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Demande de renseignements sur la taxe du pain à Orgelet et Arinthod, 1859. Brochure envoyée par le ministère de l'agriculture sur La question du pain, ou Précis sommaire du passé et de l'avenir de la boulangerie parisienne, dans laquelle on retrouve notamment un chapitre sur les inconvénients de la taxe (1 ex.), 1862. Arrêté sur la taxe du pain à Morez, novembre 1870; rapport sur la boulangerie dans l'arrondissement de Dole, juillet-août 1870. Taxation du pain dans les villes de Poligny et Champagnole, correspondance, 1858-1885. Régularisation des mesures prises sur la taxation du pain dans l'arrondissement de Poligny, 1836-1863. Taxation du prix du pain à : Dole, 1852-1863, 1870-1873; Salins 1879, Saint-Claude, 1888.

6M1470 , 1859-1888  
Contexte :
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES > Boulangerie, minoterie

Correspondance entre le préfet et les minotiers du département, au sujet du prix pratiqué de la farine, 1921-1923. Correspondance du sous-préfet de Saint-Claude sur le prix du pain dans son arrondissement, 1921. Lettre du Procureur de la République sur la disproportion des prix des blés, des farines et des sons, 1921. Correspondance au sujet des prix respectifs du blé, de la farine et du pain, 1921-1923. Correspondance de particuliers sur le prix du pain, 1922-1923. Lettre du préfet aux maires sur le prix du pain, 1921. Affiche "Économisons le pain" (2 ex.), 1922. Correspondance des maires sur le prix du pain, article de presse extrait du Petit Journal "Le prix du pain devrait baisser", 1923-1924. Correspondance adressée par les boulangers au préfet, 1923. Affiche fixant le prix du pain par arrêté préfectoral (2 ex), 1924.

6M1501 , 1921-1924  
Contexte :
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES > Boulangerie, minoterie

Réformation du règlement de boulangerie et de l'approvisionnement de réserve des boulangers, 1844, 1848-1850. Correspondance au sujet de l'application de la circulaire ministérielle du 3 novembre 1848 sur l'approvisionement de réserve pour les boulangers, 1848-1849. Correspondance au sujet des envois des états récapitulatifs, 1849-1863 . Règlement pris pour l'exécution du décret impérial du 16 novembre 1858 sur les approvisionnements de réserve de la boulangerie de Lons-le-Saunier, 1858-1861.

6M1466 , 1844-1863  
Contexte :
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES > Boulangerie, minoterie

Demande par le boulanger de Sainte-Agnès, Ponthoux, de propager dans les communes rurales les bonnes méthodes de fabrication du pain, 1852. Renseignements sur le mode suivi pour la fabrication et la cuisson du pain, 1853. Nouveau procédé, proposé par Bourquin, maître de forges à Clairvaux, pour la panification à base de pommes de terre, 1853. Tableau statistique sur les fabricants et les consommateurs de pain, 1853. Enquête sur la fabrication industrielle du pain dans le département, 1855-1857.

6M1469 , 1852-1857  
Contexte :
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES > Boulangerie, minoterie