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Correspondance avec les fournisseurs de matières premières

110J73-110J88 , 1829-1938  

Correspondance avec les fournisseurs de matières premières[1].

[1] Les dossiers de correspondance sont classés selon la provenance géographique des fournisseurs (département) et éventuellement par pays, puis par ordre alphabétique des noms des sociétés.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Approvisionnement > Approvisionnement en matières premières autre que le bois, en fluides et petits outillages

Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale : bail des revenus du prieuré réuni au chapitre de Gigny, à Claude Nicolas Jeanningros, négociant à Besançon.

3H101 , 1780  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant formellement des prieurés cités.] > Prieuré de Chambornay-les-Pins

Lettre de l'intendant à son subdélégué à Poligny, pour lui donner avis qu'on se plaint du retard qu'il apporte à l'arrêté du rôle des impositions. Ordonnances de l'intendant de Franche-Comté enjoignant à son subdélégué de Poligny de poursuivre les riches cultivateurs en payement de leurs impôts. Etat demandé par l'intendant à son subdélégué, à Poligny, des biens ecclésiastiques situés dans cette subdélégation. Ordonnance de l'intendant prescrivant à tous commis répartiteurs des villes et communautés de franche-Comté de comprendre dans leurs rôles de supplément tous les fonds, terres, prés, bois, vignes, marais, pacages, usages, étangs, rivières, moulins, usines, fromageries, Châteaux, jardins, enclos, vergers et maisons de campagne.

Cp864 , 1768-1785  

Demandes de secours adressées à l'intendant par: le sieur Reymondet, archiprêtre de Saint-Claude et curé des Bouchoux; les chanoines de l'église collégiale d'Arbois; le sieur Perrier, de Saint-Claude; madame de Réville, de La Vieille-Loye; le sieur Farrot, docteur en médecine à Nozeroy; le sieur Bonnefoy, de Crans; le sieur Sudam. Pension viagère de 200 livres accordée par le roi Louis XVI au sieur Jean Jacob, né à Charcier, et demeurant à Montfleur, âgé de 115 ans et 11 mois en 1785.

Cp240 , 1773-1788