Toutes les ressources Vers-en-Montagne, commune 118 résultats (24ms)

Droits de pâturage sur les communaux : procès entre Vers et Valempoulières, 1720-1744 ; procès-verbal de bornage, 1778. Délits de pâturage : procès entre Vers et Larderet, 1768. Droits d'usage et de parcours : procès entre les communautés de Vers et du Pasquier, 1699 et 1781-1782. Plan géométrique des terrains contentieux entre les habitants et communauté du Pasquier demandeurs d'une part, les habitants et communauté de Vers défendeurs d'autre part. Levé en exécution du procès-verbal de descente. Fait et achevé le 7 février 1786. Plan et figure géométrale de la forêt des Rippes située sur le territoire du Pasquier dont laquelle les habitants de Valempoulières ont droit d'usage et de pâture, 1784. Plan levé pour le procès entre Vers et Andelot, 1765. Plan des cantons des Melleries levé pour le procès entre les communautés de Vers d'une part et de Chapois et Larderet d'autre part, 1751, achevé en 1752. Deux plans des bois de Vers, 1744 et sans date (moitié XVIIIe siècle). Plan d'un canton dit le Virallet affecté aux Salines de Salins appartenant à la communauté de Vers, 1753.

5E445/48 , 1699-1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux
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Vers, section D, le Parc, feuille 3.

3Pplan6226 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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Vers, section B, le Village, feuille 2.

3Pplan6217 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens

Eglise : travaux, 1825-1859 et 1878. Beffroi et cloches : travaux, 1855 et 1873-1874. Presbytère : travaux, 1847-1865 et 1925, 1939 ; état des lieux pour location, 1908 ; fixation de la valeur locative, 1866. Cimetière : établissement d'une porte et d'un mur, 1852 ; agrandissement, 1875-1878, plan concernant l'autorisation d'acheter les parcelles de terre pour l'agrandissemnet du cimetière, 1878 (voir 13 Fi 1250). Clôture, 1880. Délibération au sujet de la vente des fonds curiaux, 1791. Subvention à la fabrique, 1859.

5E445/41 , 1791-1939  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Cultes (série P)

Procès-verbal d'adjudication, 1864-1908. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1859-1869. Procès-verbal de délit, 1858. Adjudication du droit de pêche, 1850. Droits d'usage dans la forêt domaniale de Moidons, 1829-1863. Projet de cantonnement pour la commune de Vers usagère dans la forêt domaniale de Moidons, 1858. Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Moidons, 1862-1865. Bois soumis au régime forestier, 1929 et 1939. Coupe extraordinaire : rapport, 1897. Ouverture d'une carrière, 1861. Plan des bois communaux en nature de broussaille (copie, sans date, voir 13 Fi 1239).

5E445/32 , 1829-1939  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois et forêts
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Vers, section B, le Village, feuille 5.

3Pplan6220 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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Vers, section B, le Village, feuille 3.

3Pplan6218 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens