Toutes les ressources Toulouse-le-Château, commune 98 résultats (17ms)

Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny. - Noms des principaux propriétaires : M. de Broissia, les héritiers, de M. de Balay, M. de Monnier, seigneur de Toulouse, M. Muyard de Cogna, la cure, les chapelles Gilles Jourdain, de Saint-Jean-Baptiste, de la Sainte-Trinité et de Sainte-Madeleine, la confrérie du Saint-Esprit, du même lieu.

1B157 , 1774-1776  

Location du moulin à blé

110J32 , Entre le 1er janvier 1787 et le 31 décembre 1961  

Location du moulin à blé : baux[1], 1787-1842. Projet sans suite de construction d'une maison de maître[2] : devis, 1828. Achat de terres à Toulouse-le-Château, dont Pré En Carrouge acheté par Claude Jobez, 1814-1844. Achats de terrains autour de Baudin sur la commune de Sellières, 1828. Correspondance avec Jeannet, avocat à la cour de Dole pour contentieux avec des propriétaires privés et publics sur le domaine, 1831-1837. Vente de l'usine, des dépendances, du mobilier et des marchandises par Adélaïde Jobez à son fils Edmond Monnier[3], 1849-1850. Contributions foncières sur les propriétés bâties (sur la compagnie de Toulouse), 1893-1895. Taxe sur les réserves spéciales de réévaluation, 1961.

[1] Les meuniers successifs se nomment Jannin, Emonin et Verdot. Le moulin cesse ses activités entre la fin de 1842 et le début de 1843.

[2] Commande à l'architecte lyonnais Champonnois, auteur de la villa palladienne à Syam. Le projet reste sans suite et M.-E. Monnier continue à résider à Poligny.

[3] Vente de l'usine, du domaine rural qui en dépend, du bois de Méprend (Sellières), du mobilier de la maison de maître, du matériel d'exploitation et du stock de marchandises.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.
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162 médias

Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

6M271 , 1798-1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Sellières

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/6 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/7 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières.

110Jplan6-110Jplan11 , 1808-1951  

Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières, 1808-1951.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4. > Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11.