Toutes les ressources Vers-en-Montagne, commune 118 résultats (12ms)

Désignation et classement des chemins, 1839. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O., 1867. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 ; supplément au tableau général, 1862. Budgets, 1893-1918. Subventions spéciales, 1858-1860. Subventions industrielles, 1880. Plan d'alignement des rues du village, 1876. Rue du Tatet ; travaux d'élargissement et de redressement, 1895-1899 ; dommage indemnité à Monsieur Hugon, 1900. Rue principale du village ; travaux, 1875-1876. C.V.O. n°1 de Vers au Latet ; état de viabilité, 1852-1856 ; travaux d'élargissement, 1853-1854 ; rectification, 1909-1910. C.V.O. n°2 ou rue principale : projet d'établissement de rigoles pavées, 1876. R.D. n°3 de Besançon à Gex ; cession de terrain par Jean Pierre Maraux, 1834. C.G.C. n°21 de Poligny à Nozeroy : concours des communes, 1865. C.G.C. n°103 de Besançon à Gex : actes d'acquisition d'immeuble pour cause d'utilité publique, 1910 et 1912. R.N. : itinéraire de Besançon à Gex, ancien GC. 103 : état des plantations ayant plus de 10 ans, sans date R.D. n°3 et 24 : travaux ; salaires dus à des ouvriers, 1857. Extrait du plan d'alignement de la travers de Vers, 1848. Cession de terrain à la commune fait par un particulier pour la rectification et l'élargissement du chemin de la place de Capois au cimetière, 1846. Délibérations du conseil municipal concernant les chemins, 1825-1833. Acte de cession par Madame Veuve Maraux au Gouvernement de terrain joignant la route royale n°3 de Besançon à Gex, 1835. Demandes d'alignement faites par des particuliers pour construction, 1834-1909. Adjudication pour le déblaiement des neiges, 1911. Délimitations de terrains entre la commune et des particuliers, 1852-1853. Autorisation de se pourvoir en justice contre le Prince Pierre d'Aremberg pour faire maintenir un sentier communiquant de Vers à Larderet traversant sa propriété, 1833. Réparation du pont établi sur la rivière de l'Anguillon, 1852-1853. Travaux de restauration du pont du Gué Belin construit sur l'Anguillon entre Vers et Larderet, 1857-1858 ; réparations, 1894. C.G.C. n°27 de Salins à Dortan ; reconstruction du pont suspendu établi sur la Bienne à Jeurre : contingents à demander aux communes, 1891. Aqueduc : construction, 1863. Correspondance, 1790-1938.

5E445/35 , 1790-1938  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O) > Voirie
/medias/customer_2/Images/3Pplan/ADJ39_3Pplan6214_jpg_/0_0.jpg
1 média

Vers, section A, les Bois, feuille 1.

3Pplan6214 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
/medias/customer_2/Images/3Pplan/ADJ39_3Pplan6215_jpg_/0_0.jpg
1 média

Vers, section A, les Bois, feuille 2.

3Pplan6215 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens
/medias/customer_2/Images/3Pplan/ADJ39_3Pplan6224_jpg_/0_0.jpg
1 média

Vers, section D, le Parc, feuille 1.

3Pplan6224 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vers-en-Montagne > Plans parcellaires napoléoniens

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1882-1946 ; pour l'appel des votants, 1888-1946. Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Salins, 1884-1946 ; à la chambre d'agriculture, 1929-1934. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1932-1937. Condamnation emportant privation de droits électoraux, 1875.

5E445/25 , 1875-1946  
Contexte :
Archives postérieures à 1789 > Elections et personnel (série K) > Listes électorales