Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Alexandre de Froissard

36J1109 , 1828-1831  

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Hippolyte Berthod, de Valempoulières, - Pierre Grenier, de Saint-Germain, - Denis Arbey, de Bracon, - Jacques-Claude Cocq, de Crotenay, - Pierre-Denis Lamy, de Dournon, - Jean-François Legru, de Choisey, - Claude Menestrier, d'Eternoz, - Basile Jacquin, d'Ardon, - Joseph Henriot, de Levier, - Denis Ratte, dit l'Eveillé, de Mouchard, etc.

A354 , Entre mars 1766 et avril 1766  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Procès-verbaux de visite des sources des salines et d'épreuves des eaux salées par le sieur François- Férréol Maistre, clerc-gardien des sources de la grande saline, accompagné du sieur Javain, conducteur-courroyeur.

A196 , 1775  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

Assignation donnée aux habitants et communauté de Dournon à comparoir devant MM. de la réformation de Salins, pour représenter les titres sur lesquels ils se fondent pour prétendre droit d'usage dans la forêt de Licobos, d'Arc et Maubelin, appartenant au Roi. - Mémoire adressé par les habitants et communauté de Dournon à MM. de la réformation de Salins, pour prouver leur droit d'usage. - Copies de concessions de droit d'usage faites aux habitants de Dournon par Jean de Chalon, le 28 juin 1486, Louis de Chalon, 26 décembre 1422.

A918 , 1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

CLERC (Pierre Joseph) (Voir aussi ; répertoire des testaments 2 mars 1770-7 décembre 1776 coté 4 E15/935 qui concerne l'étude de Véria pour la période du 2 mars 1770-21 janvier 1771, l'étude d'Andelot pour la période 22 janvier-30 octobre 1773 et l'étude de Saint-Julien pour la période du 7 novembre 1773 au 7 décembre 1776. A exercé à Véria jusqu'au 21 janvier 1771, à Andelot du 22 janvier 1771 au 30 octobre 1773 et à Saint-Julien, du 7 novembre 1773 au 22 messidor an IX. Originaire de Pimorin, il est qualifié : à Véria, d'arpenteur et notaire royal au bailliage d'Orgelet, puis à partir de 1771, date à laquelle il arrive à Andelot, de notaire royal, tabellion du marquisat d'Andelot, puis à Saint-Julien de notaire royal.)

 
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Etudes rattachées à Saint-Julien > Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour > REPERTOIRES

Demandes en délivrances de bois par les habitants d'Osselle, - Refranche, - Montfort, - Clairon, - Scey-en-Varais, - Abbans-Dessus, etc.

A665 , Entre janvier 1772 et juin 1772  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Le chapitre de Baume demande à être transféré à Dole, et la permission de porter une médaille semblable à celle des chanoines de Gigny, suspendue à un ruban noir. Nominations par le Roi: de l'abbé de Montiley, évêque d'Autun; de l'abbé de Champagne, de l'intendant de Franche-Comté, et de M. Droz, pour statuer sur les difficultés qui règaient depuis longtemps entre les chanoines de l'église de Dole et les familiers de cette église. Les chanoines de Dole demandent que leurs contestations soient jugées par les tribunaux ordinaires. Projet de règlement pour le rit et le cérémonial de l'église collégiale de Dole.

Cp84 , 1724-1772  

Baronnie de Pymorin. Poursuites exercées par les juges châtelains de la baronnie de Pymorin : contre les habitants de ce lieu, pour avoir payement de la composition soldée par le seigneur aux troupes de Henri IV, qui assiégaient le château de Pymorin ; contre Claude Roland, Pierre-François Lestievaut, Claude Fuynel, et autres, pour délits forestiers ; contre Claude Petit et autres, pour usurpations de communaux de Pymorin ; contre Joseph Lestivant, en payement de droits de tâches ; contre Rollin Poillard, Denis Boisson, Denis Bouchard et autres pour délits de chasse ; contre divers particuliers qui faisaient des fours à charbons dans les bois sans payer le droit dû au seigneur ; condamnation des habitants de Pymorin à payer à leur curé la portion congrue.

1E485 , 1596-1748  

Registre de la formation des sels pendant la quatrième année du bail de Pierre Lagarde, tenu par les moutiers de la petite saline, contenant jour par jour, berne par berne, cuite par cuite, étuaille par étuaille, la quantité des sels triés, portés par les aides. - Noms des aides au puits de la muire et au puits d'eau douce : - Anatoile Debiolle, - Anatoille Glorieux, - Angélique Jacquet, - Anne Bouverand, - Anne Canteau, - Anne Velut, - Anne-Claude Barbier, - Antoinette David, - Catherine Girard, - Catherine Prevotet, - Claudine-Françoise Fèvre, - Claudine Eustache, - Claudine Fromont, - Claudine Girard, - Denise Baratte, - Denise Prevostet, - Etiennette Tournier, - Françoise Grenaud, - Françoise Nouveaux, - Jeanne-Antoine Viennot, - Jeanne-Françoise Raguin, - Jeanne-Françoise Pichery, - Jeanne-Etiennette Boussard, - Jeanne-Françoise Fèvre, - Louise David, - Louise Girard, - Marguerite La Chèvre, - Nicole Barbier, - Philiberte Bouverand, - Pierrotte Bouverand, - Pierrotte Mercier, - Pierrotte Colombe, - Bastienne Gressaud, - Suzanne Fourey. - Nombre des "remandures" ou cuites de sel inscrites : 17.

A71 , 1747-1748  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Alexandre de Froissard

36J1107 , 1824-1827  

Régies de Grillau, Cordier et Carlier. - Procès-verbal de reconnaissances des bois placés dans l'entrepôt d'Eternoz. - Visite des salines à l'entrée en jouissance de Jean Grillau, remplaçant Charles Cordier ; - reconnaissance des chaudières et fourneaux et des quantités de bosses sorties des salines pour la Suisse ; - états des sels existant dans les salines et des réparations à faire aux bâtiments. - Arrêt du Conseil d'Etat du roi Louis XV, qui permet à Charles Cordier, chargé de la régie des fermes générales, de prendre possession des salines de Salins. - Procès-verbal des épreuves d'une espèce de mastic appelé asphalte. - Reconnaissance de l'état des chemins à l'entrée de la régie de Hugues Perrot, adjudicataire de la fourniture des bois nécessaires à l'usage des salines et du public. - Procès-verbaux de reconnaissance des réparations aux murs d'enceinte et aux bâtiments des salines. - Incendie de l'entrepôt de Villeneuve.

A53 , 1722-1731  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Albéric de Froissard

36J1149 , 1896  

Régie de David et de Montclar. - Procuration par Julien Alaterre, pour remettre les salines de Salins à Laurent David, adjudicataire général des fermes. - Procès-verbal de visite des salines, bâtiments et dépendances, scieries, magasins et chantiers. - Etat des dépenses et frais faits pour la rendue des salines. - Etats de ouvriers et de leurs salaires. - Etats des sels de redevance, francs-salés, salaires en sel, gratifications et aumônes. - Partage des salaires pour le bon de masse. - Construction d'un atelier destiné à la fabrication de la potasse ou salin. - Etats des bois nécessaires pour constructions aux salines. - Journal contenant les recettes et les dépenses faites en sel et en argent. - Traité pour la fourniture d'écuelles et de siches grandes et petites en bois de noyer, nécessaires pour la formation de toutes les espèces de sels en pain. - Etat des appointements des employés du service intérieur de la saline.

A129 , 1774-1782  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie David.

Assignation donnée aux habitants et communauté de Pont-d'Héry de comparoir devant le sieur Maclot, grand maître des Eaux et Forêts de France au département de Champagne, commissaire de la réformation des bois affectés aux salines de Salins, pour déposer au greffe de ladite réformation les plans et cartes figuratives de leurs bois communaux non affectés à la cuite des muires. - Supplique adressée par les habitants de Pont-d'Héry au sieur de Maclot, pour qu'il les maintienne dans la possession immémoriale de leurs bois communaux. - Copie de titres du 30 avril 1605, du 28 septembre 1624, du 3 avril 1679, invoqués par eux pour prouver leur droit.

A864 , 1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Justice des salines. - Jugements pour vols de sel, - faux-saunage, - insulte envers le portier des salines, - saisies de cuirs de vache. - Demande en triage de bois, contre les habitants de Saint-Cyr, par Jean-Baptiste Guérillot, seigneur de La Chaux-des-Crotenay, Crans, Cize, Saint-Cyr, ancien capitaine au régiment de Touraine. - Publicatin d'un édit du roi Louis XVI portant suppression des 48 offices de receveurs généraux des finances.

A281 , 1780-1785  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Plumitifs et minutes de jugements rendus contre des particuliers coupables de délits tels que faux saunage, vol, abattage de bois, actes de chasse et de pêche.

Requêtes adressées à l'intendant, à l'effet d'obtenir exemption du logement des gens de guerre par François Cler, receveur des épices et amendes à Poligny. Lettres par lequelles l'intendant prévient son subdélégué à Poligny de l'arrivé: d'un escadron du régiment d'Artois cavalerie; du régiment Bourbon; de cinq corps de troupes de divers régiments. Etats des militaires entrés à l'Hôtel-Dieu de la ville de Poligny au mois de mars 1783.

Cp869 , 1731-1787  

Procès-verbaux dressés, par les officiers de la Maîtrise des eaux et forêts de Poligny de l'aposition d'assiette des coupes ordinaire des communautés de Château-Chalon, Ladoye, Blois, Châtillon-sur-Curtine, Saint-Julien, le Pin, les communautés séculières dépendant de la terre de Saint-Claude, Mont-sur-Monnet, Safloz, Fontenu, Loulle, Montigny, Monnet-la-Ville, Louvenne, Chaumergy, Monnet-le-Bourg, la Ronce du Villey, Francheville, Andelot-lez-Saint-Amour.

Cp1096 , 1740-1770  

Demandes en délivrances de bois par les communautés de Myon, - Courcelles, - Cléron, Coulans, - Cademène, - Eschay, - Saizenay, - Amancey, - Brère, - Oulaise, etc.

A659 , Entre janvier 1769 et juin 1769  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Requête adressée à l'intendant par les directeurs de l'hôpital de la Charité de Salins, pour obtenir la restitution d'une somme de 78 livres, retenue par le receveur de Salins, pour les vingtièmes et 2 sous pir livre du dixième des années 1755 à 1764, d'une rente de 60 livres payée annuellement audit hôpital sur les salines.Requête adressée à l'intendant, pour obtenir une décharge ou une rédaction de la capitation, par M. Piffon de Pressy; madame Claudine-Françoise Saule Dubois; les sieurs Bassaud. Requête adressée à l'intendant par les habitants du bourg de Sellières, pour obtenir un délai de six mois, afin de payer la part du don gratuit mise à la charge.

Cp225 , 1768-1773  

Demandes de mise en liberté, de remises et modérations d'amendes et de restitutions d'objets sequestrés, par : Vincent Mervan, de Mesnay, - Simon Reverchon, de chilly, - Antoine Vuillermet, de Boujailles, - Etienne Gaval, de salins, - Pierre Abbé, de Cramans, etc.

A578 , 1789  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes de libération, modération d'amendes, restitutions de séquestres.

Ordonnances de l'intendant règlant: les baux des biens communaux d'Arinthod, Monnières, Neublans, Saint-Claude (bail de la boucherie), Tourmont, Villars-sur-l'Ain, Mesnay, Barretaine, Septmoncel, Moirans, Jeurre, Morbier, Saint-Amour; la délimitation, l'arpentement des territoires et les usurpations commises sur les terrains communaux de Grande-Rivière, Lac-des-Rouges-Truites, Louvenne, Pont-des-Vents, Laneria, Balanod, Picarreau, Lamare et les Faisses, Augisey, Chausserans, Froideville, Montchauvier, Ney, Saint-Lamain, Publy, Poitte, Montmorot, Revigny, Plenisette, Arlay, Arbois, Bletterans, Quintigny, Chaumergy, Gevingey.

Cp464 , 1652-1786  

Mémoire présenté par Jacques et Simon Girardy de Bougeailles à MM. les commissaires en la réformation, pour prouver leur droit d'usage dans la forêt du Vaux de Miegs. - Concession de Louis de Chalon à Perrin Girardy. - Sentence rendue par Anatoile Camelin, secrétaire de Sa Majesté, en faveur de Pierre Girardy, petit-fils de Perrin.

ASUP115 , 1458-1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

1725-1760.

4E15/827 , 1725-1760  
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Étude de Saint-Julien > TESTAMENTS > BADOULIER (Anatoile) (Tabellion du seigneur de Saint-Julien. De 1725 à 1728, quoiqu'en résidence à Saint-Julien, il se dit "notaire royal, réservé à Gigny". Il continue de passer ses actes pour Gigny jusqu'en 1737.) > (1725-1760)

Correspondance passive familiale, amicale et d'affaire.

110J869-110J872 , 1797-1828  

Correspondance passive familiale, amicale et d'affaire.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Claude Jobez et son épouse Jeanne Marie née Benoit-Clément.

Registres d'inspection du travail, 1898-1976. Correspondance avec l'inspection du travail au sujet du personnel, 1940-1945. Inspection du travail et de la main-d'œuvre : directives, enquêtes trimestrielles, correspondance, 1941-1971. Déclarations des travailleurs handicapés, 1961-1983. Convention, liste du personnel licencié, 1983.

29J435 , 1898-1983  

Ce sont des cahiers intitulés registres.

Rôles des amendes, restitutions et confiscations adjugées au profit du Roi, au siège de la réformation et administration des bois affectés aux salines de Salins. - Noms de délinquants : - Anatoile Thierry, de Port-Lesney, - Etienne Pain, de Saint-Germain, - Etienne Darbon, des Planches, - Pierre-François Boudet, de Vannoz, etc.

A548 , 1741-1756  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Rôle des amendes, restitutions et confiscations.

Chauffage et ventilation, coupes transversales et horizontale, détail de la chaudière, à l'encre.

4Nplan70/2  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > PRISONS > ARBOIS > Entretien et réparations (1828-1928) ; construction d'une prison cellulaire (1844-1854) ; adaptation au nouveau régime cellulaire (1875-1876) ; vente des locaux (1927-1936). > Premier projet de construction d'une prison cellulaire, par Perrard.

Enregistrement des quantités de gros sel délivrées aux voituriers ou sauniers pour l'ordinaire des communautés pendant la première année du bail de Laurent David, du mois de janvier au mois d'avril. - Destination des sels : - bailliages de Vesoul, - Poligny, - Gray, - Dôle, - Quingey, - Baume, - Arbois, - Ornans, - Salins, - Besançon. - Noms de quelques sauniers : Gouhenans, - Courtois, - Grand, - Jeannez, - Cavaroz, - Larderet, - Bigueur, - Mouret, - Cornu, - Robinet, - Guignet, etc.

A130 , 1775  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie David.

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Catherine Monniot, de Quingey, - Joseph Maréchal, de Cramans, - Jean-Baptiste Charton, de Laffertey, - Claude-Joseph Jolet, de Nans-sous-Sainte-Anne, - Alexandre Besson, de Saint-Germain, etc.

A421 , Entre janvier 1780 et mai 1780  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.