Clients dont le nom commence par C.

110J654-110J655 , 1829-1931  

Client dont le nom commence par C.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires des produits Baudin.

Baronnie de Pymorin. Serment prêté par Pétremand Peilloisson, châtelain de Pymorin, institué par Nicolas Rollin, chevalier, seigneur d'Authume et de Pymorin, aux bourgeois et habitants de ce lieu, de maintenir leurs libertés et franchises ; institution par Benoît Charreton, chevalier, baron de Pymorin, de Pierre Loys, de Salins, tabellion, en qualité de capitaine de la baronnie de Pymorin, gruyer des bois et receveur de la seigneurie ; requête présentée au parlement par les bourgeois et habitants de Pymorin, demandant qu'il soit fait défense aux officiers de la justice de la baronnie de Pymorin, d'entrer en fonctions avant d'avoir prêté serment entre les mains des prud'hommes ; rétablissement du signe patibulaire indiquant la haute justice, en un champ dit sur le Tirot; mémoire à consulter sur la question de savoir si le baron de Pymorin peut destituer les officiers de la justice ; plaintes adressées à l'archevêque de Besançon, par Catherin de Marnix, baron de Pymorin, contre les curés de Pymorin et de Rothonay qui se présentaient aux audiences, prenaient place dans les bancs des officiers et plaidaient.

1E484 , 1454-1735  

Assignation donnée aux habitants et communauté de Pont-d'Héry de comparoir devant le sieur Maclot, grand maître des Eaux et Forêts de France au département de Champagne, commissaire de la réformation des bois affectés aux salines de Salins, pour déposer au greffe de ladite réformation les plans et cartes figuratives de leurs bois communaux non affectés à la cuite des muires. - Supplique adressée par les habitants de Pont-d'Héry au sieur de Maclot, pour qu'il les maintienne dans la possession immémoriale de leurs bois communaux. - Copie de titres du 30 avril 1605, du 28 septembre 1624, du 3 avril 1679, invoqués par eux pour prouver leur droit.

A864 , 1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

1873-1885. (Les registres cotés 4E 43/265-266 intitulés "Fichiers clients" concernent aussi Vaudrit François Adrien Jules (1850-1874) ; Buffard Etienne Marie (1885-1889) et Clavelin Louis Appolinaire (1889-1919).)

4E43/265 , 1873-1885  
Contexte :
Études de Bletterans A et B > Études rattachées à l'étude principale A > Étude d'Arlay > REGISTRES "FICHIERS CLIENTS" > CHAVANT (Marie Charles Alphée) (Prédécesseur : François Adrien Jules Vaudrit. Successeur : Etienne Marie Buffard.) > (1873-1885)

JULIARD. Seigneurie de Peintre. Marché passé entre François-Froissard de Broissia, seigneur de Montagna, Noir, Annoire, Villangrette et Peintre, d'une part, et les frères Poyet, pour curer et réparer le bief de la seigneurie de Peintre ; vente de ladite seigneurie, par Joseph-Ignace-François-Froissard de Broissia, vicomte de Neublans, à Françoise-Hélène Juliard, veuve de François Clément, contrôleur ordinaire des guerres, demeurant à Mâcon.

1E294 , 1757  

Seigneurie de Binans-Chambéria. Bulles de dispense de mariage : par le pape Jules II, pour Humbert de Binans et Clauda de Vienne ; par Alexandre X, pour Aimé Du Saix et Benoîte de Binans ; Quittance de dot par Jeanne de Binans, épouse de Claude de Bussy, écuyer, à Clauda de Vienne, dame de Chambéria, sa mère ; donation par Aymard de Binans, seigneur de Montadroit, de tous ses biens, à Humbert de Binans, son frère ; quittances de dot à Clauda de Vienne, veuve d'Humbert de Binans, par Henriette de Binans, épouse de Guillaume de Vautravers, écuyer, seigneur de Charrin et par Claudine-Donnée d'Aymard de Binans, épouse d'honorable Jean Thurel ; contrat de mariage entre Jean-Philibert de Binans, chevalier, seigneur de Chambéria, et Philiberte de Pontarlier, fille de Guillaume de Pontarlier, seigneur de Vangrenans.

1E193 , 1505-1538  

Enregistrement "des présentations des procureurs et des constitutions des parties en demandant et en défendant."- Noms : les familiers de Mièges ; messire Philippe-Joseph, comte d'Esternoz, ancien capitaine au régiment de la Suze-dragons ; messire Marc Billard de Raze, chevalier de Saint-Louis ; messire Jean-François Daniel, marquis de Belot-Villette, seigneur d'Ollans et autres lieux, etc.. (registre) In-folio, 195 feuillets, papier.

2B572 , 1749-1751  

Enregistrement des sels de redevances, à prix et sans prix, salaires en sel, gratifications et francs-salés des Cours supérieures. - Distribution de 11 charges de sel de rebut : - aux révérends Capucins de Salins, - aux Clarisses de Salins, - à l'hôpital de Pontarlier, - aux médecin, chirurgien et aumônier de l'hôpital, - aux 16 gardes de vignes de Salins, - à M. Cornibet, procureur de police à Jussey, - à M. Aubry, procureur de police à Baume.

A155 , 1787  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie Mager.

Jugements et ordonnances sur requêtes, rendus par les commissaires de la réformation. - Echange de sept arpents de bois dans la forêt de Mouchard, entre le domaine royal et le sieur Boutechoux de Villette. - Suppression de l'entrepôt de Guebelin. - Délivrances de bois à des incendiés.

A513 , 1746-1750  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Jugements et ordonnances sur requête rendus par les commissaires de la Réformation.

Seigneurie de Légna. Vente par Claude Febvre, seigneur de Légna, et Jeanne de Toulongeon, son épouse, à Girard de Morel, seigneur de Virechâtel, d'un fief à Onoz ; dénombrement fourni au seigneur d'Orgelet par Joachim Febvre et Claude-Philippe Febvre, seigneurs de Légna ; reconnaissances de dîmes sur Néglia, au profit de Humbert de Canod, dit du Pasquier, et Jeanne-Bénigne de la Vilette, son épouse ; reconnaissance des fonds dépendant de la cure de Légna, en faveur de Claude Oyselet, seigneur de Légna.

1E543 , 1594-1756  

Renseignements fournis par le Conseil municipal d'Arinthod sur la composition du corps du magistrat de ce bourg avant l'édit du mois d'août 1764.Etat des personnes proposées pour former le nouveau corps d'officiers municipaux d'Arinthod. Les echevins, notables, bourgeois et habitants d'Arinthod demandent à l'intendant d'être reçus opposants à une ordonnance desdits intendants du 10 février 1773, qui a supprimé le Conseil municipal dudit lieu.Défence par l'intendant de Franche-Comté à Jean Clerc, d'Arinthod, de S'immiser dans l'administration des affaires d'Arinthod. Requête à Mme la comtesse de Lauraguais pour que ce Conseil municipal d'Arlay reste composé ainsi qu'il l'est. Règlements par l'intendant pour les convocations en assemblées générales des habitants, chefs de famille du village d'Aumont.Injonctions faites par l'intendant aux échevins des communes de Barretaine et de Buvilly pour qu'ils convoquent chaque fois qu'il sera nécessaire l'assemblée des habitants.Ordonnance de l'intendant qui enjoint, sous peine d'amende, à tous les habitants, chefs de famille du village de Desnes, d'assister aux assemblées générales. Ordonnance qui enjoint aux échevins de la communauté de Champagnole de convoquer l'assemblée des habitants toutes les fois que les circonstances le requerront. Les habitants de Charchilla demandent à l'intendant l'autorisation de nommer un conseil municipal composé de deux échevins et de huit prud'hommes. Les maire, échevins et conseillers de la ville de Clairvaux demandent que le nombre des suppôts du Conseil, fixé à douze, soit réduit à six. Election des conseillers municipaux de Clairvaux. Etat contenant le nombre d'officiers dont doit être composé le corps municipal de Clairvaux. Payement par cette ville d'une somme de 218 francs comme reste du prix de l'office de receveur et contrôleur des revenues patrimoniaux. Observations adressées par le subdélégué d'Orgelet sur l'état actuel des suppôts de l'Hôtel-de-Ville. Les habitants de Colonne, Vaivre, Biefmorin, Chezabois, Champrougier demandent à l'intendant l révocation de l'ordonnance par laquelle il a nommé deux personnes pour gérer les affaires des quatorze villages composant la terre de Colonne, au lieu de quatre personnes élues par les habitants.

Cp44 , 1500  

Enregistrement des quantités de gros sel délivrées aux voituriers ou saniers pour l'ordinaire des communautés du 1er mai au 30 septembre. - Noms de quelques communautés : Bougnons, - Brévans, - Biefmorin, - Bretenière, - Baverans, - Cessay, - Eschay, - Cussey, - Lure, - Dôle, - Buffard, - Poupet, - Champlitte, - Ornans, - Fougerolles, - Luxeuil, - Gray, - Arbois, etc.

A131 , 1775  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie David.

Publications provenant d'œuvres de bienfaisance, d'action ou d'organismes catholiques.

110J1118 , 1842-1907  

Henry Boissard, Nos modèles dans la lutte religieuse, 1891. Antonin Rondelet, Rapport présenté au congrès des comités catholiques dans la séance du 20 mai 1873, le salon des œuvres, 1873. L'ami de la religion, journal ecclésiastique politique et littéraire, Paris, 2 août 1834. Règlement du Cercle catholique scientifique et littéraire, Paris, 1842. Œuvre de la Sainte-enfance ou association des enfants chrétiens, pour le rachat des enfants infidèles en Chine et dans les autres pays idolâtres sous la protection spéciale de NN. SS. L'évêque : extrait du règlement, Imprimerie de Migne, 1843. Comité électoral pour la défense de la liberté religieuse, Paris, Imprimerie de A. Sirou, 1847. Statuts de la Société de secours en faveur des chrétiens du Liban, 2 février 1847. Règlement du Cercle catholique de Dole, 30 novembre 1874. Regola del terz'ordine secolare di San Francesco d'Assisi de minori conventuali brevemente illustrata e spiegata (Règle du tiers ordre de Saint Francois d'Assise brièvement illustré et expliqué), 1875. Compte-rendu des 6° et 7° assemblées générales du comité catholique de Dole, imprimerie de Jacquin, 14 février 1875. Statuto e regolamenti della primaria associazione cattolica artistica ed operaia di carta reciproca in Roma (Statuts et règlements de la première association catholique et d'entraide de papier artistique travaillant à Rome). Bollettino della primaria associazione artistica ed operaia di carita reciproca in Roma, 1875. La Semaine religieuse du diocèse de Rouen, 9 juin 1883. Annales de la mission de Notre-Dame de Sion en terre-sainte, Marseille, Marius Olive, mars 1884. La Semaine catholique de la Suisse, samedi 16 novembre 1889. La Semaine religieuse du diocèse de Saint-Claude, 30 novembre 1889 et du 2 août 1890. Bulletin de l'association de Saint-Louis des Maronites, Paris, 1890. Bulletin de l'association amicale des anciens élèves de l'Institut catholique de Paris, Paris, 1891. La Semaine religieuse du diocèse de Bayeux et Lisieux, 1907. Acte de réparation des œuvres ouvrières, s. d. Règlement, Institution régionale des sourds-muets & des jeunes aveugles de Dijon, s. d.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Bibliothèque privée familiale. > Publications catholiques religieuses ou ecclésiastiques. > Publications provenant d'œuvres de bienfaisance, d'action ou d'organismes catholiques.

Requêtes adressées à l'intendant par les habitants des communautés de Macornay, les Maisons-du-Bois, Malange, Mannet, Bartaillon, Mantoche, Mantry, Marilly, Marnoz, Aiglepierre et Cantainne, Martigna, Menouille, Mercey-le-Grand, Mesnay, Meymont, Mézières, Mijoux, Moirans, Moissey, Molanboz, Monay, Monnet-le-Bourg, Mont, Montagna-le-Reconduit, Montaigu, au sujet de l'administration de leurs biens communaux.

Cp1241 , 1685-1790  

Relations avec l'administration

110J15 , Entre le 1er janvier 1890 et le 31 décembre 1946  

Correspondance avec la Douane, 1890. Circulaires administratives, 1896. Contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels réalisés pendant la guerre, 1918. Échange avec l'office des changes suite à des rapports commerciaux avec la Suisse, 1946.

DUPASQUIER. Déclaration et dénombrement des seigneuries de Fétigny et de Villeneuve que donne messire Eléonore-Bénigne-François Dupasquier, seigneur de la Villette et autres lieux, à haut et puissant seigneur messire Louis de Gand de Mérode de Montmorency, prince d'Isenghein, maréchal de camp des armées du Roi, seigneur d'Orgelet et autres lieux ; état et inventaire des titres que M. Canod, de la Villette, produit au greffe du district d'Orgelet.

1E889 , 1716-1792  

Varessia (offices de réfecturier, cellerier, prieur claustral).- Droits féodaux, mouvance censuelle : acensement par le sieur du Tartre, réfecturier, de biens délaissés par un précédent censitaire 1699 ; reconnaissances individuelles de biens au profit de Jean de Grandchamp, prieur claustral et cellerier de Gigny, août 1733 (copie, 1734).

3H145 , 1699-1733  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny et non directement rattachables aux prieurés dépendant de Gigny (indication des offices de rattachement si connus) > Varessia (offices de réfecturier, cellerier, prieur claustral).

Coupe transversale.

4Nplan65/7  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > SAINT-CLAUDE > Construction d'un hôtel de ville, d'un tribunal, d'une prison et d'une gendarmerie > Devis (1809-1810, avec plans 4 N plan 64) ; adjudications (1811-1813) ; rapports, délégations de crédits, correspondance (1810-1823) ; certificats de paiements (1811-1820) ; comptes rendus à l'administration centrale de la situation des travaux (1811-1822) ; problèmes de voisinage (1811-1816) ; réclamations des entrepreneurs (1823-1827). > Projet de construction sur l'emplacement du jeu de quilles, par Guillot. > Gendarmerie.

Demandes en délivrances de bois par les communautés de Myon, - Courcelles, - Cléron, Coulans, - Cademène, - Eschay, - Saizenay, - Amancey, - Brère, - Oulaise, etc.

A659 , Entre janvier 1769 et juin 1769  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Contrôle des délivrances des sels de redevances à prix et sans prix, francs-salés des Cours supérieures et autres portés sur l'état du Roi pendant la sixième année du bail de Julien Alaterre, adjudicataire des fermes générales unies, tenu par Castaing, contrôleur des salines de Salins. - Noms de quelques parties prenantes : - les chanoines de Notre-Dame de Salins ; - le recteur et receveur général du Saint-Sépulcre de Salins ; - le chapitre de Saint-Anatoile de Salins ; - le chapitre de Saint-Antoine de Nozeroy ; - les Frères Mineurs de la ville de Gray ; - l'abbaye de Balerne ; - l'abbaye de Goailles ; - l'abbaye de Mont-Sainte-Marie ; - l'abbaye de Montbenoît ; - les Chartreux de Vaucluse ; - les Cordeliers de Nozeroy ; - le commandeur de Saint-Antoine de Ruffey ; - l'hôpital du saint-Esprit de Dôle ; - les Jacobins de Poligny ; - le chapitre de Saint-Maurice de Salins ; - le commandeur de la Ville-Dieu ; - l'abbaye de Battant ; - l'hôpital d'Amblemont, annexé au collége des Jésuites de Fribourg ; - l'abbaye de Luxeuil ; - le prieuré de Vaux-sous-Poligny ; - l'abbaye de Faverney ; - les sept couvents de Minimes, de Franche-Comté ; - les couvents des Carmes Déchaussés de Dôle, Besançon, Salins, Saint-Claude, Bletterans et Marnay ; - les dames d'Ounans ; - l'abbaye de Saint-Maurice en Valais, etc.

A127 , 1773-1774  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie Alaterre.

1679-1713.

2E760 , 1679-1713  
Contexte :
Lons-le-Saunier > Confrérie de la Croix à l'église Saint-Désiré > Comptes rendus par les receveurs ; pièces à l'appui de ces comptes et quittances. Liste des confrères qui ont payé leur part de cotisation. Listes des messes dites pour le repos des âmes des confrères morts (avec lacunes selon les catégories de pièces).

Construction, par Dalloz.

4Nplan82/1-8 , 1841  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE MOREZ > Etat des lieux (1799) ; entretien, réparations, travaux neufs (1816-1841) ; acquisition de terrains (1837-1844) ; construction de la caserne (1836-1844, avec 4 N plan 82) ; vente de l'ancienne caserne (1842-1853) ; servitudes et plaintes du voisinage (1844-1881) ; entretien, réparations, travaux neufs (1845-1931) ; modification de la distribution des locaux (1923-1926) ; location à l'Etat (1931-1939) ; surélévation d'un étage (1935-1939).

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Nicolas Lambert, du Moutoux, - Joseph Broye, de Crotenay, - François Chazeron, des Planches, - Anne Coulon, veuve de Jean-Claude Barbet, de Pagnoz, - Pierre Bey, de Mouchard, etc.

A450 , Entre avril 1787 et mai 1787  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Demandes en délivrances de bois par le comte de Watteville, - l'abbesse de Château-Châlon, - les habitants de Boujailles, - l'Abergement-du-Navoy, - Froidefontaine, - Censeau, - La Rivière, etc.

A655 , Entre janvier 1767 et juin 1767  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

1730.

4E15/798 , 1730  
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Étude de Saint-Julien > MINUTES > BADOULIER (Anatoile) (Tabellion du seigneur de Saint-Julien. De 1725 à 1728, quoiqu'en résidence à Saint-Julien, il se dit "notaire royal, réservé à Gigny". Il continue de passer ses actes pour Gigny jusqu'en 1737.) > (1725-1760)

Courriers des sociétés adhérentes à cette nouvelle industrie La Pendulette Sancley, 1932-1933. Correspondance au sujet de la création de la nouvelle industrie et de son fonctionnement, 1933. Correspondance avec M. Victor Auguenot, du Lac- ou-Villers (Doubs), fabricant de mouvements, 1933-1935. Correspondance avec Arsène Gros, député, 1933-1935.

29J597 , 1932-1935  

Le bourg s'est appelé Lac-ou-Villers jusqu'en 1948, date à laquelle il devient définitivement Villers-le-Lac.

Contexte :
FONDS ET PAPIERS DE FEDERATIONS, SOCIETES, USINES, LIEES A LA COOPERATIVE > La Pendulette Sancley

Joseph de Romanet, seigneur de Rosay, L'Abergement, fils d'Antoine.- Dote de sa soeur Marie, épouse d'Antide de Cosntable, seigneur de Gesans : quittance de celle-ci et de son marie à son frère, 1666, 1677. Arrérages de rente au profit du père de Joseph Romanet grevée sur des biens du sieur Minard et acquis par décret par Jeanne Favergue et son fils ; traité par devant notaire entre les acquéreurs et Joseph de Romanet pour leur paiement, 1682. Désistement de Catherine de Caille, sa veuve, d'une procédure contre deux particuliers de Rosay ; signification, 1691 ; constitution de rentes par elle et son fils François au profit de Joseph Domet, médecin à Lons, rachetées ensuite, 1691-1717.

551E7 , 1666-1717  
Contexte :
Titres de famille et affaires financières > Famille de Romanet

1679.

4E827 , 1679  
Contexte :
Études de Bletterans A et B > Etudes non rattachées > Étude d'Arlay > MINUTES > VIARDOT (Pierre) (D'après Abry d'Arcier ; Histoire d'Arlay (in 8°F69), Pierre Viardot est indiqué comme citoyen de Besançon demeurant à Arlay à partir de 1674. De mars 1673 à févier 1674, citoyen de Besançon demeurant à Ruffey (voir Ruffey non rattachée.) > (1674-1680)

Rue des Moulins, détail.

4Nplan104/3  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE FILLES A LONS-LE-SAUNIER > Locaux rue de Besançon > Construction (1866-1871, avec 4 N plan 104 et 105) ; agrandissement des dépendances, expropriation du terrain Abriot (1872-1873) ; autorisation d'appuyer une serre contre un mur de clôture (1892) ; question de la mitoyenneté d'un mur (1933-1936) ; litige relatif à un mur de clôture (1938-1941). > Projets d'implantation : plans masse, par Paillot.

a

36J1173  
Contexte :