Dossiers des œuvres exécutées.

110J152-110J158 , 1932-1935  

Dossiers des œuvres exécutées[1].

[1] Ces documents sont tirés de dossiers plus volumineux dont la grande majorité a été complètement détruite par l'humidité et la moisissure. Il existe cependant une liste des œuvres réalisées en tête de ces dossiers. Classement par ordre chronologique.

Rôles des amendes, restitutions et confiscations adjugées au profit du Roi, au siège de la réformation et administration des bois affectés aux salines de Salins. - Noms de délinquants : Jean Roy, de Lemuy, - Hugues Carrey, de Mesnay, - Etienne Chappe, de Mouchard, - Joseph Prost et Jean Duchet, de Villeneuve-d'Amont, - Léopold Goguilly, de Villers-sous-Chalamont, etc.

A554 , 1771-1782  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Rôle des amendes, restitutions et confiscations.

Jugements de la réformation des salines de Salins. - Noms de délinquants : Marc Cornu et Jean-Baptiste Maréchal, gardes des bois communaux de Cramans ; - Jean-Louis Louvot, de Montrond ; - Joseph Comte, de Supt ; Henri Farquel, de Quingey, etc.

A826 , 1775  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Jugements de la Réformation : vols de bois.

Rôles des amendes, restitution et confiscations, adjugées au profit des rois Louis XV et Louis XVI, au siège de la Maîtrise des eaux et forêts de Salins, à la requête du procureur du Roi de ladite juridiction.

A289 , 1758-1789  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Rôles des amendes.

Distribution des rez-de-chaussée et du premier étage : plan à l'encre.

4Nplan91/2  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE GARCONS DE SALINS > Installation dans une partie des locaux du collège (1833-1836) ; acquisition d'un jardin par la ville (1836-1837) ; entretien, réparations, travaux neufs (1837-1850) ; assurance (1843) ; projet de transfert à Poligny (1849) ; transfert à Lons-le-Saunier (1850) ; réaffectation des locaux (1850-1851). > Aménagement, par Romand, 56cm x 42cm, s. d.

Arrêt du parlement qui maintient les Bénédictins de Dole dans la jouissance et possession: des dîmes de Souvans sur le pied de quatre gerbes par journal: des dîmes de Villers-Robert, Seligney et le Deschaux sur le pied de 3 gerbes par journal (11 mai 1643). Copie d'un terrier de 1432, contenant la déclaration des héritages, dîmes et usages de bois qui compètent aux religieux du prieuré de Château-sur-Salins aux lieus de Seligney, Villers-Robert, Villers-les-Bois (1599). Plans des bois de la commune de Villers-les-Bois (1753). Règlement des droits curiaux de Souvans. Décret de l'archevêque de Besançon déclarant qu'il y aurait un vicaire amovible à Villers-Robert (1737). Assignations, mémoires, requêtes dans le procès élevé entre les Bénédictins du collège Saint-Jérôme et les habitants de Villers-Robert qui les avaient compris dans le rôle de l'imposition du vingtième. Baux et amodiations au profit du collège Saint-Jérôme, de ses biens sis aux territoires de Seligney, Villers-Robert et Villers-les-Bois (1337-1771). Procès-verbal de la visite et des réparations à faire au moulin de Mellenat, territoire de Seligney, appartenant au collège Saint-Jérôme. Plan des prés de ce collège sis au même territoire (1759). Avis de M. Dunod sur le droit d'usage dans la forêt de Souvans et Villers-Robert prétendu par le collège Saint-Jérôme. Inventaire des titres concernant les droits et propriétés du collège Saint-Jérôme à Seligney, Villers-les-Bois, Villers-Robert et le Deschaux.

D116 , 1337-1771  
Contexte :
Collège Saint-Jérôme de Dole

Voyage en Allemagne.

110J975 , 1834-1835  

Voyage en Allemagne. Deux carnets de voyage, 1834-1835 ; cartes de visite ; lettre de recommandation des sieurs Jobez et Monnier aux frères Marx et à Séb. Pichler à Munich, 1835 ; correspondance reçue de M-E Monnier, 1835.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Edmond Monnier. > Voyages.

Demandes en délivrances de bois par les communes de Chapois, - Chaux-sous-Champagny, - Chilly.

A718 , 1789  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Seigneurie de Légna. Vente par Claude Febvre, seigneur de Légna, et Jeanne de Toulongeon, son épouse, à Girard de Morel, seigneur de Virechâtel, d'un fief à Onoz ; dénombrement fourni au seigneur d'Orgelet par Joachim Febvre et Claude-Philippe Febvre, seigneurs de Légna ; reconnaissances de dîmes sur Néglia, au profit de Humbert de Canod, dit du Pasquier, et Jeanne-Bénigne de la Vilette, son épouse ; reconnaissance des fonds dépendant de la cure de Légna, en faveur de Claude Oyselet, seigneur de Légna.

1E543 , 1594-1756  

Clients dont le nom commence par O.

110J692 , 1889-1927  

Clients dont le nom commence par O. Francis Odelin, fabrique d'appareils de chauffage, Lyon (69), 1909-1921 ; Paul Odobey fils, horlogerie, Morez (39), 1889-1927.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les entreprises privées, clientes des produits Baudin pour leur propre production.

Ordonnances de l'intendant prononçant la nullité des ventes de communaux faites par les habitants de Bletterans et Villevieux. Plans parcellaires du territoire de Perrigny. requête adressée à l'intendant par les cabaretiers de la ville de Lons-le-Saunier, qui demandent que l'abonnement qu'ils ont fait avec les officiers municipaux pour le droit de ban-vin, et qui a été fixé à 2,400 francs, soit réduit à 1,800 francs.

Cp672 , 1760-1774  

Aménagement.- Distribution des rez-de-chaussée et du premier étage, par Villot, au 1/100e.

4Nplan99 , 1842  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE FILLES A LONS-LE-SAUNIER > Locaux rue du Puits salé > Aménagement de la maison Buretet de Chassey (1842-1843 avec 4 N plan 99) ; travaux d'extension (1843-1849, avec 4 N plan 100 et 101).

Assignation donnée aux habitants de Levier à comparoir devant les commissaires en la réformation de Salins, pour représenter les titres sur lesquels ils fondent leur prétendu droit d'usage dans la forêt du Jura et Maubelin. - Mémoire adressé par les habitants de Levier aux commissaires en la réformation de Salins. - Règlement des usages dans la forêt du Jura. - Extrait de la visite de M. de Sthénuis.

ASUP101 , 1604-1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Registre de la formation des sels pendant la quatrième année du bail de Pierre Lagarde, tenu par les moutiers de la petite saline, contenant jour par jour, berne par berne, cuite par cuite, étuaille par étuaille, la quantité des sels triés, portés par les aides. - Noms des aides au puits de la muire et au puits d'eau douce : - Anatoile Debiolle, - Anatoille Glorieux, - Angélique Jacquet, - Anne Bouverand, - Anne Canteau, - Anne Velut, - Anne-Claude Barbier, - Antoinette David, - Catherine Girard, - Catherine Prevotet, - Claudine-Françoise Fèvre, - Claudine Eustache, - Claudine Fromont, - Claudine Girard, - Denise Baratte, - Denise Prevostet, - Etiennette Tournier, - Françoise Grenaud, - Françoise Nouveaux, - Jeanne-Antoine Viennot, - Jeanne-Françoise Raguin, - Jeanne-Françoise Pichery, - Jeanne-Etiennette Boussard, - Jeanne-Françoise Fèvre, - Louise David, - Louise Girard, - Marguerite La Chèvre, - Nicole Barbier, - Philiberte Bouverand, - Pierrotte Bouverand, - Pierrotte Mercier, - Pierrotte Colombe, - Bastienne Gressaud, - Suzanne Fourey. - Nombre des "remandures" ou cuites de sel inscrites : 17.

A71 , 1747-1748  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Jugements et ordonnances sur requêtes, rendus par les commissaires de la réformation. - Nomination du sieur André Perrin en qualité de receveur des amendes et confiscations. - Indemnités de terrain. - Vacations de gardes-marteaux. - Délivrances de bois à des incendiés. - Autorisation de tenir des chèvres. - Plan de la forêt de Vers.

A512 , 1738-1745  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Jugements et ordonnances sur requête rendus par les commissaires de la Réformation.

Paroisse Saint-Michel de Morbier

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Gizia-Châtel

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Publy

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Songeson

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse d'Annoire

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Tavaux

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Dole

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES CONTEMPORAINES (10/07/1940 à nos jours) > Services déconcentrés de l'Etat > Justice > Juridictions > Tribunaux d'instance

Paroisse de Courlans

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse Saint-Cloud de Maynal

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Journées du bailliage d'Aval, tenues aux lieu et siège de Salins, par noble Nicolas de Malpas, sieur dudit lieu, docteur ès droits, lieutenant général audit siège.- Noms des parties ; Jean-Férréol Humbert, de Foncine, contre Hubert Estevenin, dudit lieu ; Claude Bernard, de Salins, contre Marguerite Garnier, veuve de Pierre Maistre ; Magdeleine Chasteau contre Françoise Camus ; Guillaume Lambert et Jean Borne, prudh'hommes des village et communauté de Crouzet, impétrant, contre Anthide Ordinaire, dudit lieu, etc.. (registre) in-folio, 161 feuillets, papier.

2B461 , 1642-1643  

Rix

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ETAT CIVIL ET ARCHIVES COMMUNALES > Fonds des communes de moins de 2000 habitants > communes - R

Paroisse Saint-Michel de Malange

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse d'Etival

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Jeunesse et sports

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES CONTEMPORAINES (10/07/1940 à nos jours) > Services et établissements publics du Conseil général puis Conseil départemental > Services spécifiques

Paroisse de Lombard

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

*1706-1745.

3H122 , 1706-1745  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant formellement des prieurés cités.] > Prieuré de Saint-Laurent-la-Roche (biens à Saint-Laurent, Augisey, Grusse, Arthenas...) 1632-1787 > Exploitation domaniale.- Manuels de cens et rentes sur les habitants de Saint-Laurent, Arthenas, Grusse, Augisey, Vincelles, Bonnaut, Cressia, la Combe de Chalandigna, etc.