Toutes les ressources Vers-en-Montagne, commune 118 résultats (14ms)

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Série communale : baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 10 février 1694-1718 ; baptêmes 1719-9 janvier 1729 et tête-bêche : mariages, sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685, 1719-9 janvier 1729. Mariages, Sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes, Mariages, Sépultures 10 février 1694-1718.

5E445/1 , 1668-1729  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Culte > Registres paroissiaux

Droits de pâturage sur les communaux : procès entre Vers et Valempoulières, 1720-1744 ; procès-verbal de bornage, 1778. Délits de pâturage : procès entre Vers et Larderet, 1768. Droits d'usage et de parcours : procès entre les communautés de Vers et du Pasquier, 1699 et 1781-1782. Plan géométrique des terrains contentieux entre les habitants et communauté du Pasquier demandeurs d'une part, les habitants et communauté de Vers défendeurs d'autre part. Levé en exécution du procès-verbal de descente. Fait et achevé le 7 février 1786. Plan et figure géométrale de la forêt des Rippes située sur le territoire du Pasquier dont laquelle les habitants de Valempoulières ont droit d'usage et de pâture, 1784. Plan levé pour le procès entre Vers et Andelot, 1765. Plan des cantons des Melleries levé pour le procès entre les communautés de Vers d'une part et de Chapois et Larderet d'autre part, 1751, achevé en 1752. Deux plans des bois de Vers, 1744 et sans date (moitié XVIIIe siècle). Plan d'un canton dit le Virallet affecté aux Salines de Salins appartenant à la communauté de Vers, 1753.

5E445/48 , 1699-1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux