Moyens de transport et travaux divers
Contexte :
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Population.- Economie sociale.- Statistiques (série F)
Contexte :
Conseil municipal
Contexte :
Fonds de sociétés, associations, syndicats
Contexte :
Retraites ouvrières et paysannes. - Listes des assurés obligatoires, sans date (XIXe - début XXe siècle) et deux affiches, 1922 et sans date.
5E149/135
Contexte :
Comptes de gestion de 1852, 1853.
5E146/113
,
1852-1853
Contexte :
Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1833-1873. Elagages des bois, 1863-1882. Reboisement.- Subventions, 1876-1934. Délits forestiers : Transactions et amendes, 1819-1863.
5E64/116
,
1819-1934
Contexte :
Droits d'usage. Procès contre les seigneurs : contre Jeanne d'Orléans, veuve de Jean de Longwy, pour la cueillette des fruits sauvages, 1523 ; contre Marguerite Chabot, duchesse d'Elboeuf, pour la vaine pâture, 1615 ; contre Marie-Louise de Rohan-Soubise, pour la propriété des forêts, 1767-1769 et 1789-1791.
5E145/47
,
1523-1791
Contexte :
Enfants assistés.- Placements d'orphelins chez des gardeuses, 1854-1857. Signalement d'enfants mendiants, 1856.
5E537/121
,
1854-1857
Contexte :
Registres paroissiaux
Subventions, 1900-1921. Frais d'habillement et d'équipement, 1914-1915.
5E317/28
,
1900-1921
Contexte :
Délimitation : correspondance ayant accompagné l'arrêté, 1826. Projet de délimitation concernant la commune de la Barre, riveraine, 1834. Plans du partage du bois des Tanneurs entre Orchamps et la Barre, 1828 ; de délimitation du bois de Pragny entre la commune et des particuliers, 1849. Indemnité pour terrain boisé exproprié par la compagnie des chemins de fer, 1867.
5E404/111
,
1826-1867
Contexte :
Biens de mainmorte : relevé sommaire de biens immeubles passibles de la contribution foncière.
5E104/p10
,
[1882]
Contexte :
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
5E130/2
,
1749-1760
Registres des délibérations
Contexte :
