Toutes les ressources Toulouse-le-Château, commune 99 résultats (19ms)

Remembrement arrêtés préfectoraux et procédure : Gatey (1967-1972) ; Gendrey (1972) ; Germigney (1972) ; Gigny-sur-Suran (1956-1957) ; Goux (1967-1968) ; Grande-Rivière (1964-1970) ; Graye-et-Charnay (1957-1963) ; Grozon (1969-1973) ; Les Hays (1971) ; Tancua (1969) ; Tassenières (1968-1972) ; Taxenne (1966-1972) ; Thoissia (1960-1968) ; Thoirette (1966) ; Toulouse-le-Château (1971) ; Tourmont (1966-1973) ; Vadans (1969-1973) ; Valempoulières (1968) ; Valfin-sur-Valouse (1971) ; Vaudioux (le) (1971) ; Vaudrey (1959-1971) ; Véria (1972).

258W27 , 1957-1973  

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

2286W14 , 1966-1985