Paroisse de Montmorot

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Songeson

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Chilly

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Augustins

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Fonds de monastères et couvents du Jura (série H, clergé régulier antérieur à 1792) > Ordres religieux masculins

Paroisse de Saint-Aubin

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Leschères

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Ordonnances des commissaires de la réformation, relatives aux forêts royales et bois communaux déclarés défensables, et portant permission de faire paître les bestiaux et de passer dans les bois. - Requêtes des communes de Doulaise, - Refranche, - Villette, - Liesle, - Pupillin, - Villeneuve-d'Aval, - Barterans, etc.

A623 , Entre janvier 1768 et juin 1768  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Ordonnances relatives aux forêts royales et bois communaux défensables.

Paroisse de Sirod

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Rothonay

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Foncine-le-Bas

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Antoine Petit, de Lemuy, - Ignace Micaud, ancien officier de milice, de Villeneuve-d'Amont, - Philibert Papillard, de Mesnay, - Jean-Baptiste Javel et Hilaire Comte, de Montigny, - François Reudes, d'Eternoz, etc.

A337 , Entre janvier 1762 et avril 1762  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Paroisse de Champdivers

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Bellecombe

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse Saint-Pierre de Montagna-le-Reconduit

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

glise du saugeot

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Saint-Ylie

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Carmélites

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Fonds de monastères et couvents du Jura (série H, clergé régulier antérieur à 1792) > Ordres religieux féminins

Orangerie, écuries et aménagement paysagé.

110J1085 , 1896  

Orangerie, écuries et aménagement paysagé : plans[1] et devis estimatifs.

[1] Pour de raisons de conservation, un des plans restauré est conservé en meuble à plans, avec les autres plans du fonds.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Domaine de Baudin. > Château.

Requêtes adressées à l'intendant, afin d'obtenir l'exemption des gens de guerre, par: Pierre Boulier, conseiller du Roi au bailliage de Lons-le-Saunier: Louis Frère, huissier audiencier en la chancelleriedu présidial de Salins. Projet d'abonnement en argent pour le logement des officiers dans la ville de Dole. Ordonnance de l'intendant concernant le logement des gens de guerre à Salins. Etat du prix du froment et du seigle dans les marchés de Dole sur le pied du sac de 200 livres et de la ration de la garnison. Requête adressée à l'intendant par M. de Moras, afin d'obtenir une place à l'Ecole militaire pour un de ses neveux.

Cp430 , 1738-1785  

Plan masse ; distributions des rez-de-chaussée et du premier étage, au 1/100e.

4Nplan76/1 , 1846  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE CHEMIN > Locations, travaux à la charge des propriétaires (1800-1852) ; proposition de vente d'un immeuble pour loger la brigade (1849) ; construction de la caserne (1846-1852) ; entretien, réparations, travaux neufs (1854-1937) ; délimitation des terrains de la caserne et du presbytère ( 1873- 1875) ; aménagement d'un logement dans les anciennes écuries (1924-1929) ; location à l'Etat (1931-1939). > Construction de la caserne, par Denis, s.d. 1850.

Baronnie de Pymorin. Serment prêté par Pétremand Peilloisson, châtelain de Pymorin, institué par Nicolas Rollin, chevalier, seigneur d'Authume et de Pymorin, aux bourgeois et habitants de ce lieu, de maintenir leurs libertés et franchises ; institution par Benoît Charreton, chevalier, baron de Pymorin, de Pierre Loys, de Salins, tabellion, en qualité de capitaine de la baronnie de Pymorin, gruyer des bois et receveur de la seigneurie ; requête présentée au parlement par les bourgeois et habitants de Pymorin, demandant qu'il soit fait défense aux officiers de la justice de la baronnie de Pymorin, d'entrer en fonctions avant d'avoir prêté serment entre les mains des prud'hommes ; rétablissement du signe patibulaire indiquant la haute justice, en un champ dit sur le Tirot; mémoire à consulter sur la question de savoir si le baron de Pymorin peut destituer les officiers de la justice ; plaintes adressées à l'archevêque de Besançon, par Catherin de Marnix, baron de Pymorin, contre les curés de Pymorin et de Rothonay qui se présentaient aux audiences, prenaient place dans les bancs des officiers et plaidaient.

1E484 , 1454-1735  

Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.

3H62 , 1787-1789  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789 > Louvennes, 1787-1789

Comptes rendus au commissaire subdélégué de la réformation des salines des recettes et dépenses faites par le receveur et greffier de la réformation. - Pièces produites : - états des amendes et confiscations ; - gages des gardes ; - marchés de garde des bois communaux et particuliers ; - frais de procédure ; - journées de témoins, etc.

A608 , 1772  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Comptes (recettes et dépenses) de la Réformation.

Traités entre Philibert Froissard, Jeanne Baptiste Froissard, dame de Bornay, sa soeur, et les enfants d'Antoine de Froissard.Transaction entre Philibert Froissard et Antoine Aubert, époux d'Anne Froissard, pour acquittement de dot (1684) ; procuration de Simon Froissard, dit de Belleville, à Claude Guyot (1685) ; traité entre Philibert Froissard, Jeanne Baptiste Froissard, dame de Bornay, et Jeanne Marie Froissard, épouse de Claude Guyot (1685) ; entre Philibert Froissard, Jeanne Baptiste Froissard, et SImon Froissard (1685) ; entre Philibert Froissard et Denise Froissard (1686) ; entre le même et Jeanne Froissard, épouse de Martin Valet (1686) ; donation entre vifs par Simon Froissard à Jeanne Marie Froissard, épouse de Claude Guyot, sa soeur (1691).

36J135 , 1684-1691  

Manufacture de tournerie sur bois en tous genres

 

Après 1918, une section de tournerie sur bois fut créée pour les sociétaires âgés. Cette section de tournerie fut supprimée en juin 1946 parce qu'elle ne correspondait plus au but poursuivi au moment de sa création, et ne pouvait continuer d'être viable sans une main d'œuvre jeune et qualifiée. La comptabilité des articles fabriqués se retrouve dans le chapitre "comptabilité de détails" à la rubrique Comptabilité de la tournerie sur bois et en tous genres.

Contexte :
FONDS ET PAPIERS DE FEDERATIONS, SOCIETES, USINES, LIEES A LA COOPERATIVE

Procès-verbaux des ventes de bois de délits, bestiaux, voitures, instruments, armes et autres objets confisqués sur des délinquants. - Enchères. - Adjudications.

A524 , 1748-1776  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Ventes de bois de délits, bestiaux, voitures...confisqués.

NEUCHATEL. Traité entre Henri sire de Rahon ; Jean de Salins, sire de Poupet; Poinçart de Nozeroy, sire de Villers-Robert et Etienne d'Oiselay, sire de Frasne-le-Châtel, et les gens du conseil du duc de Bourgogne, pour la délivrance de Jean de Neuchâtel, seigneur de Wuillafans-le-Neuf, prisonnier du duc de Bourgogne ; traité (en allemand) concernant le mariage de Henri de Ribeaupierre avec Jeanne de Neuchâtel ; augmentation de dot de Huguette de Neuchâtel, fille de Thiébaud, sire de Neuchâtel, et d'Alix de Vaudemont, épouse de Bernard de Ray ; traité sur l'exécution du contrat de mariage de Thiébaud aîné, sire de Neuchâtel, et d'Alix de Joinville ; testament de Jean de Neuchâtel, seigneur de Montaigu et d'Amance ; lettres testimoniales sur les dernières volontés de Jean de Neuchâtel, seigneur de Montaigu et d'Amance.

1E533 , 1369-1439  

Le comte de Marcien, commandant en Dauphiné, demande un ordre du roi pour faire reléguer dans un des couvents de Cordeliersdu comté de Bourgogne le P. Monnier, religieux de cet ordre, qui avait été conduit du couvent des Capucins de Briançon dans les prisons de Grenoble, pour avoir entretenu des correspondances avec Turin. Le P. Monnier, envoyé à Dole, se plaint d'être trop sévèrement tenu. Ordre du Roi qui enjoint au sieur de Joux, conseiller assesseur au présidial de Lons-le-Saunier, de se rendre de suite à Paris pour rendre compte des excès dont il s'est rendu coupable dans le village de Saint-Germain. Ordre du Roi pour faire enfermer, au fort Saint-André de Salins, le sieur Bonhomme, curé de Fougerolles, qui s''est rendu coupable de propos séditieux contre l'Etat.

Cp108 , 1743-1750  

Concession par Marguerite, archiduchesse d'Autriche et comtesse de Bourgogne, aux habitants de Parecey, de droits d'usage dans la forêt domaniale de la Chaux. Acensement par Philippe II, roi d'Espagne et comte de Bourgogne, à Jean Michel, armurier, demeurant à Dole, d'une place de trente journaux dans la forêt de Chaux, pour y établir une forge, à charge de payer au Roi une rente annuelle de 9 deniers estevenants. Concession par le même prince, aux habitants d'Authume, de droits d'usage dans la forêts de Chaux, moyennant la redevance de 10 livres. Arrêt du Parlement de Dole, du 17 février 1594, qui condamne Jacques de Buisson et consorts, à payer à Sa Majesté une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres estevenants, assignée sur des meix, maisons, verrerie et prés situés en la forêt de Chaux. Décharge accordée par Philippe II, roi d'Espagne, aux habitants d'Augerans, de la redevance de dix bichets de froment qu'ils lui devaient à cause du droit d'usage à eux accordédans la forêt de Chaux. Requêtes adressées à l'intendant pour obtenir des droits d'usage dans la forêt de Chaux, par les habitants de Vaudrey, de La Loye. Ordonnance de l'intendant qui défend aux officiers de la Maîtrise des eaux et forêts de Dole de faire des traques dans la forêt de Chaux. Requêtes adressées à l'intendant, pour obtenir moyennant redevance des concessions de terrain dans la forêt de Chaux, par M. Rigollier, M. de La Renouillère, le sieur Caldre, laboureur, les officiers municipaux de la ville de Dole. Plan de la forêts de Chaux divisée en vingt triages.

Cp276 , 1527-1757  

Demandes d'emploi, embauches, contrats de travail, lettres de recommandation, certificats de travail.

110J741 , 1801-1935  

Demandes d'emploi, embauches, contrats de travail, lettres de recommandation, certificats de travail. Personnes sollicitant un emploi sans indication de sa nature, 1812-1934 ; personnel extérieur à l'usine (travailleurs dans la forêt, voituriers), 1832-1929 ; personnel intérieur à l'usine (bureaux, ateliers, expéditions, 1801-1935[1] ; personnel non attaché à l'usine (ouvriers agricole, jardiniers), 1843-1918 ; personnel œuvrant à la coopérative (boulanger), 1896-1898.

[1] Chemises par métiers (directeur, comptable, sableurs, modeleurs, magasinier, expéditionnaire, mécanicien&).

Requêtes adressées à l'intendant pour obtenir des indemnités à cause de pertes de chevaux par: le sieur Magaud, maître de poste à Beaufort; Jeannin, maître de poste à Champagnole; la veuve Verguet, maîtresse de poste à Dole. Projet de suppression de la poste de Beaufort et de sa translation à Cousance. Avis donné à l'intendant par le sieur Rigoley d'Ogny, au sujet de la décision du Conseil des postes établissent une poste à Château-Châlon.

Cp241 , 1735-1789  

Opposition des officiers municipaux de Dole et des officiers de la maîtrise de Poligny à l'établissement de la nouvelle saline d'Arc, près de la forêt de Chaux. Arrêts du Conseil d'Etat établissant la saline d'Arc et règlementant l'affectation de la forêt de Chaux.Etat des communautés riveraines de la forêt de Chaux auxquelles il est accordé du bois de chauffage.

Cp406 , 1773-1775