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28 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P4087 , 1911  

Villers-Robert

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villers-Robert > Etats de sections et matrices
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41 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P4086 , 1882  

Villers-Robert

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villers-Robert > Etats de sections et matrices
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1 média

Villers-Robert, tableau d'assemblage.

3Pplan6392 , 1828  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villers-Robert > Plans parcellaires napoléoniens
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117 médias

Etat de sections.

3P4084 , 1829  

Villers-Robert

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villers-Robert > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P4088 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villers-Robert > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P4085 , 1829  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villers-Robert > Etats de sections et matrices
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312 médias

Série du greffe : publications de mariage an XIII-1811 ; naissances, mariages, décès an XII-1812 ; mariages, décès an XII-1812.

3E/7498 , 1803-1812  

Commune de Seligney réunie à celle de Villers-Robert du 20 octobre 1824 à 1871.

Les publications de mariage de l'année 1811 sont reliées avant les actes de mariage de l'année 1812. Les publications de mariage de Villers-Robert pour l'année 1812 sont reliées après les actes de décès de la commune de Séligney de l'année 1812.

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34 médias

Tableaux nominatifs des habitants de Balaiseaux (1811), La Bretenière (1803), La Chaînée-des-Coupis (1811), Chêne-Bernard (1803, 1811), Le Gros-Saulçois (1810), Les Jousserots (s.d [1808] ), Villers-Robert (1806).

6M199 , 1803-1811  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Chaussin

Dossiers de remembrement composés des arrêtés préfectoraux et procédures : Vernois (le) (1968-1971) ; Villeneuve-les-Charnod (1966-1971) ; Villers-Farlay (1966-1971) ; Villers-les-Bois (1968-1972) ; Villers-Robert (1968-1972) ; Villerserine (1969) ; Villette-les-Arbois (1973) ; Vincent (1968-1971) ; Viremont (1967-1972) ; Le Visenay (1966-1972) ; Vitreux (1973) ; Voiteur (1965-1973) ; Vriange (1962-1971).Arrêtés préfectoraux portant constitution d'une commission communale de réorganisation foncière et de remembrement des communes : Sampans (1974). Arrêté préfectoral ordonnant remembrement et travaux topographiques des communes : Grande-Rivière et Publy (1975). Arrêtés préfectoraux portant rectification des limites territoriales : Dole (Goux), Nevy-les-Dole, Parcey, Dole, La Loye, Molay, Gevry, Villers-Farlay, Chissey, Ecleux, Cramans, Chamblay, Champagne-sur-Loue, Cramans (1974) ; Tavaux, Damparis, Peseux, Champdivers, Saint-Aubin, Choisey, Foucherans, Gevry, Dole, Crissey (1975).

258W22 , 1962-1975  

Remembrement : arrêté préfectoral ordonnant l'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles : Arlay, Vincent, Lombard, Domblans, Bréry, Voiteur, Doye, Charency, Lent, Saint-Germain-les-Arlay, Plainoiseau, Onglières, Mournans, Plénise, Plénisette, Vertamboz, Ruffey-sur-Seille, Montfleur, Denezières, Uxelles, Saugeot avec extension sur les communes de Bonlieu, Charcier, Cogna (1974). Arrêté préfectoral portant rectification des limites territoriales : Chaussin, Longwy-sur-le-Doubs, Tavaux, Molay, Peseux, Villers-Robert, Le Deschaux (1975).Arrêté préfectoral ordonnant le dépôt du plan définitif de remembrement : Parcey, Dole (Goux), Ecleux, Villers-Farlay, Cramans, Champagne-sur-Loue, Monnet-la-Ville (1974) ; Tavaux, Champdivers, Peseux (1969-1973) ; Abergement-le-Grand, Abergement-le-Petit (1969-1973) ; Amange (1962-1971) ; Antorpe (1968-1972) ; Arbois (1968-1971) ; Archelange (1973) ; Arinthod, Chisséria (1966-1971) ; Arlay (1962-1972) ; Arsure-Arsurette (1949-1975) ; Arthenas (1970) ; Asnans (1968) ; L'Aubépin (1967-1972) ; Audelange (1960-1970) ; Augerans (1963-1971).

258W23 , 1960-1975  
Fin des résultats