Toulouse, Darbonnay et Monay.

110Jplan45 , 1839-1865  

Toulouse, Darbonnay et Monay. Propriétés d'Etienne Monnier-Jobez : plans de bornage en couleur (lavis et encre) réunis en atlas[1] (lacunes), 1839 avec complément des propriétés acquises par Edmond Monnier, 1861-1865.

[1] L'atlas a été restauré en 2016.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Sellières et Toulouse-le-Château. Voir aussi 110Jplan42 et 110Jplan45.

Clients dont le nom commence par F.

110J686 , 1831-1929  

Clients dont le nom commence par F. Fabrique de chauffage central de Berne, Ostermundigen (Suisse), 1904-1924 ; Fardel Père & Fils, chaudronnerie-tôlerie, Annemasse (74), 1916-1925 ; Fauverney, horlogerie, Soissons (21), 1856 ; Favier, entrepreneur, Morez (39), 1844-1849 ; Gabriel Ferrand, serrurier, Lyon (69), 1916-1920 ; Jean Baptiste Ferrier, atelier de construction mécanique, Saint-Amour (39), 1898-1920 ; Le Fil Dynamo, fabricant de câbles et fils électriques, Lyon (69), 1929 ; Fonderies & ateliers de la Courneuve, La Courneuve (75), 1916 ; Fondet & Lewat, architecte, Chalon (71), 1845-1847 ; A. Fontanez puis G. Jobez, horloger & lunettier, Morez (39), 1892-1926 ; Forge du Saut, Fort-du-Plasne (39), 1843-1845 ; Forges de Bourg-de-Sirod (39), 1831-1844 ; Forges de Clairvaux (39), 1831-1856 ; A. Fournier & fils, atelier de constructions mécaniques, Génelard (71), 1918-1925 ; Henri France, ancienne maison Chatel & Morel puis Auguste France fils, fabrique de fourneaux, Grenoble (38), 1846-1847 ; J. G. Adolphe Frey, fabrique de pianos, Genève (Suisse), 1846-1847.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les entreprises privées, clientes des produits Baudin pour leur propre production.

Salines de Salins [Documents sur les salines retrouvés en cours de tri de la série T (sic) 1766/1789].- Vente d'un canton de bois de leur 1/4 de réserve à la saline de Salins pr la commune d'Amancey ; 1766 (délibération, etc.).- Ordonnance du commissaire général du conseil pour les salines réglementant les coupes extraordinaires de futaie dans les bois de sapin affectés aux salines de Salins, 1775.- Condamnation de François, Anathoille et jean Denis Pasteur de Saint-Germain par le commissaire subdlégué à la réformation des bois des salines, 1785.

Asup257  

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Joseph Braud, de La Grange-des-Belles, - Antoine Drou et Simon Arbelet, de l'Abergement, - François Cornu, de Saisenay, - la veuve Lépin, de Villeneuve d'Amont, - Jean-Poncet, de Barretaine, etc.

A336 , 1729-1757  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Just de Froissard

36J1119 , 1866  

Construction, par Paillot.

4Nplan105/1-6 , 1867  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE FILLES A LONS-LE-SAUNIER > Locaux rue de Besançon > Construction (1866-1871, avec 4 N plan 104 et 105) ; agrandissement des dépendances, expropriation du terrain Abriot (1872-1873) ; autorisation d'appuyer une serre contre un mur de clôture (1892) ; question de la mitoyenneté d'un mur (1933-1936) ; litige relatif à un mur de clôture (1938-1941).

Fiefs de Sancia et de Chambéria. Traité entre Pierre de Mussy, pitancier de la royale abbaye de Gigny, et Aimé de Binans, seigneur de Chambéria, au sujet d'immeubles à Sancia, et ratification de ce traité par l'abbé de Cluny ; traités : entre Claude de Charnoz, pitancier de Gigny, et Humbert de Binans, au sujet du meix Chevalier, à Sancia ; entre Antoine Du Saix, seigneur d'Arnans, Aimé Du Saix et Claude de Poligny, son épouse, Humbert de Binans, seigneur de Chambéria et Antoine de Montjouvent, sacristain de l'abbaye de Gigny, portant échange de cens sur Sancia ; droit de retenue, accordé par Guillaume de Binans, seigneur de Chambéria, à dom Antoine de Binans, prieur de Chatonnay, sur un pré à Sancia ; état des fonds sis à Vernantois et dépendant de la seigneurie de Chambéria.

1E243 , 1449-1781  

Régie de Jean-Louis Soyer. - Arrêt du Conseil d'Etat du roi Louis XV, portant règlement sur le traité par lequel J.-L. Soyer s'est engagé envers Pierre Henriet, adjudicataire général des fermes unies de France, à faire aux salines de Salins le sel nécessaire à la province de France-Comté et à la Suisse et toutes les fournitures qui y sont relatives ainsi que celles des forts Saint-André et Belin. - Procuration par Perrinet de Faugnes, écuyer, conseiller secrétaire du Roi, et Pierre-Martin Devisme, fermiers du Roi, dous deux intéressés au traité de la formation des sels de Salins, pour recevoir les comptes de leurs agents. - Procès-verbaux de toisé et réception d'ouvrages exécutés aux salines et aux bâtiments du fourneau de la tuilerie de Clucy. - Etat des braises ou petit charbon pour faire sécher les sels en pain. - Reconnaissance des sels, bois, fers et du matériel laissés à J.-L. Soyer, fermier entrant par Pierre Lagarde.

A79 , 1756  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies Soyer et Labat.

Demandes en délivrances de bois par les habitants de Plénisette, - Pontamougeard, - Pont-d'Héry, - Pretin, - Sainte-Anne, - Saint-Germain, - Saint-Michel, - Saizenay.

A708 , 1787  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Fief d'Ugna. Acensement par Etienne d'Ugna, à Huguenin Marmier, d'Orgelet, d'un pré à Orgelet ; à Pernette Bugnon, d'une chènevière à Cropet; donation par Claude Du Saix, écuyer, seigneur d'Arnans, et Louis Du Saix, écuyer, seigneur de Villers-Chapel, à Etienne d'Ugna, écuyer, du droit de réachat, sur un cens et un moulin à Ugna, acquis par ledit Etienne d'Ugna ; vente par Claude de Barnault, écuyer, seigneur de Rosay, à madame Claude de Tarlet, de Marmont, du quart d'une dîme à Ugna ; foi, hommage et dénombrement de la seigneurie d'Ugna, fournis à Etienne Lallemand, seigneur de Nancuise.

1E281 , 1524-1547  

MONTAIGU. Poursuites exercées contre les débiteurs de cens par MM. de Laubespin et de Montaigu ; traité et transaction passés entre le sieur Jean-François Montcroissant, sa mère, ses frères et soeurs, d'une part, et messire Charles-Achille de Battefort, au sujet des pensions à eux accordées par le testament de Claude-Gabriel de Battefort, pensions réduites par cette transaction à 400 florins de Brabant ; mémoire dans les procès élevé entre M. de Montaigu et M. de Laubespin au sujet du décret mis sur les biens des sieurs Cretin, de Saint-Amour; copie des requêtes et conclusions en dépens de M. de Montaigu, dans ce procès ; extrait du partage de la succession de messire Claude-Ferdinand, baron de Brun, entre Ferdinand-Agathange de Brun, son fils, colonel au régiment de Laonnais-infanterie, et Jeanne-Marie de Brun, sa fille, épouse de messire Caude-Marc de Montaigu, marquis de Boutavent. XVII-XVIIIe s.

1E907  

Ordonnances de l'intendant règlant: les baux des biens communaux d'Arinthod, Monnières, Neublans, Saint-Claude (bail de la boucherie), Tourmont, Villars-sur-l'Ain, Mesnay, Barretaine, Septmoncel, Moirans, Jeurre, Morbier, Saint-Amour; la délimitation, l'arpentement des territoires et les usurpations commises sur les terrains communaux de Grande-Rivière, Lac-des-Rouges-Truites, Louvenne, Pont-des-Vents, Laneria, Balanod, Picarreau, Lamare et les Faisses, Augisey, Chausserans, Froideville, Montchauvier, Ney, Saint-Lamain, Publy, Poitte, Montmorot, Revigny, Plenisette, Arlay, Arbois, Bletterans, Quintigny, Chaumergy, Gevingey.

Cp464 , 1652-1786  

Registre d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois.

110J730 , 1904-1906  

Registre d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois, 1904-1906.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Expéditions. > Registres d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois.

Enregistrement "des présentations des procureurs et des constitutions des parties en demandant et défendant."- Noms : les dames Bénédictines de Besançon ; Anne-Angélique-Louise de Conflans, veuve usu-fruitière des biens de feu noble Jacques-Gabriel Vaillant, seigneur de Mauboux, capitaine du fort Saint-André de Salins ; Elisabeth-Geneviève de Roo ; André François, conseiller maître en la cour des comptes de Dole ; le sieur Bousson, de Poligny, avocat du Roi au bailliage de ladite ville, etc.. (registre), In-folio, 208 feuillets, papier.

2B575 , 1751-1756  

Pièces justificatives des dépenses jointes aux comptes de gestion des vendeurs des sels rendus aux rentiers du puits à muire du Bourg-Dessous de Salins : - placets, requêtes, adressés aux députés, rentiers et conseillers du puits à muire ; - mémoires et états des travaux exécutés aux salines ; - états produits par les fournisseurs et ouvriers ; - délivrance de sels en aumônes et charités faites à des particuliers et aux établissements religieux ; - ordonnances et mandements des rentiers sur les vendeurs des sels ; - quittances des parties prenantes, etc.

A23 , 1500-1515  
Contexte :
Domaine comtal puis royal > Petites salines de Salins (ou puits à muire de Salins). > Comptabilité.

Justice des salines. - Minutes de jugements rendus contre des particuliers coupables de vols de sel, - faux-saunage, - distraction de sels triés, - vols de bois, etc. - Difficultés entre les anciens et nouveaux commis des communautés pour le transport des sels d'ordinaire. - Destitutions de gardes.

A267 , 1721  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Plumitifs et minutes de jugements rendus contre des particuliers coupables de délits tels que faux saunage, vol, abattage de bois, actes de chasse et de pêche.

Jean-Baptiste Plantet.

110J881 , 1833-1842  

Jean-Baptiste Plantet, neveu par alliance, 1833-1842.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Correspondance familiale. > Correspondance échangée avec ses frères et sœurs et leurs familles.

Coupe longitudinale.

4Nplan68/6  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > SAINT-CLAUDE > Tribunal > Entretien et réparations (1802-1927) ; travaux d'agrandissement (1845-1855) ; demande d'occupation des locaux suite à la suppression du tribunal (1926) ; transformation en bureaux et logements (1928-1930) ; rétablissement du tribunal, achèvement des travaux (1930-1932) ; travaux au tribunal et à la gendarmerie (1928-1930). > Projet d'agrandissement, par Comoy.

Justice des salines. - Procédures criminelles contre : - Etiennette et Françoise Vannoz, de Salins, Claude et Pierre Coulot, père et fils et autres, de Fourg, accusés de tentatives de vol de matières salées et esquilles des salines et de mauvais traitements exercés contre les employés qui ont voulu les arrêter ; - Pierre-Nicolas Tisserand, Jean Aubry et autres, accusés de faux-saunage, rébellion et blessures envers les gardes des fermes.

A253 , 1773-1774  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procédures correctionnelles et criminelles.

Prestations de serment des gardes de bois, chasse et pêche institués par les communes de Byans, - Val-d'Usier, - Brainans, - Buvilly, - Pupillin, - Grand-Abergement, - Villers-Farlay, - Port-Lesney, - Arbois, - Mesnay, - Chay, etc.

A313 , 1776-1782  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Personnel nomination, prestations de serment > Gardes-bûcherons et forestiers institués par les communes.

Gendarmerie.- Distribution du rez-de-chaussée, au 1/100e, par Robert.

4Nplan62/8 , 1825  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > LONS-LE-SAUNIER > Construction d'une cour d'assises, d'une prison et d'une gendarmerie > Dossier administratif.- Saisine du conseil des bâtiments civils (1823-1827) ; appel d'offres, adjudications, soumissions et cautionnements (1827) ; travaux supplémentaires pour fondations (1828-1829) ; vote d'une imposition extraordinaire (1833) ; modification de la couverture (1834) ; expertise des bâtiments à la demande du Conseil général (1835-1836) ; travaux supplémentaires consécutifs à l'expertise (1837-1838) ; correspondance (1830-1839). > Cour d'assises, prison et gendarmerie de Lons -le-Saunier [4 N 29], s. d. - 1825.

Justice des salines. - Plumitifs et minutes de jugements rendus contre des particuliers accusés de délits tels que : vols de sel, - charrois non faits aux salines, - achats de fassins, - abatage de bois non marqués, - ventes illégales de sel, etc. - Amendes réclamées par noble Désiré Pourtier, de Salins, seigneur d'Aiglepierre, comme haut justicier.

A269 , 1723-1727  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Plumitifs et minutes de jugements rendus contre des particuliers coupables de délits tels que faux saunage, vol, abattage de bois, actes de chasse et de pêche.

Partage entre la famille Grignet, des rentes et meubles délaissés par J.B. Grignet, prêtre ; amodiation d'immeubles situés à la Bedugue, à René Buchot, par Claude-Françoise Poyvre, épouse d'Antoine Grignet; vente par la même, à Jean Jeannot le Jeune, d'immeubles situés à Balançon; procès intenté au procureur général de la chambre des comptes de Dole, par M. Grignet, seigneur de Saint-Loup, lieutenant particulier en la maîtrise des eaux et forêts de Dole, tendant à prouver que ce dernier a le droit de prendre le titre d'écuyer; constitution de rente par Jean-louis Grignet, au profit de la confrérie de la Croix de Dole ; partage de vignes à Authume, entre messieurs d'Authume, et Charles-Adrien Grignet; partage d'immeubles sur Pesmes, provenant de la succession de J.B. Grignet, entre Marguerite Maytret et Claude-Françoise Poyvre.

1E158 , 1703-1731  

Registre d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois.

110J709 , 1839-1842  

Registres d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois, 1839-1842[1].

[1] Registre restauré en 2015.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Expéditions. > Registres d'expéditions donnant des informations sur les clients et les quantités expédiés par mois.

2 janvier 1789-24 nivôse an II.

4E10514 , 1789-1794  
Contexte :
Étude principale B et ses deux études secondaires à Saint-Amour rattachées > Étude secondaire 2B > REPERTOIRES CHRONOLOGIQUES, CAHIERS PAR ANNEE > MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage d'Orgelet au comté de Bourgogne, demeurant audit Saint-Amour. Actes faits et passés à Saint-Amour.) > (1774-an II)

Lettre du ministre Bertin, demandant un inventaire de toutes les chartes qui existent dans les archives royales et municipales et des copies de toutes celles antérieuresau XV ème siècle qui sont dans les archives des monastères, des églises et des seigneurs. Instruction relative à la compétence de l'intendant et du grand maître des eaux et forêts en matière de construction communale. Nouvelle division des attributions des bureaux de l'intendance. Cahiers du greffe de la subdélégation de Saint-Amour.

Cp954 , 1757-1789  

Nominations de gardes de bois, pêche et chasse dans l'étendue du ressort de la Maîtrise de Salins, par Louis-Marie Maclot, commissaire départi pour la réformation des bois affectés aux salines de Salins. - Prestations de serment ; - Lettres d'institution ; - requêtes ; - billets de confession ; - certificats de moralité.

A292 , 1724-1750  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Personnel nomination, prestations de serment > Gardes des forêts, bois, pêche et chasse.

Sentences rendues aux journées du bailliage d'Aval, tenues au siège de Salins, par Claude-Nicolas de Malpas, seigneur dudit lieu, docteur ès droits, lieutenant général du bailli d'Aval au siège de Salins.- Noms des parties : Henri Pélerin, du Larderet, contre Pierre, de Salins ; Claude de Lizola, de Besançon, docteur ès droits, contre Pierre-François Jundet, écuyer ; R.P. messire François Mordelot, prêtre, docteur en théologie, doyen de l'église collégiale Saint-Michel, et receveur de l'hôpital du Saint-Sépulcre, érigé à Salins, suppliant en matière d'envoi en possession des biens du sieur Jean-Antoine David, confrère de l'Oratoire de Jésus, contre Loys David, etc.. (cahier) in-folio, 34 feuillets papier.

2B488 , 1652  

Décès de Laurent Monnier.

110J1019 , 1918-1927  

Décès de Laurent Monnier. Testament, 7 mars 1918 ; inventaire après décès, 1927 ; correspondance de condoléances notamment des évêchés de Moulins, Metz, Meaux, Lyon, présentées à Jeanne Billaudel, sa belle-sœur 1927 ; notes sur les évêques polinois, notice ornée d'un portrait hors-texte, 1927 ; hommages écrits par les Jeunes filles des Œuvres de Saint-François de Sales, s. d.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Cinquième génération. > Laurent Monnier. > Documents personnels et professionnels.

Coupe avec commentaire.

110Jplan9/1 , 1826  

Coupe avec commentaire, 1826.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4. > Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11. > Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières. > Haut-fourneau et ateliers de l'usine. > Sablerie. > Charpente surmontant la sablerie.