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Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 5 janvier - 29 décembre 1742, 2 janvier - 22 décembre 1743, 6 janvier - 30 décembre 1744, 6 janvier - 29 décembre 1745, 6 janvier - 16 novembre 1746.

5E641/1119 , 1742-1746  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Paroisses - Actes des Paroisses > Registres paroissiaux > Paroisse Saint-Maurice > Registres de baptêmes, mariages et sépultures.

1733.

5E641/327 , 1733  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de l'assiette de la capitation. > Etats au net.
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Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E61/14 , 1781-1791  

L'année 1792 manque dans la série du greffe comme dans celle de la commune. Les deux cahiers avaient été remis, en prairial en VI, au directeur du jury, pour l'instruction d'une affaire de faux : l'acte de décès, du 12 avril 1792, de Marguerite Françoise Capisucki-Bologne, femme d'alexandre Henri de Foudras, qui était en réalité morte en émigration. En floréal an VIII, le Préfet du Jura demandait, en vain, la remise de ces deux cahiers à leur place.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Culte > Registres paroissiaux

1793.

5E7/47 , 1793  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions, administrations financières (série G) > Contributions directes > Contributions foncières : rôles nominatifs.

Scrutins sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851, des 21 et 22 novembre 1852. Vote sur le plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1876-1939 ; de députés, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1831-1947 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1939. Nominations de maire, d'adjoints et de conseillers municipaux, an III-1831. Protestations au sujet des élections municipales, 1892 et 1900. Démissions, dissolution du conseil municipal, 1881-1928.

5E526/44 , 1794-1947  
Contexte :
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 > Elections et personnel > Procès-verbaux

Délimitation partielle avec l'étang de la Nuzière appartenant à des particuliers, 1849-1857. Demande de délimitation faite par le propriétaire de trois étangs contigus à la forêt, 1870. Avis de délimitation générale des bois de Desnes : arrêté préfectoral, 1857.

5E350/99 , 1849-1870  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Bois [Ouvertures de carrières de graviers et de sable (voir 5 E 350/128).] > Procédures de délimitations forestières

1850-1931.

5E335/51 , 1850-1931  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Contributions.- Administrations financières. (série G) > Impôts directs > Matrices générales des contributions directes (foncières, personnelles, mobilières et portes et fenêtres) : rôles d'impositions.

Tourbières.- Etats des superficies, épaisseur de la tourbe et exploitation annuelle, 1867 et 1895. Exploitation de la tourbe au lignon des Molunes : états nominatifs des déclarants et rôle d'affouage pour Lajoux, 1841. Tourbière de la Petite Joux : procès-verbal d'expertise ; autorisation de vente et adjudication (dossier avec plan), 1873-1874. Tourbière du Manon.- Location des herbes : procès-verbal, 1858-1907.

5E33/68 , 1841-1907  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) > Biens communaux

Construction d'une passerelle sur la Seille : devis estimatif, soumission, procès-verbaux de réception provisoire et définitif des travaux (1883-1885). Construction d'un pont sur le ruisseau de la Semereule : marché (1880). Participation financière de Bréry à la reconstruction du pont sur la rivière de l'Orain : courrier du préfet (1840).

5E7/238 , 1880-1885  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O) > Voirie > Travaux > Petite voirie

Eglise et presbytère. - Réparations au presbytère et construction d'un mur de soutènement : procès-verbaux d'adjudication des travaux (an XII-1827). Refonte de deux cloches : liste nominative des contributeurs (1806). Réparations à l'horloge : procès-verbal et certificat de réception définitive des travaux (1866).

5E73/80 , 1803-1866  
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M) > Edifices du culte et cimetière