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99 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2263 , 1911  

Mantry

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Mantry > Etats de sections et matrices
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47 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3528 , 1882  

Saint-Loup

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Loup > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 484.

3P1643 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Etoile (l') > Etats de sections et matrices

Molamboz

3Pplan6612/4 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles déreliées 1810
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39 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P2559/2 , 1908  

Montfleur

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montfleur > Etats de sections et matrices

Etats de sections et matrices

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Amange

2449W Dossiers de gestion du cantonnement puis de la subdivision de Champagnole de l'agence départementale de l'Onf du Jura

2449W , 1920-2002  

Le fonds renferme essentiellement des dossiers de travaux forestiers (récupérés alors que mis à l'élimination par le service) ainsi que des dossiers particuliers de gestion de forêts publiques (tri dans toutes les boîtes pour récupérer les archives jusqu'en 1965).

A noter que des documents du cantonnement, de la subdivision puis de la division de Champagnole se trouvent dans le versement 2389 W (articles n°17 et 135).

Etats de sections et matrices

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Lézat
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1 média

Champrougier, section unique, feuille 6.

3Pplan1135 , 1834  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Champrougier > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales

Dossiers de remembrement composés des arrêtés préfectoraux et procédures : Vernois (le) (1968-1971) ; Villeneuve-les-Charnod (1966-1971) ; Villers-Farlay (1966-1971) ; Villers-les-Bois (1968-1972) ; Villers-Robert (1968-1972) ; Villerserine (1969) ; Villette-les-Arbois (1973) ; Vincent (1968-1971) ; Viremont (1967-1972) ; Le Visenay (1966-1972) ; Vitreux (1973) ; Voiteur (1965-1973) ; Vriange (1962-1971).Arrêtés préfectoraux portant constitution d'une commission communale de réorganisation foncière et de remembrement des communes : Sampans (1974). Arrêté préfectoral ordonnant remembrement et travaux topographiques des communes : Grande-Rivière et Publy (1975). Arrêtés préfectoraux portant rectification des limites territoriales : Dole (Goux), Nevy-les-Dole, Parcey, Dole, La Loye, Molay, Gevry, Villers-Farlay, Chissey, Ecleux, Cramans, Chamblay, Champagne-sur-Loue, Cramans (1974) ; Tavaux, Damparis, Peseux, Champdivers, Saint-Aubin, Choisey, Foucherans, Gevry, Dole, Crissey (1975).

258W22 , 1962-1975  

Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions de candidatures retenues, dossiers individuels, tableaux récapitulatifsMérite Agricole (1947-1975)Médaille du Travail (1951-1985)Médaille d’Honneur Départementale et Communale (1952-1974)Médaille de la Famille Française (1949-1970) Médaille d’Honneur aux Sapeurs Pompiers (1944 ; 1949-1950 ; 1979)Palme Académique (1951-1977)Médaille de la Mutualité et de la Coopération (1958-1967)Médaille d’Honneur de la Jeunesse et des Sports (1948-1969) Médaille d’Honneur des Chemins de Fer (1953-1968)Médaille d’Honneur des Sociétés Musicales et Chorales (1953-1967)Médaille de l’Epidémie (1940-1946)Médaille des Passeurs de la Ligne de Démarcation (1948-1951)Médaille d’Honneur pour Actes de Courage et de Dévouement (1957-1966) Médaille d’Honneur du Mérite Social (1938-1963)Médaille d’Honneur de la Santé Publique (1951-1964)Médailles disparues à l’occasion de la création de l’Ordre National du Mérite (1951-1967) : Mérite civil ; Dévouement à l’enfance ; Economie nationale ; Mérite du commerce et de l’industrie ; Mérite de l’artisanat ; Mérite du tourisme ; Mérite sportif ; Mérite pénitentiaire

1149W11 , 1938-1985  
Contexte :
Décorations

Dossiers de déclarations par récépissé d'installations classées pour l'environnement (ICPE)

2616W/1-2616W/42 , 2003-2009  
Contexte :
Dossiers de déclaration par récépissés d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) ; mises en demeure pour non conformité à la réglementation et levées des mises en demeures

Mine de Commenailles (la Piotière).- Exploitation, occupation de terrain, recherche et exploitation sur un terrain sans l'accord de son propriétaire, arrêt des recherches, plans.

2209W127 , 1942-1947  
Contexte :
Mines et carrière (voir aussi 2209 W 56-74 : charbon) > Mines de lignites (cf. aussi mines de charbon vers lesquelles ces dossiers auraient dû figurer) > Mines de la société des lignites du Jura (Conliège)

dossiers de 2001 et 2002

2468W/1 , 2000-2002  
Contexte :
Débat d'orientation budgétaires, préparation des budgets primitifs et des décisions modificatives 1 et 2, et mouvements financiers généraux : notes et tableaux de synthèse financière, fiches d'inventaire, arbitrages (documents annotés par le service des finances et le directeur des Moyens de l'institution)

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

2286W29 , 1999-2009  

Réserve naturelle de l'île du Girard (suite) :- Travaux d'aménagement et d'équipement (1983/1990)- Remise en eau des Mortes (1988/1991)- Plan de gestion (1999/2003)- Suivi scientifique de la réserve de l'île du Girard et redélimitation du périmètre (1999/2009)

2286W44 , 1983-2009  

Dépôts d'explosifs de 2ème et 3ème catégories, suppression : Largillay (Joseph Zanchi ; NoÎl Poly), Champagnole (Gustave Quirici), Sirod (Vve François Steinmesse), Lac-des-Rouges-Truites (Lignes télégraphiques et téléphoniques), Morbier (Compagnie Industrielle de Travaux), Ravilloles (S.A . d'Electrification du Sud-Est), Moiron (Léon Vuillot), Villard-Saint-Sauveur (Joseph Gianada), Les Moussières (Ets Blanc), Saint-Amour (Henri Fillod), Fraisans (Joseph Clément), Chaux-du-Dombief (Louis Bernard), Arinthod (Vve Auguste Didier).

260W55 , 1929-1970