Toutes les ressources 130 446 résultats (139ms)
Alièze
Fonds Galezot (2F)
Paroisse de Montmorot
Paroisse de Songeson
Lent
Paroisse de Chilly
Essavilly
Paroisse et familiarité de Saint-Blaise de Montaigu
Monnet-la-Ville
1E Titres féodaux et papiers de famille
Planches-près-d'Arbois (Les)
Vannoz
fonds 6B : Bailliage d'Orgelet
34H Couvent des Jacobins de Poligny
fonds 7B : Bailliage d'Arbois
Fonds Romanet (seigneurie de Rosay) (81J)
1er avril-30 juin 1879.
Transports aériens et météorologie (sous-série 6S)
Romain
Mouchard
Syndicat intercommunal d'électricité de Mouchard
Baverans
Augustins
Patay (Le)

Etienne de Manissieu, chevalier, prend en fief du prieur de Coligny tout ce qu'il possède à Montrichard, Pompierre et Orgent.
Sceau d'Albert de La Tour, seigneur de Coligny.
sous-série provisoire S
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Saint-Lupicin
Foncine-le-Haut
Asnières
Paroisse de Saint-Aubin
Salins
Assistance sociale (sous-série 3X, fonds de la préfecture :
4AV
Paroisse de Leschères
Champagne-sur-Loue
Fonds Jousserandot (107J)
Perrena (La)
Etival
Ordonnances des commissaires de la réformation, relatives aux forêts royales et bois communaux déclarés défensables, et portant permission de faire paître les bestiaux et de passer dans les bois. - Requêtes des communes de Doulaise, - Refranche, - Villette, - Liesle, - Pupillin, - Villeneuve-d'Aval, - Barterans, etc.
Cuisia
Lemuy
La Fraternelle Maison du Peuple (Saint-Claude)
2Mu : fonds de plaques de cuivres gravées
Paroisse de Sirod
Cour d'assises
Petit-Noir
Fonds Fabio Patrick (106J)
Paroisse de Rothonay
Saint-Cyr-Montmalin
Contrôle de l'administration des bureaux de bienfaisance et d'assistance par la préfecture (sous-série 2X, fonds de la préfecture)
Denezières
Foncine-le-Bas
Fonds Jean Célard (130J)
Paroisse de Foncine-le-Bas
51H Couvent des Tiercelines d'Arbois
Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Antoine Petit, de Lemuy, - Ignace Micaud, ancien officier de milice, de Villeneuve-d'Amont, - Philibert Papillard, de Mesnay, - Jean-Baptiste Javel et Hilaire Comte, de Montigny, - François Reudes, d'Eternoz, etc.
Laboratoires départementaux
Mont-sous-Vaudrey
Archives du château de Publy (128J)
Saligney
Archives de la société coopérative des employés des chemins de fer de Dole (48J)
36H Couvent des Minimes d'Araly
Chartrier de Vaudrey (10J)
Paroisse de Champdivers
Chartrier de Froissard-Bersaillin (36J)
Ladoye-sur-Seille
Ecrilles
Tassenières
Hôpital de Montaigu (fonds 11Hdep)
Courbouzon
Collection de secours
11H Couvent des Capucins de Lons-le-Saunier
Paroisse de Bellecombe
Crotenay
Beaufort
Paroisse Saint-Pierre de Montagna-le-Reconduit
1742.
glise du saugeot
Paroisse de Saint-Ylie
Jouhe
Carmélites
a
1er semestre 1766.
Les façades.
Les façades, s. d. [2ème moitié du XIXe s.]
Orangerie, écuries et aménagement paysagé.
Orangerie, écuries et aménagement paysagé : plans[1] et devis estimatifs.
[1] Pour de raisons de conservation, un des plans restauré est conservé en meuble à plans, avec les autres plans du fonds.
Registre détaillé des bons et rentes
Registre détaillé des bons et rentes, janvier 1893 - décembre 1896.

Renaud de Martigna donne à l'abbaye de Saint-Oyend ses droits sur la prévôté de Cernon, 0.
Sceau de Humbert, seigneur de Clairvaux.
a
BOUVENT (Antoine Charles)
3 juillet-26 septembre 1876.
3 avril-31 juillet 1900.
Enregistrement "des présentations des procureurs et des constitutions des parties en défendant."- Noms : les sieurs Benoît, Thiébaud, Belle, Mignot, Clément, Rollier, Pelletier, Vacelet, etc.. (registre) In-folio, 222 feuillets, papier.
Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).
Non classé (incommunicable).
Requêtes adressées à l'intendant, afin d'obtenir l'exemption des gens de guerre, par: Pierre Boulier, conseiller du Roi au bailliage de Lons-le-Saunier: Louis Frère, huissier audiencier en la chancelleriedu présidial de Salins. Projet d'abonnement en argent pour le logement des officiers dans la ville de Dole. Ordonnance de l'intendant concernant le logement des gens de guerre à Salins. Etat du prix du froment et du seigle dans les marchés de Dole sur le pied du sac de 200 livres et de la ration de la garnison. Requête adressée à l'intendant par M. de Moras, afin d'obtenir une place à l'Ecole militaire pour un de ses neveux.
Ordonnances de l'intendant condamnant les communes de Château-Châlon, Chaussenans, Champagnole, Cize, Chapois, Vaux-sur-Poligny, la Chaux-des Crotenay, à payer les gages qu'elles doivent à leurs recteurs d'école.
2ème semestre 1826.
Passenans. - M. Vernois, instituteur, contre M. Prost, officier de santé, et Mme Bardet : visite de lieux litigieux (1875-1876). M. Langue (de Paris) contre M. et Mme Combette (de Béon) : reconnaissance de lieux litigieux (1877-1878). La commune contre M. Dantes : surveillance de travaux sur conduites d'eau (1886).
Registre des rapports des gardes.
Correspondance avec André et ses parents.
Correspondance avec André et ses parents, 1861-1920.
Félicie Monnier épouse Dufournel.
Félicie Monnier épouse Dufournel, sa belle-sœur, 1830-1831.

1910-1912.

Clausule du testament de Jean de La Ferté, curé de Mouthe, qui lègue au couvent de Saint-Oyend sa part des dîmes de Charchilla.
Sceau de ...
Traité de mariage entre Antoine Ignace de Froissard et Claude Thérèse Pécauld.
(1922-1933)
Comptes de 1841-1908.
recoté en 2 E 789
Plan masse ; distributions des rez-de-chaussée et du premier étage, au 1/100e.
Adjudications: des travaux de réparations à faire au presbytère et à l'église de Crotenay; de la fonte d'une cloche pour l'église de Champagnole.
a
1690.
Baronnie de Pymorin. Serment prêté par Pétremand Peilloisson, châtelain de Pymorin, institué par Nicolas Rollin, chevalier, seigneur d'Authume et de Pymorin, aux bourgeois et habitants de ce lieu, de maintenir leurs libertés et franchises ; institution par Benoît Charreton, chevalier, baron de Pymorin, de Pierre Loys, de Salins, tabellion, en qualité de capitaine de la baronnie de Pymorin, gruyer des bois et receveur de la seigneurie ; requête présentée au parlement par les bourgeois et habitants de Pymorin, demandant qu'il soit fait défense aux officiers de la justice de la baronnie de Pymorin, d'entrer en fonctions avant d'avoir prêté serment entre les mains des prud'hommes ; rétablissement du signe patibulaire indiquant la haute justice, en un champ dit sur le Tirot; mémoire à consulter sur la question de savoir si le baron de Pymorin peut destituer les officiers de la justice ; plaintes adressées à l'archevêque de Besançon, par Catherin de Marnix, baron de Pymorin, contre les curés de Pymorin et de Rothonay qui se présentaient aux audiences, prenaient place dans les bancs des officiers et plaidaient.
1er semestre 1793.
mai-juin 1882.
Poursuites exercées en payement de rente, par M. de Montaigu, contre les habitants de Sainte-Agnès, laquelle rente avait été constituée par ces derniers au profit de Guillaume Paret de Lons-Le-Saunier, et vendue par les héritiers de ce dernier à M. de Montaigu.
Supplément (non classé et non communicable)
Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.
Comptes rendus au commissaire subdélégué de la réformation des salines des recettes et dépenses faites par le receveur et greffier de la réformation. - Pièces produites : - états des amendes et confiscations ; - gages des gardes ; - marchés de garde des bois communaux et particuliers ; - frais de procédure ; - journées de témoins, etc.
1858.
Projets de règlement.Ventes de biens à Alexandre de Froissard (an VIII, copie) ; avis de consultation, notes, projets de testament et de règlement de succession, états de biens pour Claude Bernard Flavien de Froissard (an VIII-v 1814).
Traités entre Philibert Froissard, Jeanne Baptiste Froissard, dame de Bornay, sa soeur, et les enfants d'Antoine de Froissard.Transaction entre Philibert Froissard et Antoine Aubert, époux d'Anne Froissard, pour acquittement de dot (1684) ; procuration de Simon Froissard, dit de Belleville, à Claude Guyot (1685) ; traité entre Philibert Froissard, Jeanne Baptiste Froissard, dame de Bornay, et Jeanne Marie Froissard, épouse de Claude Guyot (1685) ; entre Philibert Froissard, Jeanne Baptiste Froissard, et SImon Froissard (1685) ; entre Philibert Froissard et Denise Froissard (1686) ; entre le même et Jeanne Froissard, épouse de Martin Valet (1686) ; donation entre vifs par Simon Froissard à Jeanne Marie Froissard, épouse de Claude Guyot, sa soeur (1691).
Manufacture de tournerie sur bois en tous genres
Après 1918, une section de tournerie sur bois fut créée pour les sociétaires âgés. Cette section de tournerie fut supprimée en juin 1946 parce qu'elle ne correspondait plus au but poursuivi au moment de sa création, et ne pouvait continuer d'être viable sans une main d'œuvre jeune et qualifiée. La comptabilité des articles fabriqués se retrouve dans le chapitre "comptabilité de détails" à la rubrique Comptabilité de la tournerie sur bois et en tous genres.
Baronnie de Pymorin. Comptes rendus des recettes de cette baronnie; par Pierre Loys.
a
Procès-verbaux des ventes de bois de délits, bestiaux, voitures, instruments, armes et autres objets confisqués sur des délinquants. - Enchères. - Adjudications.
Comptes (recettes et dépenses) de la Réformation.
Personnel nomination, prestations de serment
Catherine de Froissard ép. Pierre François Bruno, baron de Raclet, seigneur de Mercey [Documentation indirecte, mais plus ample, au chapitre "Prévôté de Pupillin, biens à Arbois, Pupillin et environs" (cotes 36 J 890-940).]Contrats de rentes (1656-1759) ; quittances de messes, de termes de rentes et de pensions à la décharge de M. et Mme de Mercey (1763-1812) [Acquittements par Claude Bernard Flavien de Froissard]
Certificats de membres issus d'autres loges du Grand Orient de France.
A
NEUCHATEL. Traité entre Henri sire de Rahon ; Jean de Salins, sire de Poupet; Poinçart de Nozeroy, sire de Villers-Robert et Etienne d'Oiselay, sire de Frasne-le-Châtel, et les gens du conseil du duc de Bourgogne, pour la délivrance de Jean de Neuchâtel, seigneur de Wuillafans-le-Neuf, prisonnier du duc de Bourgogne ; traité (en allemand) concernant le mariage de Henri de Ribeaupierre avec Jeanne de Neuchâtel ; augmentation de dot de Huguette de Neuchâtel, fille de Thiébaud, sire de Neuchâtel, et d'Alix de Vaudemont, épouse de Bernard de Ray ; traité sur l'exécution du contrat de mariage de Thiébaud aîné, sire de Neuchâtel, et d'Alix de Joinville ; testament de Jean de Neuchâtel, seigneur de Montaigu et d'Amance ; lettres testimoniales sur les dernières volontés de Jean de Neuchâtel, seigneur de Montaigu et d'Amance.
Le comte de Marcien, commandant en Dauphiné, demande un ordre du roi pour faire reléguer dans un des couvents de Cordeliersdu comté de Bourgogne le P. Monnier, religieux de cet ordre, qui avait été conduit du couvent des Capucins de Briançon dans les prisons de Grenoble, pour avoir entretenu des correspondances avec Turin. Le P. Monnier, envoyé à Dole, se plaint d'être trop sévèrement tenu. Ordre du Roi qui enjoint au sieur de Joux, conseiller assesseur au présidial de Lons-le-Saunier, de se rendre de suite à Paris pour rendre compte des excès dont il s'est rendu coupable dans le village de Saint-Germain. Ordre du Roi pour faire enfermer, au fort Saint-André de Salins, le sieur Bonhomme, curé de Fougerolles, qui s''est rendu coupable de propos séditieux contre l'Etat.
1er semestre 1763.
Concession par Marguerite, archiduchesse d'Autriche et comtesse de Bourgogne, aux habitants de Parecey, de droits d'usage dans la forêt domaniale de la Chaux. Acensement par Philippe II, roi d'Espagne et comte de Bourgogne, à Jean Michel, armurier, demeurant à Dole, d'une place de trente journaux dans la forêt de Chaux, pour y établir une forge, à charge de payer au Roi une rente annuelle de 9 deniers estevenants. Concession par le même prince, aux habitants d'Authume, de droits d'usage dans la forêts de Chaux, moyennant la redevance de 10 livres. Arrêt du Parlement de Dole, du 17 février 1594, qui condamne Jacques de Buisson et consorts, à payer à Sa Majesté une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres estevenants, assignée sur des meix, maisons, verrerie et prés situés en la forêt de Chaux. Décharge accordée par Philippe II, roi d'Espagne, aux habitants d'Augerans, de la redevance de dix bichets de froment qu'ils lui devaient à cause du droit d'usage à eux accordédans la forêt de Chaux. Requêtes adressées à l'intendant pour obtenir des droits d'usage dans la forêt de Chaux, par les habitants de Vaudrey, de La Loye. Ordonnance de l'intendant qui défend aux officiers de la Maîtrise des eaux et forêts de Dole de faire des traques dans la forêt de Chaux. Requêtes adressées à l'intendant, pour obtenir moyennant redevance des concessions de terrain dans la forêt de Chaux, par M. Rigollier, M. de La Renouillère, le sieur Caldre, laboureur, les officiers municipaux de la ville de Dole. Plan de la forêts de Chaux divisée en vingt triages.
1962-1968.
MANTRY. Constitutions de cens et de rentes au profit de cette famille.
Lettres adressées par la direction et les divers services de l'usine.
1er septembre 1836 30 décembre 1837.
Demandes d'emploi, embauches, contrats de travail, lettres de recommandation, certificats de travail.
Demandes d'emploi, embauches, contrats de travail, lettres de recommandation, certificats de travail. Personnes sollicitant un emploi sans indication de sa nature, 1812-1934 ; personnel extérieur à l'usine (travailleurs dans la forêt, voituriers), 1832-1929 ; personnel intérieur à l'usine (bureaux, ateliers, expéditions, 1801-1935[1] ; personnel non attaché à l'usine (ouvriers agricole, jardiniers), 1843-1918 ; personnel œuvrant à la coopérative (boulanger), 1896-1898.
[1] Chemises par métiers (directeur, comptable, sableurs, modeleurs, magasinier, expéditionnaire, mécanicien&).