Correspondance d'Edmond Monnier à ses parents lorsqu'il était étudiant à Dijon.

110J946 , 1830  

Correspondance d'Edmond Monnier à ses parents lorsqu'il était étudiant à Dijon, 1830.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Edmond Monnier. > Correspondance familiale.

Proposition de suppression (1873-1874) ; situation en 1900 ; enquête du ministère de l'Intérieur (1905-1906) ; règlement intérieur (1911) ; tarification de l'eau par la ville (1921) ; assurance (1922-1923).

4N131 , 1873-1932  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ETABLISSEMENTS DEPARTEMENTAUX HOSPITALIERS > DEPOT DE MENDICITE DE LONS-LE-SAUNIER

1744. (Lacune de 1745 à octobre 1747.)

4E15/812 , 1744  
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Étude de Saint-Julien > MINUTES > BADOULIER (Anatoile) (Tabellion du seigneur de Saint-Julien. De 1725 à 1728, quoiqu'en résidence à Saint-Julien, il se dit "notaire royal, réservé à Gigny". Il continue de passer ses actes pour Gigny jusqu'en 1737.) > (1725-1760)

Justice des salines. - Minutes de jugements rendus pour surventes de sel, - faux-saunage, - vols de bois, etc. - Arrêt du Conseil d'Etat du roi Louis XV statuant sur un conflit élevé entre les officiers de la Maîtrise et ceux de la réformation des salines, au sujet de leurs attributions respectives. - Jugement pour Jean Grillau, ancien fermier des salines, contre le sieur François-Antoine de Rougemont, conseiller du roi de Prusse, Frédéric-Guillaume II, à Neuchâtel, en Suisse, pour défaut de livraison de sel au canton de Neuchâtel.

A272 , 1729-1734  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Plumitifs et minutes de jugements rendus contre des particuliers coupables de délits tels que faux saunage, vol, abattage de bois, actes de chasse et de pêche.

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Jean Gagelin, de Cussey, - Claude-François Demand, de Chamole, - Anatoile Mauboz, d'Aiglepierre, - Pierre-François Dayet, de Montrond, - Georges Bouchet, de Geraise, etc.

A391 , Entre avril 1773 et mai 1773  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Procès-verbaux de visite des sources des salines et d'épreuves des eaux salées par le sieur François- Férréol Maistre, clerc-gardien des sources de la grande saline, accompagné du sieur Jacque, clerc-courroyeur des sources.

A203 , 1782  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

Gendarmerie.- Distribution du rez-de-chaussée, au 1/100e, par Robert.

4Nplan62/8 , 1825  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > LONS-LE-SAUNIER > Construction d'une cour d'assises, d'une prison et d'une gendarmerie > Dossier administratif.- Saisine du conseil des bâtiments civils (1823-1827) ; appel d'offres, adjudications, soumissions et cautionnements (1827) ; travaux supplémentaires pour fondations (1828-1829) ; vote d'une imposition extraordinaire (1833) ; modification de la couverture (1834) ; expertise des bâtiments à la demande du Conseil général (1835-1836) ; travaux supplémentaires consécutifs à l'expertise (1837-1838) ; correspondance (1830-1839). > Cour d'assises, prison et gendarmerie de Lons -le-Saunier [4 N 29], s. d. - 1825.

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Pierre Davin, de Byans, - Claude Carrey, de Mesnay, - Joseph Tonnot, de Quingey, - François Dugay, de Villers-Farlay, - Blaise-Anatoile Crétin, de l'Abergement-du-Navoy, - Etienne Grange, de Quingey, etc.

A425 , Entre janvier 1781 et mars 1781  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

1670-1743.

15H57 , 1670-1743  
Contexte :
Documents d'administration générale > Biens généraux et bâtiments > Bâtiments de l'église et de l'abbaye. > Visites des bâtiments (classement chronologique des pièces).

Réclamations, par les fermiers de la chevance de Vitrey, de cens assignés sur des immeubles situés à Villeneuve-sous-Pymont ; assignations lancées contre plusieurs particuliers de cens ; requêtes, mémoires dans le procès au baillage de Lons-le-Saunier, entre Jean-Joseph Messageot, officier de cavalerie, Augustin Rousseau, avocat au parlement, d'une part, et le sieur Guichard, administrateur de la succession du baron Abriot de Grusse, au sujet d'un cens sur un jardin à Lons-le-Saunier, dépendant de la directe du fief de Vitrey.

1E89 , 1599-1778  

Aménagement d'une cuisine au chalet buvette. Coupe, éch. 1/25 ; façade principale et plan d'ensemble, éch. 1/50, 9 août 1927.

29Jplan13 , 1927  

Voir l'estimation des travaux à la rubrique "Travaux dans les bâtiments (usines et logements)".

Contexte :
PLANS CONSERVES EN ROULEAU > Projet de logements ouvriers, rue Auguste Lançon à Saint-Claude : plans par l'architecte André David, de Saint-Claude. > Parc des coopératives à Saint-Claude, plans, noir et blanc, par l'architecte André David, de Saint-Claude.

Ordonnances de l'intendant: autorisant les habitants de Vincelles et Rotalier à faire faire la délimitation de leurs territoires; homologuant les comptes rendus par leurs échevins aux communes de Frébuans, Villeneuve-sous-Pymont, Feschoz, Arthena, Nevy, Bonnaud, Vincelles, Coges; autorisant à plaider les communautés de Publy, Lons-le-Saunier, Saint-Laurent-la-Roche, Crançot.

Cp694 , 1739-1789  

Fief de Sancia. Ventes : du meix Frillet, à Sancia, par Perrin Girod, à Humbert de Binans, seigneur de Chambéria ; du fief de Sancia, par Etienne, sire de Courlaoux, à Humbert de Binans ; par Girard de Trenal, damoiseau, d'immeubles à Sancia à Humbert de Binans ; de droits de cens à Sancia, par Etienne Othenin, de Lons-le-Saunier, à Gilles de Binans ; d'immeubles à Sancia, par Claude Poly, à Claude de Binans ; d'une portion de communal, par les habitants de Sancia, à Guillaume de Binans ; d'immeubles à Sancia, par Claude-Olivier, de Chambéria, à Claude de Binans ; d'immeubles situés à Sancia, par divers particuliers de Chambéria, aux seigneurs de ce lieu.

1E241 , 1293-1697  

Distribution du deuxième étage.

4Nplan95/4  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLE NORMALE DE GARCONS DE LONS-LE-SAUNIER > Construction de deux classes et de WC et aménagement d'une cave sous le bâtiment (1932-1938) ; installation du chauffage central (1935-1938) ; grosses réparations, travaux supplémentaires (1936-1942). > Projet d'extension, par Sire, au 1/100e

Organisation.

110J853 , 1842-1850  

Organisation : avis, documents, réglementation, 1843. Personnel : demandes d'admission, 1845-1850 ; lettres de démission, 1842-1848. Conseil de discipline : procès-verbaux d'élection des membres, 1843-1849 ; procès-verbaux des séances, 1844-1847 : plaintes, 1844-1848 ; lettres et rapports du capitaine, 1846-1850. Habillement : état, correspondance, factures, 1831-1856. Matériel, 1845. Manifestations et exercices : correspondance, rapport, 1845.

Jugements de la réformation des salines de Salins. - Noms de délinquants : Simon Bartot, notaire royal à Valempoulières ; - Charles Carey, de Mesnay ; - Jean Gayet, des Arsures ; - Jean-François Petit-Viennet, de Myon ; - Anatoile Lhote, de Saint-Thiébaut ; - Antoine-Joseph Sébille, de Villers-Farlay, etc.

A801 , 1747  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Jugements de la Réformation : vols de bois.

Jugements de la réformation des salines de Salins. - Noms de délinquants : Antoine Billet, de Nans-sous-Sainte-Anne ; - Denis Sage, de Doulaise ; - Antoine-Joseph Perney, du Grand-Nans-sous-Gardebois ; - Jacques Dugoy, dit Le Sourd, d'Ecleux ; - Pierre-Antoine Coudri, de Levier ; - Philippe Paget, de Boussière ; - Pierre-Joseph Rousset, dit Vannoz, de Salins ; -Jean-Baptiste Bournier, d'Ivrey ; - François Vermeillet, de Cernans ; - Anatoile Fromont, d'Andelot ; - Pierre Rodet, de Fonteny ; - Jean-Denis Michaux, d'Aiglepierre ; - Guillaume Maillard, d'Aresche, etc.

A804 , 1751  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Jugements de la Réformation : vols de bois.

Clients dont le nom commence par C.

110J683-110J684 , 1830-1931  

Clients dont le nom commence par C.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les entreprises privées, clientes des produits Baudin pour leur propre production.

Correspondance échangée avec la famille Himbert.

110J894 , 1800-1829  

Correspondance échangée avec la famille Himbert. Marguerite-Françoise, mère de Marie-Etienne Monnier, An IX-1808 ; Victor Imbert, cousin de M. E. Monnier, commissaire de guerre, 1807-1815 ; cousin Himbert[1] à Perrigny, 1810-1814 ; famille Himbert non clairement identifiée, 1807-1829.

[1] La signature ne permet de l'identifier clairement.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Correspondance familiale.

Justice des salines. - Procès civils : - conclusions, défenses, exploits de significations d'actes, enquêtes, interrogatoires, nominations et rapports d'experts. - Apposition de scellés sur le mobilier du sieur Brunet de Saint-Gervais, receveur général des salines, disparu avec la caisse ; - inventaire et vente dudit mobilier.

A238 , 1634-1749  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès civils.

Invitation par M. Le Pelletier à M. Macloz, commissaire général de la réformation des bois en Franche-Comté, à se faire représenter par les officiers de la Maîtrise des eaux et forêts et par l'intendant des bâtiments des salines de Salins les quittances de Finances et provisions de leurs offices. Correspondance entre M. d'Aygervillers et M. de La Neuville, intendant de Franche-Comté, au sujet de l'office de guette ou huissier en la juridiction des salines de Salins, demandé par le sieur Michel Dubourg, en remplacement de son père, démissionnaire. Correspondance de M. de Cérilly, intendant de Franche-Comté, avec le ministre d'Argenson et M. de Champagnole, subdélégué à Salins, au sujet de la provision, avec dispense d'âge, demandée par Joseph Le Bret, de l'office de guette ou huissier en la juridiction desdites salines. Correspondance des intendants de Franche-Comté: MM. de Beaumont et de Boynes, avec les chanceliers de Lamoignon et de Maupeou, au sujet des offices de juge visiteur et maître particulier, huissier et substitut du procureur du Roi en la Maîtrise particulière des eaux et forêts des salines de Salins, demandés par les sieurs Girod de Miserey, Nicolas Jeannerau et Cornu.

Cp12 , 1729-1766  

Droits de justice de Chatonnay

 
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789

Journal mensuel de dépenses.

2Hdep21p , 1858-1877  

Sa matière ne diffère guère des deux registres précédents ; il semble s'agir d'un brouillon préparatoire à ces derniers.

Contexte :
Fonds moderne (1789-1955) > Série P - Comptabilité de l'économat > Dépenses et recettes intérieures de l'hospice (denrées, médecines, petits matériel et ustensiles).

Partie du bois du Bâtis à Champrougier.

110Jplan40 , 1839-1840  

Partie du bois du Bâtis à Champrougier : plan de partage en lots estimés en 1839.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Approvisionnement > Approvisionnement en bois > Exploitation des bois appartenant à la famille Monnier au profit de l'usine de Baudin. Voir aussi 110Jplan25 à 110Jplan 41 : Plan de Bornage et de coupes de ces bois. > Plans de bornage et de coupes (sauf 110Jplan28 à 110Jplan30 : voir Bois et étang de la Chassagne, Archives familiales).

Construction de hangars : au 1/100e, par l'ingénieur en chef du département.

4Nplan66/1-3 , 1813  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > SAINT-CLAUDE > Construction d'un hôtel de ville, d'un tribunal, d'une prison et d'une gendarmerie > Devis (1809-1810, avec plans 4 N plan 64) ; adjudications (1811-1813) ; rapports, délégations de crédits, correspondance (1810-1823) ; certificats de paiements (1811-1820) ; comptes rendus à l'administration centrale de la situation des travaux (1811-1822) ; problèmes de voisinage (1811-1816) ; réclamations des entrepreneurs (1823-1827).

Minutes des décisions rendues par le commissaire général réformateur portant remises et modérations des amendes prononcées par la juridiction des salines de Salins. - Tableaux et états. - Noms de quelques pétitionnaires : - Courbet, - le baron de Villers-Farlay, - Guillard, - Viennet, - Thouverey, - Jobez, - Lamy, - Buchon, - Clerc, - Marcou, - Rousset, - Parandier, etc.

A579 , 1760-1789  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Minutes de décisions portant remises et modérations des amendes.

Seigneurie d'Arinthod. Livre des reconnaissances de cens dépendants de cette seigneurie et assignés sur des terres sises aux territoires d'Arinthod, le Sentay, Agea, Vogna, Légna, Néglia, Chisséria, Cernon, Rupt, Chemilla. Noms de quelques censitaires : Jehan Cothier, Claude Machet, Claude Janod, Jehan Christin, Jehanne Du Porchet, Humbert Masier, François Sayne, Pairenette Benoït, Henri Guichard, Jehan Ploturd, Nicolas Pairin, Claude Jacquot, Claude Mathon, Pierre Guyau, Claude Lardet, Antoine Bugnet, Jehanne Michel, Claude Andelot, Antoine Monnier, Clauda et Jehanne Gale, Claude Bey, etc.

1E838 , 1554  

Régie de Pierre Lagarde. - Procès-verbaux de reconnaissance et devis estimatif des ouvrages à faire aux salines. - Procès-verbaux de reconnaissance des effets et ustensiles. - Gratifications réparties entre les ouvriers. - Quittances des sels de redevance et de franc-salé délivrés aux ayants droit par le sieur Thiébaud Larue, fermier général. - Comptes rendus par Pierre Lagarde des bois qui lui ont été délivrés pour l'usage des salines et du public, des bois pour charronnage et affouage des tuileries et des fourneaux à chaux construits dans les forêts royales. - Requête du seigneur d'Andelot au commissaire de la réformation, demandant des bois pour rétablir ses maisons.

A59 , 1746-1748  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Gestion de la propriété du Viseney ; livre journal ; indemnisation par la société Solvay des dégâts causés au verger par l'infiltration de saumure ; location des prés ; modification des clauses et conditions du testament .- Gestion des titres.

4N171 , 1844-1846  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DIVERS BATIMENTS > LEGS SARRET DE GROZON

Nomination de commis à la laissée des fermes de la ville d'Arbois et à l'audition des comptes des derniers patrimoniaux. Protestation des officiers du magistrat d'Arbois contre la demande formée par le sieur Maréchal, sous-fermier des boucheries de ladite ville, qui veut acquérir une place de conseiller de l'Hôtel-de-Ville d'Arbois. Plaintes du sieur Brenans contre le sieur Clerc, maire d'Arbois, et du sieur Clerc contre le sieur Brenans. Les officiers municipaux d'Arbois demandent la permission de nommer une personne solvable pour être receveur des derniers royaux. Offre faite par lesdits officiers municipaux au sieur Marcaire de la somme de 400 livres, pour le rembourser du prix de son offre. Plaintes du sieur Mazier, assesseur titulaire de la Ville d'Arbois, contre le maire, et du maire contre le sieur Brenans. Les officiers du magistrat d'Arbois demandent la permission de ne nommer que trois sujets pour remplir les fonctions de sept officiers réunis. Nomination de l'avocat Drahier comme maire ancien alternatif.

Cp36 , 1744-1749  

1655-1667.

2E758 , 1665-1667  
Contexte :
Lons-le-Saunier > Confrérie de la Croix à l'église Saint-Désiré > Comptes rendus par les receveurs ; pièces à l'appui de ces comptes et quittances. Liste des confrères qui ont payé leur part de cotisation. Listes des messes dites pour le repos des âmes des confrères morts (avec lacunes selon les catégories de pièces).

Registre servant au greffe dudit bailliage à l'enregistrement des décrets et saisies réelles, coté et paraphé par Thomas-François Pourcheresse, écuyer, conseiller du Roi, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Salins.- Noms : Antoine, Jeanne-Françoise et Joseph Roussillon, de Thésy ; François-Joseph Foras, martineur au martinet près les Capucins de Salins ; Sébastien Paulin, de Bougeailles ; Vincent Byot, aubergiste à Levier, etc.. (registre) In-folio, 302 feuillets, papier.

2B545 , 1786-1791  

Clients dont le nom commence par J et K.

110J667 , 1841-1928  

Clients dont le nom commence par J et K. Jacob-Leduc puis Thévenoux-Jacob, Le Donjon (03), 1888-1912 ; Louis Jacquet-Betot puis Louis Jacquet-Lamy, Vallorbes (Suisse), 1888-1928 ; C. Jacquier, Seyssel (01), 1889-1902 ; Léon Jacquin, Pontarlier (25), 1832-1846 ; Jallet Frères, Louhans (71), 1910-1924 ; Henry Jandin, Lyon (69), 1900 ; Auguste Janin, Annemasse (74), 1887-1902 ; Jannin Béatrix, Béard (58), 1831 ; Jantet, Lyon (69), 1843-1845 ; Jardiller, Jaligny (03), 1893-1928 ; J. Jarrige, Cusset (03), 1889-1904 ; A. Jarry, Luzy (58), 1918-1919 ; L. Jaugey, Lons-le-Saunier (39), 1887-1920 ; Jeannin Fils, Champagnole (39), 1844-1846 ; Joseph Jeannot, Arbois (39), 1888-1902 ; L. Jeannot, Décize (58), 1893-1895 ; F. Joblon-Gy, Langres (52), 1888-1904 ; Eloi Jolivet Fils Ainé, Boëge (74), 1893-1902 ; Joly & Mercier, Saint-Claude (39), 1910 ; Elie Joly, La Clayette (71), 1889-1920 ; Joncquet & Périard, Besançon (25), 1872-1898 ; R. Joubert successeur, Lyon (69), 1906-1910 ; Journiac puis J-B Gandré-Missonier, Bourg-en-Bresse (01), 1893-1914 ; C. Joux, Saint-Amand-en-Puisaye (58), 1893-1895 ; Antoine Julien, Castellane (04), 1900-1901 ; Julliard & Mugnier, Bellegarde (01), 1923-1928 ; Jung & Février, Genève (Suisse), 1905-1909 ; M. Juventon, Chatillon-de-Michaille (01), 1900-1905 ; Wilh. Kappeler, Brigue (Suisse), 1898-1902 ; Albert Kaufmann, Chaux-de-Fonds (Suisse), 1905 ; Jean-Baptiste Koch, Neuchâtel (Suisse), 1841-1887 ; Kramer, Berne (Suisse), 1896.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires des produits Baudin.

Admission, affiliation et visite.- Demandes d'admission, d'affiliation ou d'augmentation de grade, renseignements pris sur les postulants, sur d'anciens membres s'affiliant à d'autres loges (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes, 1832-1928) ; demande d'admission de Fromentin comme membre d'honoraire de la loge, 1832 ; demande de visite de la loge, 1815.

153J8 , 1815-1928