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Au fil de l'Angillon

Per1874 , 1994-2002  

Journal interparoissial : paroisses Saint-Claire (Andelot, Chapois, Le Larderet, Lemuy, Le Pasquier, Saint-Germain, Supt, Vannoz, Vers) puis de l'Angillon et Val de Sirod (Crans, Sirod) à partir de 2002

Contexte :
Per1801-1900

Comptes, an IV-an X. Conseil de Préfecture (gestion), 1825-1905 ; compte d'emploi des dépenses imprévues, 1905. Délibération du conseil municipal concernant les comptes du receveur municipal, 1825-1831. Bordereaux de situation sommaire et procès-verbal de clôture des livres, 1823-1853. Registre de comptabilité, 1951. Reçus, an VI-an VII. Traitement du garde-champêtre, an IV-an V, 1852 et 1867 ; du commissaire de police du canton de Champagnole, 1868-1870. Saisies pour créances, 1790-an X.

5E445/29 , 1795-1951  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Finances de la commune (série L) > Comptes

Désignation et classement des chemins, 1839. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O., 1867. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 ; supplément au tableau général, 1862. Budgets, 1893-1918. Subventions spéciales, 1858-1860. Subventions industrielles, 1880. Plan d'alignement des rues du village, 1876. Rue du Tatet ; travaux d'élargissement et de redressement, 1895-1899 ; dommage indemnité à Monsieur Hugon, 1900. Rue principale du village ; travaux, 1875-1876. C.V.O. n°1 de Vers au Latet ; état de viabilité, 1852-1856 ; travaux d'élargissement, 1853-1854 ; rectification, 1909-1910. C.V.O. n°2 ou rue principale : projet d'établissement de rigoles pavées, 1876. R.D. n°3 de Besançon à Gex ; cession de terrain par Jean Pierre Maraux, 1834. C.G.C. n°21 de Poligny à Nozeroy : concours des communes, 1865. C.G.C. n°103 de Besançon à Gex : actes d'acquisition d'immeuble pour cause d'utilité publique, 1910 et 1912. R.N. : itinéraire de Besançon à Gex, ancien GC. 103 : état des plantations ayant plus de 10 ans, sans date R.D. n°3 et 24 : travaux ; salaires dus à des ouvriers, 1857. Extrait du plan d'alignement de la travers de Vers, 1848. Cession de terrain à la commune fait par un particulier pour la rectification et l'élargissement du chemin de la place de Capois au cimetière, 1846. Délibérations du conseil municipal concernant les chemins, 1825-1833. Acte de cession par Madame Veuve Maraux au Gouvernement de terrain joignant la route royale n°3 de Besançon à Gex, 1835. Demandes d'alignement faites par des particuliers pour construction, 1834-1909. Adjudication pour le déblaiement des neiges, 1911. Délimitations de terrains entre la commune et des particuliers, 1852-1853. Autorisation de se pourvoir en justice contre le Prince Pierre d'Aremberg pour faire maintenir un sentier communiquant de Vers à Larderet traversant sa propriété, 1833. Réparation du pont établi sur la rivière de l'Anguillon, 1852-1853. Travaux de restauration du pont du Gué Belin construit sur l'Anguillon entre Vers et Larderet, 1857-1858 ; réparations, 1894. C.G.C. n°27 de Salins à Dortan ; reconstruction du pont suspendu établi sur la Bienne à Jeurre : contingents à demander aux communes, 1891. Aqueduc : construction, 1863. Correspondance, 1790-1938.

5E445/35 , 1790-1938  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie