Régie d'Alaterre. - Réparations aux voûtes du puits à Gray de la grande saline. - Mémoires de fournitures faites par les sieurs Drouillet, Berteux, Girod, etc. - Extraits du journal de la recette générale de la saline. - Etats des sels triés et des salaires payés aux ouvriers. - Prix du transport du sel par les ouvrières employées aux bernes : 2 deniers par quintal.

A117 , 1769-1770  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie Alaterre.

Ordonnances de l'intendant: autorisant des procès en délimitation que veulent intenter les communes de Saint-Lothain, Monnet-la-Ville, Foncine-le-Haut, Foncine-le-Bas, Les Planches, Pont du Navoy, Morbier, Grande-Rivière, Pontoux, Crozets, Besain, Picareau, Marigny et Villard, Vulvoz et Chaux, Moirans, les communautés du Grandvaux, Villette-lès-Arbois, Archelange, Pointre, Moissey; homologuant les baux des biens communaux de Morez, Les Bouchoux, Chisseria, Ménétru-le-Vignoble, le Villard, Syam, Pra, Villette-lès-Dole, Raynans, Jouhe, Dammartin, Frasne, Amange, Auxange, Chatenois, Ougney, Saint-Witt, La Rivière-Derrière, Saint-Lupicin.

Cp467 , 1787-1789  

Procès-verbaux de balivages, martelages et délivrances de bois, dans les forêts royales de la Faye-de-Montrond, de Fertans, du Jura, de Gouailles, d'Arc, pour le service de la marine et des salines de Salins, et pour le public. - Délivrance de sapins propres à la construction aux Carmes de Salins. - Ordinaire de 1766 et 1767.

A740 , 1743-1745  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Procès-verbaux de visites des tirages, de balivage, martelage et délivrances de bois dans les forêts royales.

Correspondance de MM. de Lacoré et de Caumartin Saint-Ange, intendants de Franche-Comté, avec MM. de Choiseul, Monteynard, d'Aguillon, de Montbarrey et de Ségur, au sujet des demandes d'autorisation de possèder fief, faites par: Bidot, commis du trésorier de l'extraordinaire des guerres, pour en fief à Revigny, acquis de M. de Lanans; Tamisier, ancien garde du corps du Roi, pour le fief de Bard; Martelet, curé du Grandvaux, pour le fief des Farols à Grande-Rivière; Villot, pour une portion de la seigneurie de Beauchemin, acquise de M. d'Annoire; Bouchard, curé de Bletterans et de Villevieux, pour le fief du Perret, acquis de M. de Champdivers; Thevenin et Buat, pour le fief de Lect; Sappel, pour le fief de La Chasnée; Bouvard, de Lons-le-Saunier, pour un fief acquis de M. de Balay; Dauphin, directeur des salines de Montmorot, pour la seigneurie de Moiron; Gréa; avocat à Lons-le-Saunier, pour une portion des fiefs de La Barre et de Beauchemin; Dauphin, pour une partie de la seigneurie de Vernantois, acquise du marquis de Marnézia; Meynier, pour le fief de Blye, à Château-Châlon, acquis du comte de Mantry; Cornier, pour la seigneurie de Chapelle-Voland, acquise de M. Damas-Antigny; Le Courbe, conseillerau Présidial de Lons-le-Saunier, pour le fief de Platenay; Grea, avocat a Lons-le-Saunier, pour le fief de Rotalier, acquis du marquis de Marnézia; la veuve Rossigneux, pour une partie de la seigneurie de Rahon, acquise du prince de Poix; Guiraud, médecin à Saint-Claude, pour les deux tiers d'une dime se percevant à Mesnois, acquis du marquis de Lezay-Marnézia.

Cp19 , 1771-1786  

Baronnie de Pymorin. Poursuites exercées par les juges châtelains de la baronnie de Pymorin : contre les habitants de ce lieu, pour avoir payement de la composition soldée par le seigneur aux troupes de Henri IV, qui assiégaient le château de Pymorin ; contre Claude Roland, Pierre-François Lestievaut, Claude Fuynel, et autres, pour délits forestiers ; contre Claude Petit et autres, pour usurpations de communaux de Pymorin ; contre Joseph Lestivant, en payement de droits de tâches ; contre Rollin Poillard, Denis Boisson, Denis Bouchard et autres pour délits de chasse ; contre divers particuliers qui faisaient des fours à charbons dans les bois sans payer le droit dû au seigneur ; condamnation des habitants de Pymorin à payer à leur curé la portion congrue.

1E485 , 1596-1748  

Jugements de la réformation des salines de Salins. - Noms de délinquants : Pierre Dard, de Villeneuve-d'Amont ; - Claude-Louis Baudain, de Bracon ; - Jean Pasteur, de Saint-Germain ; - Pierre-Claude Velu, de La Chapelle ; - Denis Grandgeot, de Cessey, etc.

A832 , 1781  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Jugements de la Réformation : vols de bois.

Aménagement, par Romand, 56cm x 42cm, s. d.

4Nplan91/1-3 , s.d.  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE GARCONS DE SALINS > Installation dans une partie des locaux du collège (1833-1836) ; acquisition d'un jardin par la ville (1836-1837) ; entretien, réparations, travaux neufs (1837-1850) ; assurance (1843) ; projet de transfert à Poligny (1849) ; transfert à Lons-le-Saunier (1850) ; réaffectation des locaux (1850-1851).

22 janvier-31 décembre 1771. (Ce cahier couvre la période du 2 janvier au 31 décembre 1771. La période du 2 au 21 janvier concerne l'exercice de Pierre Joseph Clerc, notaire à cette époque à Véria.)

4E16207 , 1771  
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Etudes rattachées à Saint-Julien > Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour > REPERTOIRES > CLERC (Pierre Joseph) (Voir aussi ; répertoire des testaments 2 mars 1770-7 décembre 1776 coté 4 E15/935 qui concerne l'étude de Véria pour la période du 2 mars 1770-21 janvier 1771, l'étude d'Andelot pour la période 22 janvier-30 octobre 1773 et l'étude de Saint-Julien pour la période du 7 novembre 1773 au 7 décembre 1776. A exercé à Véria jusqu'au 21 janvier 1771, à Andelot du 22 janvier 1771 au 30 octobre 1773 et à Saint-Julien, du 7 novembre 1773 au 22 messidor an IX. Originaire de Pimorin, il est qualifié : à Véria, d'arpenteur et notaire royal au bailliage d'Orgelet, puis à partir de 1771, date à laquelle il arrive à Andelot, de notaire royal, tabellion du marquisat d'Andelot, puis à Saint-Julien de notaire royal.) > (1771-1774)

Baronnie de Pymorin. Serment prêté par Pétremand Peilloisson, châtelain de Pymorin, institué par Nicolas Rollin, chevalier, seigneur d'Authume et de Pymorin, aux bourgeois et habitants de ce lieu, de maintenir leurs libertés et franchises ; institution par Benoît Charreton, chevalier, baron de Pymorin, de Pierre Loys, de Salins, tabellion, en qualité de capitaine de la baronnie de Pymorin, gruyer des bois et receveur de la seigneurie ; requête présentée au parlement par les bourgeois et habitants de Pymorin, demandant qu'il soit fait défense aux officiers de la justice de la baronnie de Pymorin, d'entrer en fonctions avant d'avoir prêté serment entre les mains des prud'hommes ; rétablissement du signe patibulaire indiquant la haute justice, en un champ dit sur le Tirot; mémoire à consulter sur la question de savoir si le baron de Pymorin peut destituer les officiers de la justice ; plaintes adressées à l'archevêque de Besançon, par Catherin de Marnix, baron de Pymorin, contre les curés de Pymorin et de Rothonay qui se présentaient aux audiences, prenaient place dans les bancs des officiers et plaidaient.

1E484 , 1454-1735  

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Alexandre de Froissard

36J1107 , 1824-1827  

Assignations, mémoires et inventaires de production dans les procès soutenus par les Oratoriens de Poligny contre M. de Brun, au sujet du droit de languerie exercé en commun par lui et les Oratoriens à Poligny; les habitants de Blandans, Domblans, Tourmont et divers particuliers de Poligny, au sujet de l'acquittement de différentes rentes. Etats des biens et revenus de l'Oratoire de Poligny. Ordonnance de l'intendant portant que les PP. de l'Oratoire ne sont pas soumis aux impôts sur les propriétés qu'ils possèdent; celles-ci étant amodiées, les fermiers demeurent chargés des impôts.

D50 , 1629-1734  
Contexte :
Collège de l'Oratoire de Poligny

Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant que distraction sera faite des paissonsdes baux et sous-baux des domaines du Roi. Engagements des domaines royaux et justices de Buthier, Jussey, Plasne et Bougelier.Etats généraux des forêts de sapins et autres appartenant au Roi, de leurs contenances et du produit net de leurs coupes pour l'usage des salines de Montmorot et de Salins.

Cp1164 , 1713-1789  

Etat des biens situés sur le territoire de Bonnaiseaux, de la mouvance directe de Grusse et de Vincelles ; consultation signée par plusieurs avocats de Besançon, décidant que les seigneurs de Grusse ne peuvent prétendre aucune justice à Bonnaiseaux ; états : de plusieurs terres situées à Grusse, appartenant à M. Abriot de Grusse ; des lieux et visite des domaines composant la seigneurie de Grusse ; extrait du terrier de Grusse, dressé en 1571, en ce qui concerne les vignes situées à Saint-Laurent-la-Roche ; inventaires des titres de la seigneurie de Grusse.

1E29 , 1671-1789  

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Antoine Lavaroz, de Montservant, - Pierre Vermeillet, de Salins, - Etienne Bacoulon, d'Aiglepierre, - Jean-Pierre Jeannin, d'Esserval-Combe, - Georges-Jean Gros, d'Equevillon, - Jean-Etienne et Germain Brand, de La Grande-de-Gardebois, - Claude Gagneur, de Molain, - Claude Vacelet, de Cuvier, etc.

A352 , Entre octobre 1765 et décembre 1765  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Jugements de la réformation des salines de Salins. - Noms de délinquants : Pierre Chatel, du faubourg de Salins ; - Pierre David, de Bracon ; - Claude Deniset, de Villars ; - Claude Belle, de Supt ; - Jacques Tramu, de La Grange-de-Vesvre ; - Claude Prost, de Saint-Germain, etc.

A793 , 1727-1728  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Jugements de la Réformation : vols de bois.

Procédure contre des frères communiers vers Cuiseaux, relative au pré en Bouttière, 1786-1788.

3H136 , 1786-1788  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny et non directement rattachables aux prieurés dépendant de Gigny (indication des offices de rattachement si connus) > Cuiseaux > Procédure contre des frères communiers vers Cuiseaux.

Coupe longitudinale.

4Nplan68/6  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > SAINT-CLAUDE > Tribunal > Entretien et réparations (1802-1927) ; travaux d'agrandissement (1845-1855) ; demande d'occupation des locaux suite à la suppression du tribunal (1926) ; transformation en bureaux et logements (1928-1930) ; rétablissement du tribunal, achèvement des travaux (1930-1932) ; travaux au tribunal et à la gendarmerie (1928-1930). > Projet d'agrandissement, par Comoy.

Inventaires du matériel et de l'outillage

110J48 , Entre le 1er janvier 1930 et le 31 décembre 1942  

Inventaires du matériel et de l'outillage.[1]

[1] Voir 110 J 86 pour les achats de quincaillerie et outillage et 110 J 111 pour l'assurance des véhicules appartenant à l'usine Baudin.

Journaux spécialisés

110J28 , Entre le 1er janvier 1924 et le 31 décembre 1939  

L'Acier (1 numéro), 1938 ; L'Affiche et les arts de la publicité (6 numéros), 1929-1934 ; Annales de l'énergie (6 numéros), 1924 ; Arts et métiers (4 numéros), 1924-1925 ; Émaillerie (54 numéros), 1933-1939.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Direction Générale > Information extérieure > Revues françaises

Registres d'inspection du travail, 1898-1976. Correspondance avec l'inspection du travail au sujet du personnel, 1940-1945. Inspection du travail et de la main-d'œuvre : directives, enquêtes trimestrielles, correspondance, 1941-1971. Déclarations des travailleurs handicapés, 1961-1983. Convention, liste du personnel licencié, 1983.

29J435 , 1898-1983  

Ce sont des cahiers intitulés registres.

MONNOT. Traités de mariage: entre le sieur Jean-Claude Joly, de Marvaux, en Savoye, résidant à Belvoir, d'une part, et demoiselle Claudine Monnot, dudit lieu, d'autre part; entre le sieur Pierre-François Maignin, de Passavant, procureur d'office audit lieu, et demoiselle Jeanne-Baptiste Monnot, de Belvoir (1661) ; entre Pierre Monnot et Antoinette Devillers ; entre le sieur Jacques Monnot, professeur royal, doyen de la faculté de médecine et recteur magnifique de l'université de Besançon, et demoiselle Jeanne-Baptiste Symon, veuve du sieur Laguille, citoyen de Besançon; entre Jean-Jacques Comtot, conseiller au magistrat de la ville de Dôle, et Claude-Françoise Monnot. Testaments de messire Jacques Monnot, professeur en l'université de Besançon, et de dame Denise Pauteret, son épouse ; de Jean-Baptiste Monnot ; Lettres de bourgeoisie en la ville de Belvoir délivrées à Antoine Monnot, de Bonnestage, marchand ; Diplômes: de docteur en théologie, de vice-recteur de l'académie, délivrés à Jacques Monnot; de bachelier et de licencié en droit délivrés à Jean-Baptiste Monnot ; bulle du pape Clément, nommant Jacques Monnot, chanoine coadjuteur en l'église Saint-Anatoile de Salins en remplacement de Jean-Baptiste Pautheret que ses infirmités obligent à se retirer.

1E901 , 1696-1710  

Cécile Becquey.

110J985 , 1851-1904  

Cécile Becquey, épouse de Goncourt, fille de Félicie, 1851-1904.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Bathilde de Baudicour. > Correspondance familiale. > Correspondance envoyée et reçue de la famille Colette de Baudicour et alliés.

Procès-verbaux, dressés par les maîtres particuliers en la Maîtrise des eaux et forêts de Poligny, de la visite et reconnaissance du quart en réserve des bois des communautés de Saint-Amour, la terre de Colonne, la terre de Montfleur, Marangea, Orgelet, Graveleuse, Francheville, Montagna, Boissia, Bouchaud et Etival, Brainans, le Villey, Nermier, Véria, Chanon, Martigna, Saint-Amour, Longchaumois, Septmoncel, le Grand-Villard, Leschères, Sellières, Saffloz, Chambéria.

Cp1101 , 1785-1788  

Jean Philippe Marie Morel.

153Jdip 21-22 , 1774-1776  
Contexte :
Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes). > Certificats de membres issus d'autres loges du Grand Orient de France.

Requêtes adressées à l'intendant, à l'effet d'obtenir exemption du logement des gens de guerre par François Cler, receveur des épices et amendes à Poligny. Lettres par lequelles l'intendant prévient son subdélégué à Poligny de l'arrivé: d'un escadron du régiment d'Artois cavalerie; du régiment Bourbon; de cinq corps de troupes de divers régiments. Etats des militaires entrés à l'Hôtel-Dieu de la ville de Poligny au mois de mars 1783.

Cp869 , 1731-1787  

Registre tenu par les moutiers pendant le bail de Pierre Lagarde, constatant le nombre des bosses et les quantités de "quarris" de charbon de bis ou braise qu'ils ont reçus des voituriers pour le compte de l'entrepreneur du charbon. - Total : 35,361 quarris de charbon. - D'octobre 1746 à octobre 1748, il fut porté de la petite à la grande saline 1,153 "griaux" de sel pilé.

A69 , 1746-1748  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Registre des sentences collocatoires de décrets, rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Nicolas de Malpas, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval. Noms : Loys Tissot, du Larderet, et Richarde Blondel, sa femme ; Nicolas Benoît, d'Arc-sous-Montenot ; Anatoile Branchoz, de Salins, Pierre Galtevalle, de Doye ; Jean Girod, de Froide-Fontaine ; Claude Bernardet, de Salins ; André Belot, de Nozeroy ; Claude Pageoz, de Chilly, et Denis Benoît, sa femme ; Pierre Bousson, dit Girod, d'Andelot ; Michel Ardiet, de Longcochon ; François Alepy et Claude Quarry, de Cerniébaud, etc.. (registre) In-folio, 88 feuillets, papier.

2B508 , 1648  

Jugements : extraits, 1783-1787.

3H59 , 1783-1787  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789 > Graye, 1787-1789

Requête en dégrèvement adressée à l'intendant par les communes de Fort-de-Plasne, de Francheville, de Froidefontaine, de Frontenay, Fraroz, Frasne-lez-Moulières, Froideville, Gredisans, de Jouhe, du Latet, Longeochon, Louvatange, La Loye, Menotey, Mesnay, Mièges, Miéry, Moissey, Montholier, Montmirey-la-Ville, Montmirey-le-Château, Mont-sous-Vaudrey, Mouchard.

Cp227 , 1692-1786  

Assignations, mémoires, requêtes, dans le procès entre Etiennette Abriot, épouse de Pierre Malachard, Jeanne Abriot, épouse de Claude Vuidelier, de Conliège, d'une part, et Claude Jocard, père de Clauda, et Gabriel Jocard, enfants de Denise Abriot, au sujet du partage de la succession de Pierre Abriot ; transaction sur procès entre Pierre Molain, héritier de Nicole Abriot, et Benoît Abriot, de Conliège, au sujet de la légitime de ladite Nicole sur les biens de Pierre Abriot, et Clauda Nicolas.

1E11 , 1667-1676  

Demandes en délivrances de bois par les habitants de la ville de Salins.

A710 , Entre avril 1787 et juin 1787  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Rue des Moulins, détail.

4Nplan104/3  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE FILLES A LONS-LE-SAUNIER > Locaux rue de Besançon > Construction (1866-1871, avec 4 N plan 104 et 105) ; agrandissement des dépendances, expropriation du terrain Abriot (1872-1873) ; autorisation d'appuyer une serre contre un mur de clôture (1892) ; question de la mitoyenneté d'un mur (1933-1936) ; litige relatif à un mur de clôture (1938-1941). > Projets d'implantation : plans masse, par Paillot.

Morges (office de cellerier).- Reconstruction du chœur de l’église : requête du chapitre de Gigny contre les habitants, 1785. Dîmes : reconnaissance des habitants du tiers de la dîme relevant du cellerier et prieur claustral, Jean de Grandchamp, à partager entre lui et le curé du lieu, 26 septembre 1545 (extrait de reconnaissance à terrier, copies informe, s. d. [XVIIIe s.] et collationnée 1757).

3H47 , 1545-1785  
Contexte :
Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage, droits curiaux, dîmes, portion congrue, travaux aux églises > Gestion par localité, avec mention de rattachement à des offices ou prébendes [Voir aussi gestion des biens du chapitre supprimé de Gigny par l'économe-séquestre Monnier au sujet des dîmes de Joudes.] > Morges