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1 média

Toulouse, section A, feuille 2.

3Pplan5995 , 1809  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Plans parcellaires napoléoniens

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/4 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières
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54 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3838 , 1911  

Toulouse-le-Château

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Etats de sections et matrices
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60 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3837 , 1882  

Toulouse-le-Château

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Etats de sections et matrices

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/2 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières
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1 média

Toulouse, section C, feuille unique.

3Pplan5999 , 1809  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Plans parcellaires napoléoniens
/medias/customer_2/Images/3Pplan/ADJ39_3Pplan5993_jpg_/0_0.jpg
1 média

Toulouse, tableau d'assemblage.

3Pplan5993 , 1809  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Plans parcellaires napoléoniens

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/6 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/7 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières
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1 média

Toulouse, section A, feuille 3.

3Pplan5996 , 1809  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400.

3P3839 , 1908  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, folio 439 à 758, s.d. [fin XIXe].

3P3836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 826.

3P3842 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Etats de sections et matrices

Vignes de Toulouse-le-Château.

110J868 , 1813-1825  

Vignes de Toulouse-le-Château, 1813-1825.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Claude Jobez et son épouse Jeanne Marie née Benoit-Clément. > Propriété et gestion des terres et vignes.

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/5 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières
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1 média

Toulouse, section B, feuille unique.

3Pplan5998 , 1809  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P3841 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Etats de sections et matrices
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1 média

Toulouse, section A, feuille 1.

3Pplan5994 , 1809  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Plans parcellaires napoléoniens
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1 média

Toulouse, section A, feuille 4.

3Pplan5997 , 1809  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice foncière, folio 1 à 438.

3P3835 , 1822  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Etats de sections et matrices

Matrice foncière, compte 320 à 734.

3P3834 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Etats de sections et matrices

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/1 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières

Matrice foncière, compte 1 à 319.

3P3833 , 1810  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Etats de sections et matrices

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/3 , 1808-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Sellières
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98 médias

Etat de sections.

3P3831 , 1809  

Toulouse-le-Château

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Toulouse-le-Château > Etats de sections et matrices

Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy, dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny. - Noms des principaux propriétaires : M. de Broissia, les héritiers, de M. de Balay, M. de Monnier, seigneur de Toulouse, M. Muyard de Cogna, la cure, les chapelles Gilles Jourdain, de Saint-Jean-Baptiste, de la Sainte-Trinité et de Sainte-Madeleine, la confrérie du Saint-Esprit, du même lieu.

1B157 , 1774-1776  

Œuvres de charité du maître de forges.

110J785 , 1831-1929  

Œuvres de charité du maître de forges. Distribution de bons alimentaires (pain et viande), s. d. Prêt d'argent aux ouvriers et garantie, 1832-1929. Aide matérielle (vieux fourneau), 1898. Distribution de blé aux sinistrés de la grêle sur les communes de Toulouse et Fangy : état, bons, 1833. Aide aux orphelins, 1898-1908. Legs de M. Jobez aux filles pauvres de Sellières, 1831. Sollicitation extérieure pour une participation à des œuvres, 1908. Distribution de bois de chauffage aux ouvriers : avis.

Toulouse et Fangy.

110Jplan42 , 1815  

Toulouse et Fangy. Pré appartenant à Marie-Etienne Monnier-Jobez : plan parcellaire d'après le cadastre (couleur).

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Sellières et Toulouse-le-Château. Voir aussi 110Jplan42 et 110Jplan45.

Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières.

110Jplan6-110Jplan11 , 1808-1951  

Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières, 1808-1951.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4. > Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11.

Inondation des propriétés de Sellières.

110J1111 , 1931-1936  

Inondation des propriétés de Sellières : notes de la préfecture relatives aux mesures à prendre pour éviter les inondations de la Brenne.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Sellières et Toulouse-le-Château. Voir aussi 110Jplan42 et 110Jplan45.

Location du moulin à blé

110J32 , Entre le 1er janvier 1787 et le 31 décembre 1961  

Location du moulin à blé : baux[1], 1787-1842. Projet sans suite de construction d'une maison de maître[2] : devis, 1828. Achat de terres à Toulouse-le-Château, dont Pré En Carrouge acheté par Claude Jobez, 1814-1844. Achats de terrains autour de Baudin sur la commune de Sellières, 1828. Correspondance avec Jeannet, avocat à la cour de Dole pour contentieux avec des propriétaires privés et publics sur le domaine, 1831-1837. Vente de l'usine, des dépendances, du mobilier et des marchandises par Adélaïde Jobez à son fils Edmond Monnier[3], 1849-1850. Contributions foncières sur les propriétés bâties (sur la compagnie de Toulouse), 1893-1895. Taxe sur les réserves spéciales de réévaluation, 1961.

[1] Les meuniers successifs se nomment Jannin, Emonin et Verdot. Le moulin cesse ses activités entre la fin de 1842 et le début de 1843.

[2] Commande à l'architecte lyonnais Champonnois, auteur de la villa palladienne à Syam. Le projet reste sans suite et M.-E. Monnier continue à résider à Poligny.

[3] Vente de l'usine, du domaine rural qui en dépend, du bois de Méprend (Sellières), du mobilier de la maison de maître, du matériel d'exploitation et du stock de marchandises.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.

Toulouse, Darbonnay et Monay.

110Jplan45 , 1839-1865  

Toulouse, Darbonnay et Monay. Propriétés d'Etienne Monnier-Jobez : plans de bornage en couleur (lavis et encre) réunis en atlas[1] (lacunes), 1839 avec complément des propriétés acquises par Edmond Monnier, 1861-1865.

[1] L'atlas a été restauré en 2016.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Sellières et Toulouse-le-Château. Voir aussi 110Jplan42 et 110Jplan45.

Contrat de location d'un logement.

110J1112 , 1832-1892  

Contrat de location d'un logement appartenant à André Monnier à Toulouse-le-Château par Mlle Prévost, 1892. Créances vis-à-vis des locataires de Marie-Etienne Monnier : actes notariés, constats d'huissiers, estimations comptables et actes d'hypothèques, 1832-1842.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Sellières et Toulouse-le-Château. Voir aussi 110Jplan42 et 110Jplan45.

Propriétés.

110J978 , 1837-1889  

Propriétés. Vente des forges de Marnaval à Saint-Dizier et cession des parts de la société par Bathilde de Baudicour à sa sœur Félicité et son beau-frère Jules Becquey, 1837. Acte de vente par les consorts Prost à Bathilde de Baudicour, veuve Monnier, de terres sur Toulouse-le-Château, 27 novembre 1889.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Bathilde de Baudicour. > Documents de gestion.

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

2286W14 , 1966-1985  
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162 médias

Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

6M271 , 1798-1809  
Contexte :
POPULATION > Recensements de la population (1800-1936) > Documents nominatifs des recensements de la population (1800-1872) > Tableaux et états nominatifs communaux des recensements de population, an VII-1817 > Canton de Sellières

Remembrement arrêtés préfectoraux et procédure : Gatey (1967-1972) ; Gendrey (1972) ; Germigney (1972) ; Gigny-sur-Suran (1956-1957) ; Goux (1967-1968) ; Grande-Rivière (1964-1970) ; Graye-et-Charnay (1957-1963) ; Grozon (1969-1973) ; Les Hays (1971) ; Tancua (1969) ; Tassenières (1968-1972) ; Taxenne (1966-1972) ; Thoissia (1960-1968) ; Thoirette (1966) ; Toulouse-le-Château (1971) ; Tourmont (1966-1973) ; Vadans (1969-1973) ; Valempoulières (1968) ; Valfin-sur-Valouse (1971) ; Vaudioux (le) (1971) ; Vaudrey (1959-1971) ; Véria (1972).

258W27 , 1957-1973  
Fin des résultats