carte des risques liés aux phénomènes géologiques de la région de Saint-Claude - Notice explicative.C. Javey (BRGM - 1980), Comportement des versants et des parois rocheuses dans le Jura franc-comtois - conséquences au niveau des voies de communication.C. Javey (BRGM - 1979), Etude de la stabilité des versants et des parois rocheuses le long du CD 471.C. Javey (BRGM - 1982), Etude de la stabilité des versants et parois rocheuses le long du CD 469 entre Arbois et le cirque du fer à cheval.C. Javey (BRGM - 1980), Etudes de la stabilité des talus et des parois rocheuses le long du CD 253 entre Ney et Loulle.C. Javey (BRGM - 1980), Conséquences des travaux d'aménagement d'une piste forestière sur la sécurité au niveau du CD 19 à Cerniébaud.C. Javey (BRGM - 1979), Etudes spécifiques des parois rocheuses ligne Andelot-la-Cluse.
Mouvements de grève générale et perturbations pendant mai et juin 1968.- rapport journalier de l'activité de la sous-préfecture de Dole ; rapports et correspondance avec les renseignements généraux et les services de police
Tribunal civil de première instance de Dole : accidents du travail, n°26 à 34, n°42.
1714 W 3 - ARESCHES - ABERGEMENT-LES-THESY - THESY 1980-1983
Récépissé n°101 du 26 mai 2005, Récépissés n°103 du 07 juin 2005 au n°111 du 8 juin 2005, Récépissés n°113 du 13 juin 2005 au n° 115 du 16 juin 2005, Récépissés n°118 du 22 juin 2005 au n°120 du 30 juin 2005, Récépissé n°122 du 06 juillet 2005, Récépissés n°143 du 20 juillet 2005 au n°146 du 21 juillet 2005, Récépissés n°149 du 01 août 2005 au n°152 du 03 août 2005.
Problème d'acceptation comme animal de compagnie d'un sanglier.
Dossiers de renseignements sur les syndicats patronaux :Patronat indépendant, ADAHJ, Jeune chambre économique.
Dossier de crise sur la vache folle.
Caisse Primaire de Sécurité Sociale; élection des membres du conseil d'administration,scrutin du 17 novembre 1955, procès-verbaux des opérations électorales catégorie "employeurs" arrondissement de Lons
Tribunal de première instance de Dole
Chambre de Commerce et d'Industrie de Lons-le-Saunier et du Jura, régime électoral, définition des catégories professionnelles : compte-rendu de réunions, correspondance (1956-1964).
Laboratoire d'analyses agricoles du Jura (1945-1995) puis laboratoire départemental d'analyses du Jura (1995-2014).- Fonctionnement et activités.
Le présent versement effectué aux Archives départementales du Jura le 30 janvier 2020 fait suite à un sinistre des eaux qui a eu lieu l'été 2019 dans le local où était rangée une partie substantielle des dossiers du laboratoire départemental d'analyses du Jura. Préparé avec autant de soin que possible par le personnel du laboratoire, il a permis de récupérer des dossiers particulièrement significatifs sur l'instauration même et la conduite du laboratoire d'analyses agricoles du Jura fondé au lendemain de la guerre en 1945 pour seconder le monde agricole du Jura au seuil d'une révolution technique sans précédent et déjà doté d'AOC, ceci jusqu'à sa transformation en l'actuel laboratoire départemental d'analyses en 1995.
La majeure partie des documents d'activité contenus dans ce versement sont les spécimens d'analyses conservés à titre d'échantillon des activités techniques et économiques du laboratoire ces dernières années, succédant aux versements antérieurs. Parmi eux, les analyses œnologiques forment un ensemble à part comme lors de ces versements précédents ; nous nous efforçons en effet de conserver une plus grande densité d'analyses et d'éléments techniques sur leur réalisation en raison de la vitalité de la viticulture jurassienne et des spécificités du suivi du vieillissement du cépage savagnin et du vin jaune. Toutefois, les conditions sanitaires et matérielles consécutives au sinistre n'ont pas permis de conserver tous les documents ciblés, en œnologie comme en d'autres matières ; des liasses initialement versées ont dû être éliminées en raison des moisissures qui les imprégnaient et de l'illisibilité irrémédiable des écritures.
{Dossiers individuels (échantillonnage patronymique en B et T)Bénéficiaires décédés en 2002}BOU
Etablissements scolaires
Versement effectué au moment de la fermeture de l'Ecole maternelle Ponard de Saint-Claude, fermeture effective à la fin de l'année scolaire 2013-2014.