Eglise : travaux, 1825-1859 et 1878. Beffroi et cloches : travaux, 1855 et 1873-1874. Presbytère : travaux, 1847-1865 et 1925, 1939 ; état des lieux pour location, 1908 ; fixation de la valeur locative, 1866. Cimetière : établissement d'une porte et d'un mur, 1852 ; agrandissement, 1875-1878, plan concernant l'autorisation d'acheter les parcelles de terre pour l'agrandissemnet du cimetière, 1878 (voir 13 Fi 1250). Clôture, 1880. Délibération au sujet de la vente des fonds curiaux, 1791. Subvention à la fabrique, 1859.

5E445/41 , 1791-1939  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Cultes (série P)

Droits de pâturage sur les communaux : procès entre Vers et Valempoulières, 1720-1744 ; procès-verbal de bornage, 1778. Délits de pâturage : procès entre Vers et Larderet, 1768. Droits d'usage et de parcours : procès entre les communautés de Vers et du Pasquier, 1699 et 1781-1782. Plan géométrique des terrains contentieux entre les habitants et communauté du Pasquier demandeurs d'une part, les habitants et communauté de Vers défendeurs d'autre part. Levé en exécution du procès-verbal de descente. Fait et achevé le 7 février 1786. Plan et figure géométrale de la forêt des Rippes située sur le territoire du Pasquier dont laquelle les habitants de Valempoulières ont droit d'usage et de pâture, 1784. Plan levé pour le procès entre Vers et Andelot, 1765. Plan des cantons des Melleries levé pour le procès entre les communautés de Vers d'une part et de Chapois et Larderet d'autre part, 1751, achevé en 1752. Deux plans des bois de Vers, 1744 et sans date (moitié XVIIIe siècle). Plan d'un canton dit le Virallet affecté aux Salines de Salins appartenant à la communauté de Vers, 1753.

5E445/48 , 1699-1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux
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1 média

Vers, section B, le Village, feuille 2.

3Pplan6217 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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1 média

Vers, section D, le Parc, feuille 3.

3Pplan6226 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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Vers, section B, le Village, feuille 3.

3Pplan6218 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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1 média

Vers, section B, le Village, feuille 5.

3Pplan6220 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens

Désignation et classement des chemins, 1839. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O., 1867. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 ; supplément au tableau général, 1862. Budgets, 1893-1918. Subventions spéciales, 1858-1860. Subventions industrielles, 1880. Plan d'alignement des rues du village, 1876. Rue du Tatet ; travaux d'élargissement et de redressement, 1895-1899 ; dommage indemnité à Monsieur Hugon, 1900. Rue principale du village ; travaux, 1875-1876. C.V.O. n°1 de Vers au Latet ; état de viabilité, 1852-1856 ; travaux d'élargissement, 1853-1854 ; rectification, 1909-1910. C.V.O. n°2 ou rue principale : projet d'établissement de rigoles pavées, 1876. R.D. n°3 de Besançon à Gex ; cession de terrain par Jean Pierre Maraux, 1834. C.G.C. n°21 de Poligny à Nozeroy : concours des communes, 1865. C.G.C. n°103 de Besançon à Gex : actes d'acquisition d'immeuble pour cause d'utilité publique, 1910 et 1912. R.N. : itinéraire de Besançon à Gex, ancien GC. 103 : état des plantations ayant plus de 10 ans, sans date R.D. n°3 et 24 : travaux ; salaires dus à des ouvriers, 1857. Extrait du plan d'alignement de la travers de Vers, 1848. Cession de terrain à la commune fait par un particulier pour la rectification et l'élargissement du chemin de la place de Capois au cimetière, 1846. Délibérations du conseil municipal concernant les chemins, 1825-1833. Acte de cession par Madame Veuve Maraux au Gouvernement de terrain joignant la route royale n°3 de Besançon à Gex, 1835. Demandes d'alignement faites par des particuliers pour construction, 1834-1909. Adjudication pour le déblaiement des neiges, 1911. Délimitations de terrains entre la commune et des particuliers, 1852-1853. Autorisation de se pourvoir en justice contre le Prince Pierre d'Aremberg pour faire maintenir un sentier communiquant de Vers à Larderet traversant sa propriété, 1833. Réparation du pont établi sur la rivière de l'Anguillon, 1852-1853. Travaux de restauration du pont du Gué Belin construit sur l'Anguillon entre Vers et Larderet, 1857-1858 ; réparations, 1894. C.G.C. n°27 de Salins à Dortan ; reconstruction du pont suspendu établi sur la Bienne à Jeurre : contingents à demander aux communes, 1891. Aqueduc : construction, 1863. Correspondance, 1790-1938.

5E445/35 , 1790-1938  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie

Procès-verbal d'adjudication, 1864-1908. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1859-1869. Procès-verbal de délit, 1858. Adjudication du droit de pêche, 1850. Droits d'usage dans la forêt domaniale de Moidons, 1829-1863. Projet de cantonnement pour la commune de Vers usagère dans la forêt domaniale de Moidons, 1858. Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Moidons, 1862-1865. Bois soumis au régime forestier, 1929 et 1939. Coupe extraordinaire : rapport, 1897. Ouverture d'une carrière, 1861. Plan des bois communaux en nature de broussaille (copie, sans date, voir 13 Fi 1239).

5E445/32 , 1829-1939  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Bois et forêts
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1 média

Vers, section A, les Bois, feuille 2.

3Pplan6215 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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Vers, section D, le Parc, feuille 1.

3Pplan6224 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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Vers, section D, le Parc, feuille 4.

3Pplan6227 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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44 médias

Etat de sections.

3P3973 , 1825  

Vers-en-Montagne

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Etats de sections et matrices
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Vers, section A, les Bois, feuille 1.

3Pplan6214 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens

Locations de communaux, 1826-1940. Vente de terrains communaux, 1839. Aliénation d'une place vague, 1833-1835. Acquisitions de terrains faites par la commune, 1879. Délimitations de terrains entre la commune et des particuliers, 1852-1860. Estimation de l'ancien bâtiment des écoles, 1910-1911. Aliénation de la source dite de la Barre à la commune du Pasquier, 1883. Anticipation sur les terrains communaux faites par des particuliers, 1827-1890.

5E445/44 , 1826-1940  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Biens communaux

Elections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : Listes, 1907, 1920 et 1932 ; procès-verbal 1845, 1907 et 1920 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestation de serment des officiers, 1853-1863. Liste des sapeurs-pompiers composant la subdivision, 1863. Organisation de subdivision, 1906. Nominations de lieutenant et de sous-lieutenant, 1856-1914. Engagements quinquennaux, 1906-1911 et 1911-1916. Habillement et équipement, 1907-1922. Réglements, 1860, 1906-1911. Banquets, 1924-1926. Comptes, 1909-1911. Société de secours mutuels : subventions, 1927-1931 ; élection d'un délégué à la commission cantonale, 1932.

5E445/22 , 1845-1932  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1882-1946 ; pour l'appel des votants, 1888-1946. Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Salins, 1884-1946 ; à la chambre d'agriculture, 1929-1934. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1932-1937. Condamnation emportant privation de droits électoraux, 1875.

5E445/25 , 1875-1946  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Listes électorales
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Vers, section D, le Parc, feuille 2.

3Pplan6225 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens

Travaux d'établissement d'un pont à bascule, 1904 ; plan, 1903. Adjudication du poids public, 1909. Construction d'un poste de pompage sis sur le poids public, 1939. Aménagement d'un bâtiment en bureau de poste, 1911-1915 ; baux, 1911-1950 ; transformation de la recette des postes en établissements de facture receveur, 1935. Adjudication du transport des dépêches, 1906 et 1912. Correspondance concernant l'emplacement du chalet, 1863.

5E445/30 , 1863-1950  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Travaux communaux
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Vers, tableau d'assemblage.

3Pplan6213 , 1824  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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Vers, section B, le Village, feuille 1.

3Pplan6216 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice foncière.

3P3974 , 1825  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Etats de sections et matrices
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Matrice des propriétés bâties.

3P3976 , 1911  

Vers-en-Montagne

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Etats de sections et matrices
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29 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3975 , 1882  

Vers-en-Montagne

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Etats de sections et matrices
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1 média

Vers, section B, le Village, feuille 4.

3Pplan6219 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens

Procès-verbal d'élections, 1832-1845 ; procès-verbal d'élection des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1843 ; procès-verbal d'élection de chef de bataillon et porte-drapeau, 1848 ; procès-verbal de reconnaissance et prestation de serment des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1840 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Contrôle, 1832. Relevés nominatifs, 1841-1850. Extraits en ce qui concerne la commune du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables inscrits au tableau communal : exercices 1849-1850. Habillement et équipement, 1871. Armement : entretien, 1836 ; feuille d'appel pour servir aux visites des armes, 1851. Revues et exercices, 1832.

5E445/23 , 1832-1871  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Garde nationale

Elections au conseil général, 1852-1883 et 1934 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1883 et 1929 ; au conseil municipal, 1840-1935 ; de députés, 1857-1936 ; au Sénat, 1876-1935 : à la chambre d'agriculture, 1930 et 1936. Election du Président de la République, 1848. Scrutin sur le plébiscite des 21 et 22 novembre 1852. Vote sur le plébiscite, 1870. Nominations de maire et d'adjoints, 1874-1890.

5E445/26 , 1840-1936  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Procès-verbaux

Tableaux de recensement des classes de 1837-1914. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1885 et 1940. Etat des pertes subies par la commune et les particuliers pendant l'invasion allemande de 1871, 1872. Répartition d'indemnité, 1873. Etats des salaires dus au personnel employé par ordre des autorités allemandes, 1942. Réfugiés, 1944. Secours accordé à un ancien soldat, 1840 et 1842. Listes des armes déposées à la mairie, 1940-1941. Etudes concernant les armes, sans date. Télégrammes, 1915-1916.

5E445/21 , 1837-1944  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Administration militaire

Matrice des propriétés non bâties.

3P3977 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Etats de sections et matrices

Comptes, an IV-an X. Conseil de Préfecture (gestion), 1825-1905 ; compte d'emploi des dépenses imprévues, 1905. Délibération du conseil municipal concernant les comptes du receveur municipal, 1825-1831. Bordereaux de situation sommaire et procès-verbal de clôture des livres, 1823-1853. Registre de comptabilité, 1951. Reçus, an VI-an VII. Traitement du garde-champêtre, an IV-an V, 1852 et 1867 ; du commissaire de police du canton de Champagnole, 1868-1870. Saisies pour créances, 1790-an X.

5E445/29 , 1795-1951  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Finances de la commune (série L) > Comptes
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64 médias

Série communale : baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 10 février 1694-1718 ; baptêmes 1719-9 janvier 1729 et tête-bêche : mariages, sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685, 1719-9 janvier 1729. Mariages, Sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes, Mariages, Sépultures 10 février 1694-1718.

5E445/1 , 1668-1729  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Culte > Registres paroissiaux
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65 médias

Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

6M197 , 1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Champagnole

Au fil de l'Angillon

Per1874 , 1994-2002  

Journal interparoissial : paroisses Saint-Claire (Andelot, Chapois, Le Larderet, Lemuy, Le Pasquier, Saint-Germain, Supt, Vannoz, Vers) puis de l'Angillon et Val de Sirod (Crans, Sirod) à partir de 2002

Contexte :
Per1801-1900
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456 médias

Série du greffe : tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

3E/11024 , 1913-1922  

Abergement-le-Grand; Arbois; Arsures (les); Châtelaine (la); Ferté (la); Mathenay; Mesnay; Molamboz; Montigny-lès-Arsures; Montmalin; Planches-près-d'Arbois (les); Pupillin; Saint-Cyr; Vadans; Villette-lès-Arbois ; Andelot-en-Montagne; Ardon; Bourg-de-Sirod; Champagnole; Chapois; Chatelneuf; Cize; Crotenay; Équevillon: Larderet (le); Latet (le); Lent; Loulle; Monnet-la-Ville; Montigny-sur-l'Ain; Montrond; Mont-sur-Monnet; Moutoux (le); Ney; Pasquier (le); Pillemoine; Pont-du-Navoy; Saint-Germain-en-Montagne; Sapois; Sirod; Supt; Syam; Valempoulières; Vannoz; Vaudioux (le);Vers-en-Montagne ; Arsure-Arsurette; Bief-du-Fourg; Billecul; Censeau; Cerniébaud; Charency; Communailles ; Conte; Cuvier; Doye; Essavilly; Esserval-Combe; Esserval-Tartre; Favière (la); Fraroz; Froidefontaine; Gillois; Grangettes (les); Latette (la); Longcochon; Mièges; Mignovillard; Molpré; Mournans; Nans (les); Nozeroy; Onglières; Petit-Villard; Plénise; Plénisette; Rix; Trebief ; Bief-des-Maisons; Chalesmes (les); Chaux-des-Crotenay; Crans; Entre-deux-Monts; Foncine-le-Bas; Foncine-le-Haut; Perrena (la); Planches-en-Montagne (les); Treffay

Contexte :
TABLES DECENNALES > cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
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459 médias

Série du greffe : tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

3E/11022 , 1893-1902  

Abergement-le-Grand; Arbois; Arsures (les); Châtelaine (la); Ferté (la); Mathenay; Mesnay; Molamboz; Montigny-lès-Arsures; Montmalin; Planches-près-d'Arbois (les); Pupillin; Saint-Cyr; Vadans; Villette-lès-Arbois ; Andelot-en-Montagne; Ardon; Bourg-de-Sirod; Champagnole; Chapois; Chatelneuf; Cize; Crotenay; Équevillon: Larderet (le); Latet (le); Lent; Loulle; Monnet-la-Ville; Montigny-sur-l'Ain; Montrond; Mont-sur-Monnet; Moutoux (le); Ney; Pasquier (le); Pillemoine; Pont-du-Navoy; Saint-Germain-en-Montagne; Sapois; Sirod; Supt; Syam; Valempoulières; Vannoz; Vaudioux (le);Vers-en-Montagne ; Arsure-Arsurette; Bief-du-Fourg; Billecul; Censeau; Cerniébaud; Charency; Communailles ; Conte; Cuvier; Doye; Essavilly; Esserval-Combe; Esserval-Tartre; Favière (la); Fraroz; Froidefontaine; Gillois; Grangettes (les); Latette (la); Longcochon; Mièges; Mignovillard; Molpré; Mournans; Nans (les); Nozeroy; Onglières; Petit-Villard; Plénise; Plénisette; Rix; Trebief ; Bief-des-Maisons; Chalesmes (les); Chaux-des-Crotenay; Crans; Entre-deux-Monts; Foncine-le-Bas; Foncine-le-Haut; Perrena (la); Planches-en-Montagne (les); Treffay

Contexte :
TABLES DECENNALES > cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
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388 médias

Série du greffe : tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

3E/13833 , 1923-1932  

Abergement-le-Grand; Arbois; Arsures (les); Châtelaine (la); Ferté (la); Mathenay; Mesnay; Molamboz; Montigny-lès-Arsures; Montmalin; Planches-près-d'Arbois (les); Pupillin; Saint-Cyr; Vadans; Villette-lès-Arbois ; Andelot-en-Montagne; Ardon; Bourg-de-Sirod; Champagnole; Chapois; Chatelneuf; Cize; Crotenay; Équevillon: Larderet (le); Latet (le); Lent; Loulle; Monnet-la-Ville; Montigny-sur-l'Ain; Montrond; Mont-sur-Monnet; Moutoux (le); Ney; Pasquier (le); Pillemoine; Pont-du-Navoy; Saint-Germain-en-Montagne; Sapois; Sirod; Supt; Syam; Valempoulières; Vannoz; Vaudioux (le);Vers-en-Montagne ; Arsure-Arsurette; Bief-du-Fourg; Billecul; Censeau; Cerniébaud; Charency; Communailles ; Conte; Cuvier; Doye; Essavilly; Esserval-Combe; Esserval-Tartre; Favière (la); Fraroz; Froidefontaine; Gillois; Grangettes (les); Latette (la); Longcochon; Mièges; Mignovillard; Molpré; Mournans; Nans (les); Nozeroy; Onglières; Petit-Villard; Plénise; Plénisette; Rix; Trebief ; Bief-des-Maisons; Chalesmes (les); Chaux-des-Crotenay; Crans; Entre-deux-Monts; Foncine-le-Bas; Foncine-le-Haut; Perrena (la); Planches-en-Montagne (les); Treffay

Contexte :
TABLES DECENNALES > cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
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