Toutes les ressources Vers-en-Montagne, commune 118 résultats (9ms)

Locations de communaux, 1826-1940. Vente de terrains communaux, 1839. Aliénation d'une place vague, 1833-1835. Acquisitions de terrains faites par la commune, 1879. Délimitations de terrains entre la commune et des particuliers, 1852-1860. Estimation de l'ancien bâtiment des écoles, 1910-1911. Aliénation de la source dite de la Barre à la commune du Pasquier, 1883. Anticipation sur les terrains communaux faites par des particuliers, 1827-1890.

5E445/44 , 1826-1940  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Biens communaux

Elections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : Listes, 1907, 1920 et 1932 ; procès-verbal 1845, 1907 et 1920 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestation de serment des officiers, 1853-1863. Liste des sapeurs-pompiers composant la subdivision, 1863. Organisation de subdivision, 1906. Nominations de lieutenant et de sous-lieutenant, 1856-1914. Engagements quinquennaux, 1906-1911 et 1911-1916. Habillement et équipement, 1907-1922. Réglements, 1860, 1906-1911. Banquets, 1924-1926. Comptes, 1909-1911. Société de secours mutuels : subventions, 1927-1931 ; élection d'un délégué à la commission cantonale, 1932.

5E445/22 , 1845-1932  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Affaires militaires (série H) > Sapeurs-pompiers

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1882-1946 ; pour l'appel des votants, 1888-1946. Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Salins, 1884-1946 ; à la chambre d'agriculture, 1929-1934. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1932-1937. Condamnation emportant privation de droits électoraux, 1875.

5E445/25 , 1875-1946  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Listes électorales
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Vers, section D, le Parc, feuille 2.

3Pplan6225 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens

Travaux d'établissement d'un pont à bascule, 1904 ; plan, 1903. Adjudication du poids public, 1909. Construction d'un poste de pompage sis sur le poids public, 1939. Aménagement d'un bâtiment en bureau de poste, 1911-1915 ; baux, 1911-1950 ; transformation de la recette des postes en établissements de facture receveur, 1935. Adjudication du transport des dépêches, 1906 et 1912. Correspondance concernant l'emplacement du chalet, 1863.

5E445/30 , 1863-1950  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) > Travaux communaux
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Vers, tableau d'assemblage.

3Pplan6213 , 1824  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
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Vers, section B, le Village, feuille 1.

3Pplan6216 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens