1679-1713.

2E760 , 1679-1713  
Contexte :
Lons-le-Saunier > Confrérie de la Croix à l'église Saint-Désiré > Comptes rendus par les receveurs ; pièces à l'appui de ces comptes et quittances. Liste des confrères qui ont payé leur part de cotisation. Listes des messes dites pour le repos des âmes des confrères morts (avec lacunes selon les catégories de pièces).

Ordonnances de l'intendant condamnant ou autorisant à réparer leurs chemins communaux les habitants de Chapois, Andelot, les Nans, Chille, Champagne, Saint-Lamain, Loulle, Véria, Graye-et-Charnay, Molain, La Mouille, Champvans, Moirans, Besain, Morey, Chilly, Saint-Didier, La Chaux-des-Crotenay, Montliboz et le Châtelet, le Latet et Montoux, Beaufort, Chaveria, Saint-Lothain, Montchauvrot, Viry et Rogna, Arbois, Monnet-le-Ville, Montigny, Marigny, Fontenu, Saffloz, Mont-sur-Monnet, Jeurre, Montcusel, Grand-Serva, Chancia, Nezen, Epercy, Douvres, Mont-sous-Vaudrey, Cinquetral, Longchaumois, Foncine-le-Haut, Foncine-le-Bas, les Planches, Darbonnay, les Landes, Cramans, Saint-Michel de Marnoz, Aiglepierre, Montmorot.

Cp503 , 1685-1789  

Enregistrement des requêtes répondues par la réformation des salines de Salins. - Autorisation de construire des fours à charbon et des fours à chaux ; - taxes de vacations pour les officiers de la réformation ; - demandes en délivrance de bois par des incendies ou des victimes d'ouragans ; - demandes en exploitation de coupes par des communautés ; - demandes de gardes suspendus en réintégration de leurs fonctions ; - demandes de délivrance d'arbres pour rétablissement de ponts, etc.

A317 , 1736-1747  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Enregistrement : requêtes.
/medias/customer_2/Images/H/2H/2Hps/2Hps293/FRAD039_2Hps_000293-1P_jpg_/0_0.jpg
5 médias

Association entre l'abbaye de Saint-Oyend et Jean de Chalon, seigneur d'Arlay, pour la seigneurie de Prénovel.

2Hps/293 , 1301  

Sceaux d'Etienne de Villars, abbé de Saint-Oyend, du couvent, de Jean de Chalon, seigneur d'Arlay, de l'official de Besançon le siège vacant, et de Louis, archevêque élu de Lyon.

Locations, travaux à la charge des propriétaires : rapports de l'autorité militaire, états des lieux, baux, devis, correspondance (1803-1904) ; prorogation du bail (1922-1923) ; acquisition (1923-1928) ; entretien, réparations et travaux neufs (1923-1938) ; assurance (1923-1928) ; location de jardins pour les gendarmes (1930-1933) ; location à l'Etat (1931-1939).

4N54 , 1803-1939  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE D'ARBOIS

Procès-verbaux de visite, reconnaissance, mesurages des sources et épreuves des eaux salées des deux salines par les juge-visiteur et lieutenant de la juridictino et de la Maîtrise des eaux et forêts de Salins. - Noms des principaux signataires des procès-verbaux : - Maistre, - Girod, - Joly, - François, - Marmet, - Bénard, - Nicolas d'Azy d'Estavigny, directeur général des domaines, gabelles, et salines de Franche-Comté.

A170 , 1706-1732  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

Cour d'assises.- Elévation de la façade d'entrée, au 1/100e, par Robert.

4Nplan62/6 , 1825  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > LONS-LE-SAUNIER > Construction d'une cour d'assises, d'une prison et d'une gendarmerie > Dossier administratif.- Saisine du conseil des bâtiments civils (1823-1827) ; appel d'offres, adjudications, soumissions et cautionnements (1827) ; travaux supplémentaires pour fondations (1828-1829) ; vote d'une imposition extraordinaire (1833) ; modification de la couverture (1834) ; expertise des bâtiments à la demande du Conseil général (1835-1836) ; travaux supplémentaires consécutifs à l'expertise (1837-1838) ; correspondance (1830-1839). > Cour d'assises, prison et gendarmerie de Lons -le-Saunier [4 N 29], s. d. - 1825.

Etats des biens immeubles acquis: par les religieuses de la Visitation de Dole dès le 4 août 1695, fourni à l'Intendance de Franche-Comté en exécution de l'arrêt du Conseil du roir de France; par les Ursulines de Dole, les religieuses Carmélites, les Carmes déchaussés de Dole, les religieuses Anonciales de Dole, les Minimes de Dole; questionnaire adressé au subdélégué de Dole sur les richesses forestières de sa subdélégation.

Cp580 , 1700-1782  

FROISSARD DE BROISSIA. Vente par Pierre Froissard, de Dole, Jean Simon et Remy, ses frères, à Claude Convers, d'une terre à Dole ; contrat de mariage de Nicolas Rade, écuyer, greffier en la Chambre des comptes de Dole, avec Jeanne, fille d'Anatoile Froissard, et de Madeleine Le Goux ; acquisition par Claude Froissard, de plusieurs immeubles, terres et domaines sur le territoire de Toulouse ; vente, par décret, de Jean et Antoine Jacquier, de la Rotière, à la requête de Jean Froissard, seigneur de Broissia.

1E134 , 1562-1594  

BAUFFREMONT. Factum dans le procès entre l'abbé de Bauffremont et le marquis de Bauffremont, en règlement de la succession de leur mère, dame Louise-Françoise de Bauffremont, marquise de Meximieux. XVIIIe siècle.* E. 94 (bis).BAUME (la). Reprise du fief de Blesney, relevant de la seigneurie de Saint-Sorlin, par Huguenin de Roche, écuyer, envers Pierre de la Baume, chevalier, seigneur de la Roche du Vannel et de Mont-Saint-Sorlin.Dates extrêmes: 1440

1E94  

Registre de la formation des sels pendant la quatrième année du bail de Pierre Lagarde, tenu par les moutiers de la petite saline, contenant jour par jour, berne par berne, cuite par cuite, étuaille par étuaille, la quantité des sels triés, portés par les aides. - Noms des aides au puits de la muire et au puits d'eau douce : - Anatoile Debiolle, - Anatoille Glorieux, - Angélique Jacquet, - Anne Bouverand, - Anne Canteau, - Anne Velut, - Anne-Claude Barbier, - Antoinette David, - Catherine Girard, - Catherine Prevotet, - Claudine-Françoise Fèvre, - Claudine Eustache, - Claudine Fromont, - Claudine Girard, - Denise Baratte, - Denise Prevostet, - Etiennette Tournier, - Françoise Grenaud, - Françoise Nouveaux, - Jeanne-Antoine Viennot, - Jeanne-Françoise Raguin, - Jeanne-Françoise Pichery, - Jeanne-Etiennette Boussard, - Jeanne-Françoise Fèvre, - Louise David, - Louise Girard, - Marguerite La Chèvre, - Nicole Barbier, - Philiberte Bouverand, - Pierrotte Bouverand, - Pierrotte Mercier, - Pierrotte Colombe, - Bastienne Gressaud, - Suzanne Fourey. - Nombre des "remandures" ou cuites de sel inscrites : 17.

A71 , 1747-1748  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Registre des sentences rendues aux journées du baillage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Claude-Nicolas de Malpas, seigneur dudit lieu, docteur ès droits, lieutenant du bailli d'Aval audit siège.- Noms des parties : Pierre, Claudine et Huguette Dumoulin, de Salins, contre tous ceux prétendant droits, actions et hypothèques sur les biens délaissés par Etiennette Dumoulin ; Charles Lebrun, prêtre, contre la femme Cugnet ; Magdeleine Bancenel, contre Jacques Littet ; Pierre Symonin, de Cramans, contre Anne Racley, etc.. (cahier) in-folio, 189 feuillets, papier.

2B487 , 1640-1642  

Création d'une Société, La Pendulette San-claudienne dite Pendulette Sancley, 1932. Déclaration pour une immatriculation à la Chambre de Commerce, 1933. Réunion d'information des obligataires de la Pendulette Sancley, 1934. Demande de conseils auprès de la Société Lip , de Besançon, 1934-1935.

29J592 , 1932-1935  

Cette petite entreprise de quinze personnes installée en 1867 par Emmanuel Lipmann dans la Grande Rue à Besançon, devint la plus puissante des manufactures horlogères françaises En 1931, la marque LiP devient LiP S.A. d'Horlogerie. Les trois directeurs sont alors : James Lipmann (fils de Camille) responsable du commercial, Fred Lipmann (fils d'Ernest) responsable de la technique et Lionel Lipmann (fils d'Ernest) responsable de la communication.

Contexte :
FONDS ET PAPIERS DE FEDERATIONS, SOCIETES, USINES, LIEES A LA COOPERATIVE > La Pendulette Sancley

Importante correspondance entre Arsène Gros, ami de Félix Mermet, directeur de la Coopérative, sur la rénovation de l'industrie diamantaire française, et notamment celle de Saint-Claude, par l'intermédiaire de M.M. Torczyner d'Anvers, et M. Stern, d'Allemagne, 1935-1940.

29J80 , 1935-1940  

Détails intéressants sur l'évolution politique de la France qu'il confie à son ami Félix Mermet.

Contexte :
DIRECTION GÉNÉRALE > Difficultés de gestion économique face à la concurrence et aux charges sociales. > Interventions d'hommes politiques jurassiens.

Acte de vente d'une partie du fief de Blandans, par Pierre de Blandans, religieux de Baume, et Claude de Blandans, écuyer, son frère, à Huguenin Du Pin, demeurant à Lons-le-Saunier ; réachat de ce fief ; dénombrement du fief de Blandans : par François d'Ugny, écuyer, seigneur de la Chaux en Bresse, à François de Vergy, comte de Champlitte, lieutenant général en Bourgogne ; par Louise-Marie Couthaud, épouse de Philippe Petit-Jean, écuyer, seigneur de la Tournelle ; par Barbe-Ignace Bouhelier, veuve de Hugues Abriot de Grusse ; locations à bail du fief de Blandans par les divers propriétaires de ce fief ; reprises du fief de Blandans à la Cour des comptes de Franche-Comté.

1E28 , 1441-1778  

Justice des salines. - Procédures criminelles contre plusieurs inconnus accusés de vols de sel, - et contre les nommés Courbet, Daclin, Périmont, de Salins, et leurs complices, accusés de vols de sel et d'eau salée.

A246 , 1763-1765  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procédures correctionnelles et criminelles.

Quittances de M. du Chatelay à la décharge de M. de Bersaillin (1727-1745) ; comptes et accords entre M. de Bersaillin et M. de Villers-Robert (1737-1745) [Série de pièces de comptes entre Antoine Ignace de Froissard et ses fils, Claude François Xavier (M. du Chateley) et Claude François Joseph Ignace (M. de Villers-Robert), principalement et respectivement pour pension militaire et mariage. A noter : lettre de M. de Marnésia à M. de Bersaillin (1727) portant quittance et éloge du chevalier de Bersaillin ; mémoire pour la restauration de tableaux par le peintre Attiret (1740).]

36J151 , 1721-1761  

Prieuré Saint-Nithier de Clairvaux.- Nomination de […], prieur de Clairvaux, office vacant par la mort de Guibert de Chauvirey, par le prieur claustral de Gigny, Marc de Montaigu, pour le prieur commendataire Ferdinand de Rye : brouillon non rempli, non daté, non signé, s. d. Contentieux entre le prieur Charles Philippe Dagay et Claude Jacquet, chanoine de Besançon : bref du pape Innocent XI, 14 juillet 1672.

3H18 , 1672  
Contexte :
Dévolution des offices et des prieurés rattachés au prieuré de Gigny > Prieuré Saint-Nithier de Clairvaux

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Jean-Claude Maraux, de Salins, - Marguerite Vuillet, femme d'Etienne Chappe, de Mouchard, - Antoine Crétin, - d'Aiglepierre, - Joseph Rose, de Lombard, - Pierre-Joseph Tissot, de Trébief, - Jean-Antoine Bailly, de Lavans, etc.

A379 , Entre janvier 1771 et janvier 1771  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

TARTRE (DU). Amodiations : à Milan Poiset, d'Eclans, du pré dit "l'accrue d'Eclans" contenant environ deux soitures et appartenant à M. Guillaume Du Tartre, chevalier, seigneur de Parrecey, le Boichot, et commissaire général en Bourgogne pour le service de Sa Majesté, moyennant la somme de 20 francs par an ; à François Paget, de Gevry, d'un journal de terre sis au territoire de Gevry, appartenant à M. Du Tartre, de Dôle, moyennant un quarteau, par moitié froment et avoine ; à Jean Grison, de Dôle, de trois soitures de pré, sises au territoire dudit lieu, proche la double porte de Besançon, appartenant à messire Jean-Charles Du Tartre, baron et seigneur de Vincelles, moyennant l'engagement pris par le preneur de convertir ce pré en terre arable et de partager la moisson ; à Nicolas Guillemet, de Crissey, d'un journal de terre, sis audit lieu, appartenant à dame Antoinette de Laubespin, veuve de Jean-Charles Du Tartre, moyennant deux mesures de froment par an ; à François Choisy, de Belmont, de plusieurs pièces de terre, sises au territoire dudit lieu, appartenant à Guillaume Du Tartre, moyennant douze mesures de froment et onze mesures d'avoine par an ; aux sieurs Arnoux, Guigne et Ferdinand Grillot, du grand pré de la Loye, appartenant à M. Du Tartre, moyennant une demi-pistole par an ; quittances des terres de la pension servie par madame de Chilly à madame Du Tartre, sa tante.

1E962 , 1604-1718  

Familles Jannin et Jantot, éteintes dans la famille Grignet de Saint-Loup; procès entre Jean-François Froidevaux, Pierre Jannin et Geneviève-Marie de Marcia, veuve de noble François-Xavier Jannin, de Dole, au sujet de certaines clauses du testament de ce dernier ; procès entre Marie-Geneviève de Marcia, veuve de François-Xavier Jannin, de Dole, et Joseph-François Cuynet, huissier à Dole, au sujet de l'exécution du testament de François-Xavier Jannin ; vente d'un meix situé à Saint-Aubin, par Henri Jantot, de Dole, au sieur Marceau Demonget.

1E165 , 1657-1785  

Acte de vente d'une partie de la seigneurie de Bourcia, par François Richardon, seigneur de Chambier et damoiselle Claude de Chambon, sa femme, à Pierre de Civria; traité entre les habitants de Dancia et Claude Livet, sieur de Vosbles, seigneur de Bourcia, au sujet d'un pré à faire regain ; transaction entre Jean et Pierre Livet, sieurs de Bourcia, et leurs sujets de Bourcia et de la Boissière, portant délimitation de la montagne de Montmyon ; quittance par Jacques de Mignot, écuyer, seigneur de la Balme d'Anchay, à M. de Branges de Bourcia, du prix de la vente de la rente noble de Charnod ; règlement pour le service de la chapelle du château ; permission accordée par l'archevêque de Lyon, de continuer le service religieux au château de Bourcia ; reconnaissance des droits seigneuriaux; publication, à la justice de Bourcia, du testament de Claude-Joseph Pommier ; prorogation de bail, par Antoinette de Rostaing, épouse de Louis de Branges, en faveur de Louis Fillia, de Frasnes; ordonnance de l'intendant de Franche-Comté, pour contraindre les habitants de Bourcia et de la Boissière à réparer les chemins de la seigneurie.

1E121 , 1517-1768  

Enregistrement "des présentations des procureurs et des constitutions des parties en demandant et défendant."- Noms : Claude Mauboy, d'Aiglepierre ; les communautés de Cerniébaud, de la Latette, d'Arsure, de Bief-du-Fourg, de Froidefontaine, de Communailles, de Boucherans, toutes contre le chapitre Saint-Antoine de Nozeroy ; le prince d'Isenghien, maréchal de France, seigneur de Vers, demandeur en intervention contre les commis de Montoux, etc.. (registre) In-folio, 189 feuillets, papier.

2B567 , 1741-1742  

Érection du monument en l'honneur de Claude Jobez dans le cimetière de Morez.

110J875 , 1830  

Érection du monument en l'honneur de Claude Jobez dans le cimetière de Morez, 1830.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Claude Jobez et son épouse Jeanne Marie née Benoit-Clément.

Morges (office de cellerier).- Reconstruction du chœur de l’église : requête du chapitre de Gigny contre les habitants, 1785. Dîmes : reconnaissance des habitants du tiers de la dîme relevant du cellerier et prieur claustral, Jean de Grandchamp, à partager entre lui et le curé du lieu, 26 septembre 1545 (extrait de reconnaissance à terrier, copies informe, s. d. [XVIIIe s.] et collationnée 1757).

3H47 , 1545-1785  
Contexte :
Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage, droits curiaux, dîmes, portion congrue, travaux aux églises > Gestion par localité, avec mention de rattachement à des offices ou prébendes [Voir aussi gestion des biens du chapitre supprimé de Gigny par l'économe-séquestre Monnier au sujet des dîmes de Joudes.] > Morges

Maréchaussée de Lons-le-Saunier

14B  

Le fonds de la maréchaussée de Lons-le-Saunier ne comprend que 9 liasses (1680-1789), cotées 114 Bp et une liasse 96 B 1.

 

Voir la brève présentation en format texte.