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5 médias
  • Date: 1477-01-01/1477-12-31
  • Cote: 2HPS/280
  • Auteur:
  • Contexte : Actes portant des sceaux, extraits des dossiers.
3 médias
  • Date: 1606-01-01/1606-12-31
  • Cote: 2HPS/254
  • Auteur:
  • Contexte : Actes portant des sceaux, extraits des dossiers.
1 média
  • Date: 1181-01-01/1210-12-31
  • Cote: 15H/22
  • Auteur:
  • Contexte : Documents d'administration générale > Donations et fondations de messes > Donations et fondations individuelles (classement dans l'ordre chronologique des actes).
3 médias
  • Date: 1258-01-01/1258-12-31
  • Cote: 2HPS/170
  • Auteur:
  • Contexte : Actes portant des sceaux, extraits des dossiers.
3 médias
  • Date: 1271-01-01/1271-12-31
  • Cote: 2HPS/123
  • Auteur:
  • Contexte : Actes portant des sceaux, extraits des dossiers.
637 médias
  • Date: 1767-01-01/1767-12-31
  • Cote: 3G/47
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3768
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Molay > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1810-01-01/1810-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3944
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens
459 médias
  • Date: 1768-01-01/1768-12-31
  • Cote: 3G/48
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
1 média
  • Date: 1826-01-01/1826-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5001
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Reithouse > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1835-01-01/1835-12-31
  • Cote: 3PPLAN/572
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Besain > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales
1 média
  • Date: 1828-01-01/1828-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4955
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Rahon > Plans parcellaires napoléoniens
116 médias
  • Date: 1911-01-01/1911-12-31
  • Cote: 3P/565
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bletterans > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1826-01-01/1826-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4394
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orgelet > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1836-01-01/1836-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3613
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Menotey > Plans parcellaires napoléoniens
25 médias
  • Date: 1911-01-01/1911-12-31
  • Cote: 3P/2929
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Pasquier (le) > Etats de sections et matrices
426 médias
  • Date: 1789-01-01/1789-12-31
  • Cote: 3G/69
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
304 médias
  • Date: 1760-01-01/1760-12-31
  • Cote: 3G/40
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
348 médias
  • Date: 1755-01-01/1755-12-31
  • Cote: 3G/35
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
341 médias
  • Date: 1746-01-01/1746-12-31
  • Cote: 3G/26
  • Auteur:
  • Contexte : Officialité de l'évêché de Saint-Claude > Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter mariage > Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour contracter mariage : demande des fiancés ; demande d'enquête formulée par l'Officialité ; enquête familiale par le curé de la paroisse pouvant contenir notice, reconstitution d'arbre généalogique, extraits d'actes de registres paroissiaux ; procès-verbal d'approbation de l'officialité (classement annuel et, pour chaque année, par ordre alphabétique du patronyme du futur époux, chaque dossier pouvant contenir tout ou partie des pièces ci-dessus décrites ; outre les dispenses de consanguinité, très majoritaires, on trouve des dispenses de bans et d'affinités spirituelles qui sont précisées à la colonne observation des relevés nominatifs des dossiers par conjoint et conjointe, relevés accessibles en pdf sur ce portail - voir Inventaire et relevés).
40 médias
  • Date: 1911-01-01/1911-12-31
  • Cote: 3P/677
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Brans > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1828-01-01/1828-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4152
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Moussières (les) > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1835-01-01/1835-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5111
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Rotalier > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1836-01-01/1836-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4747
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Poligny > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1833-01-01/1833-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3437
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Maisod > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales
1 média
  • Date: 1833-01-01/1833-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1305
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Château-des-Prés > Plans parcellaires napoléoniens
31 médias
  • Date: 1911-01-01/1911-12-31
  • Cote: 3P/1129
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chevreaux > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1823-01-01/1823-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5774
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Sirod > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1826-01-01/1826-12-31
  • Cote: 3PPLAN/984
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chalesmes (les) > Plans parcellaires napoléoniens
55 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/724
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Buvilly > Etats de sections et matrices
30 médias
  • Date: 1910-01-01/1910-12-31
  • Cote: 3P/466
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Baverans > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1834-01-01/1834-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2839
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Grozon > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4324
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Offlanges > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1808-01-01/1808-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1257
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Charme (la) > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1835-01-01/1835-12-31
  • Cote: 3PPLAN/6175
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vercia > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1831-01-01/1831-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2884
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre I > Ivrey > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales
1 média
  • Date: 1819-01-01/1819-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2966
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Lanéria > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1828-01-01/1828-12-31
  • Cote: 3PPLAN/389
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Balaiseaux > Plans parcellaires napoléoniens
22 médias
  • Date: 1911-01-01/1911-12-31
  • Cote: 3P/1967
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre I > Ivrey > Etats de sections et matrices
98 médias
  • Date: 1833-01-01/1833-12-31
  • Cote: 3P/1214
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cogna > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1835-01-01/1835-12-31
  • Cote: 3PPLAN/330
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Augisey > Plans parcellaires napoléoniens
60 médias
  • Date: 1911-01-01/1911-12-31
  • Cote: 3P/1738
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Fort-du-Plasne > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1810-01-01/1810-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3943
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montigny-les-Arsures > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1826-01-01/1826-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4625
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Pimorin > Plans parcellaires napoléoniens
301 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/3104
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Poligny > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1834-01-01/1834-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1352
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chateley (le) > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales
66 médias
  • Date: 1834-01-01/1834-12-31
  • Cote: 3P/1780
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Frasnée (la) > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1826-01-01/1826-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4391
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Orgelet > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1812-01-01/1812-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3049
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Lavans-lès-Saint-Claude > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1832-01-01/1832-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3638
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Mesnois > Plans parcellaires napoléoniens
161 médias
  • Date: 1836-01-01/1836-12-31
  • Cote: 3P/3098
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Poligny > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1832-01-01/1832-12-31
  • Cote: 3PPLAN/630
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bissia > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1813-01-01/1813-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4694
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Plenisette > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1818-01-01/1818-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5558
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saligney > Plans parcellaires napoléoniens
150 médias
  • Date:
  • Cote: 3P/2827
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Onoz > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1837-01-01/1837-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5828
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Souvans > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1826-01-01/1826-12-31
  • Cote: 3PPLAN/993
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chalesmes (les) > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1818-01-01/1818-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4447
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Pagney > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1831-01-01/1831-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5589
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Salins-les-Bains > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1812-01-01/1812-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2740
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Goux > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1826-01-01/1826-12-31
  • Cote: 3PPLAN/97
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Annoire > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1824-01-01/1824-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1600
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chevigny > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1830-01-01/1830-12-31
  • Cote: 3PPLAN/6261
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vescles > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3307
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longwy-sur-le-Doubs > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1826-01-01/1826-12-31
  • Cote: 3PPLAN/114
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Annoire > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1835-01-01/1835-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5421
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Laurent-la-Roche > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1811-01-01/1811-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4820
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Port-Lesney > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1832-01-01/1832-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3600
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Ménétrux-en-Joux > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1813-01-01/1813-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4328
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Onglières > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1810-01-01/1810-12-31
  • Cote: 3PPLAN/6064
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vadans > Plans parcellaires napoléoniens
21 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/3050
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Planches-près-d'Arbois (les) > Etats de sections et matrices
17 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/1841
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Germigney > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1833-01-01/1833-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5503
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Pierre > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles parcellaires
1 média
  • Date: 1837-01-01/1837-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1342
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatelay > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2216
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Domblans > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2215
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Domblans > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1824-01-01/1824-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4504
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Peintre > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1121
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Champdivers > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1833-01-01/1833-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5491
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Maurice > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1820-01-01/1820-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4020
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montrevel > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1820-01-01/1820-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2956
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Lains > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1879-01-01/1879-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4122
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Mouchard > Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
1 média
  • Date: 1831-01-01/1831-12-31
  • Cote: 3PPLAN/233
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Aromas > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1824-01-01/1824-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1084
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Champagney > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1832-01-01/1832-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3639
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Mesnois > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1834-01-01/1834-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2819
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Grozon > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales
1 média
  • Date: 1811-01-01/1811-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1168
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chapelle-Voland > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5448
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Loup > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3297
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longwy-sur-le-Doubs > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1836-01-01/1836-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4746
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Poligny > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1819-01-01/1819-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5366
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Julien > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1822-01-01/1822-12-31
  • Cote: 3PPLAN/528
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bellefontaine > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1823-01-01/1823-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1358
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chatelneuf > Plans parcellaires napoléoniens
33 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/418
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Balaiseaux > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1812-01-01/1812-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5611
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Sampans > Plans parcellaires napoléoniens
61 médias
  • Date: 1910-01-01/1910-12-31
  • Cote: 3P/393
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Authume > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1819-01-01/1819-12-31
  • Cote: 3PPLAN/90
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Andelot-lès-Saint-Amour > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1871-01-01/1871-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5163
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Rousses (les) > Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
1 média
  • Date: 1831-01-01/1831-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5571
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Salins-les-Bains > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1837-01-01/1837-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3412
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Loye (la) > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1836-01-01/1836-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2735
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gizia > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1831-01-01/1831-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1732
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Clucy > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1832-01-01/1832-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2020
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Crillat > Plans parcellaires napoléoniens
22 médias
  • Date: 1911-01-01/1911-12-31
  • Cote: 3P/2023
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Largillay-Marsonnay > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1864-01-01/1864-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1931
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cramans > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1867-01-01/1867-12-31
  • Cote: 3PPLAN/6368
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villers-Farlay > Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
27 médias
  • Date: 1882-01-01/1882-12-31
  • Cote: 3P/1848
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Geruge > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1811-01-01/1811-12-31
  • Cote: 3PPLAN/6426
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villevieux > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1829-01-01/1829-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2330
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre E > Essards-Taignevaux (les) > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4319
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Offlanges > Plans parcellaires napoléoniens
319 médias
  • Date: 1824-01-01/1824-12-31
  • Cote: 3P/2149
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1826-01-01/1826-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1472
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaux-des-Crotenay > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1822-01-01/1822-12-31
  • Cote: 3PPLAN/3259
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Longchaumois > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1825-01-01/1829-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2541
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Foulenay > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1824-01-01/1824-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4184
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Mutigney > Plans parcellaires napoléoniens
38 médias
  • Date: 1832-01-01/1832-12-31
  • Cote: 3P/740
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cernans > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1832-01-01/1832-12-31
  • Cote: 3PPLAN/5786
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Songeson > Plans parcellaires napoléoniens
44 médias
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3P/2015
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Larderet (le) > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1825-01-01/1825-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4563
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Petit-Noir > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1823-01-01/1824-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2971
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Larderet (le) > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1812-01-01/1812-12-31
  • Cote: 3PPLAN/4837
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Pré-Martinet > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1810-01-01/1810-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2671
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gevingey > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1824-01-01/1824-12-31
  • Cote: 3PPLAN/1605
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chevigny > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1830-01-01/1830-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2277
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Dramelay > Plans parcellaires et napoléoniens
1 média
  • Date: 1811-01-01/1811-12-31
  • Cote: 3PPLAN/6336
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villeneuve-d'Aval > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1810-01-01/1810-12-31
  • Cote: 3PPLAN/2666
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Geruge > Plans parcellaires napoléoniens
20 médias
  • Date:
  • Cote: 3P/2541
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montchauvrot > Etats de sections et matrices
1 média
  • Date: 1831-01-01/1831-12-31
  • Cote: 3PPLAN/225
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Aromas > Plans parcellaires napoléoniens
1 média
  • Date: 1812-01-01/1812-12-31
  • Cote: 3PPLAN/6299
  • Auteur:
  • Contexte : Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villard-Saint-Sauveur > Plans parcellaires napoléoniens