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Locations, travaux à la charge des propriétaires : rapports de l'autorité militaire, états des lieux, baux, devis, correspondance (1839-1937) ; projet d'acquisition de l'immeuble Vuillet à Foncine-le-Bas (1937) ; projet d'acquisition de l'immeuble Berrod à Foncine-le-Bas (1938-1940).

4N86 , 1839-1940  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DES PLANCHES

Clients dont le nom commence par F.

110J686 , 1831-1929  

Clients dont le nom commence par F. Fabrique de chauffage central de Berne, Ostermundigen (Suisse), 1904-1924 ; Fardel Père & Fils, chaudronnerie-tôlerie, Annemasse (74), 1916-1925 ; Fauverney, horlogerie, Soissons (21), 1856 ; Favier, entrepreneur, Morez (39), 1844-1849 ; Gabriel Ferrand, serrurier, Lyon (69), 1916-1920 ; Jean Baptiste Ferrier, atelier de construction mécanique, Saint-Amour (39), 1898-1920 ; Le Fil Dynamo, fabricant de câbles et fils électriques, Lyon (69), 1929 ; Fonderies & ateliers de la Courneuve, La Courneuve (75), 1916 ; Fondet & Lewat, architecte, Chalon (71), 1845-1847 ; A. Fontanez puis G. Jobez, horloger & lunettier, Morez (39), 1892-1926 ; Forge du Saut, Fort-du-Plasne (39), 1843-1845 ; Forges de Bourg-de-Sirod (39), 1831-1844 ; Forges de Clairvaux (39), 1831-1856 ; A. Fournier & fils, atelier de constructions mécaniques, Génelard (71), 1918-1925 ; Henri France, ancienne maison Chatel & Morel puis Auguste France fils, fabrique de fourneaux, Grenoble (38), 1846-1847 ; J. G. Adolphe Frey, fabrique de pianos, Genève (Suisse), 1846-1847.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les entreprises privées, clientes des produits Baudin pour leur propre production.

Registre tenu par les moutiers pendant le bail de Pierre Lagarde, constatant le nombre des bosses et les quantités de "quarris" de charbon de bis ou braise qu'ils ont reçus des voituriers pour le compte de l'entrepreneur du charbon. - Total : 35,361 quarris de charbon. - D'octobre 1746 à octobre 1748, il fut porté de la petite à la grande saline 1,153 "griaux" de sel pilé.

A69 , 1746-1748  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Enregistrement des requêtes répondues par la réformation des salines de Salins. - Autorisation de construire des fours à charbon et des fours à chaux ; - taxes de vacations pour les officiers de la réformation ; - demandes en délivrance de bois par des incendies ou des victimes d'ouragans ; - demandes en exploitation de coupes par des communautés ; - demandes de gardes suspendus en réintégration de leurs fonctions ; - demandes de délivrance d'arbres pour rétablissement de ponts, etc.

A317 , 1736-1747  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Enregistrement : requêtes.

Prestations de serment des gardes de bois, chasse et pêche institués par les communes de Byans, - Val-d'Usier, - Brainans, - Buvilly, - Pupillin, - Grand-Abergement, - Villers-Farlay, - Port-Lesney, - Arbois, - Mesnay, - Chay, etc.

A313 , 1776-1782  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Personnel nomination, prestations de serment > Gardes-bûcherons et forestiers institués par les communes.

Ordonnances de l'intendant: condamnant à payer les arrérages des rentes qu'elles ont constituées au profit de communautés religieuses ou de particuliers les communes de Courlans, Nilly, Mantry, Villette-lès-Arbois, Montaigu, Chilly, Champrougier, Rochefort, Marnoz, Champvans, Pupillin, Château-Chalon, la terre de Colonne; autorisant à plaider les communes de ravilloles, Cuttura, Salins.

Cp479 , 1729-1789