Toutes les ressources Toulouse-le-Château, commune 99 résultats (15ms)

Œuvres de charité du maître de forges.

110J785 , 1831-1929  

Œuvres de charité du maître de forges. Distribution de bons alimentaires (pain et viande), s. d. Prêt d'argent aux ouvriers et garantie, 1832-1929. Aide matérielle (vieux fourneau), 1898. Distribution de blé aux sinistrés de la grêle sur les communes de Toulouse et Fangy : état, bons, 1833. Aide aux orphelins, 1898-1908. Legs de M. Jobez aux filles pauvres de Sellières, 1831. Sollicitation extérieure pour une participation à des œuvres, 1908. Distribution de bois de chauffage aux ouvriers : avis.

Inondation des propriétés de Sellières.

110J1111 , 1931-1936  

Inondation des propriétés de Sellières : notes de la préfecture relatives aux mesures à prendre pour éviter les inondations de la Brenne.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Sellières et Toulouse-le-Château. Voir aussi 110Jplan42 et 110Jplan45.

Location du moulin à blé

110J32 , Entre le 1er janvier 1787 et le 31 décembre 1961  

Location du moulin à blé : baux[1], 1787-1842. Projet sans suite de construction d'une maison de maître[2] : devis, 1828. Achat de terres à Toulouse-le-Château, dont Pré En Carrouge acheté par Claude Jobez, 1814-1844. Achats de terrains autour de Baudin sur la commune de Sellières, 1828. Correspondance avec Jeannet, avocat à la cour de Dole pour contentieux avec des propriétaires privés et publics sur le domaine, 1831-1837. Vente de l'usine, des dépendances, du mobilier et des marchandises par Adélaïde Jobez à son fils Edmond Monnier[3], 1849-1850. Contributions foncières sur les propriétés bâties (sur la compagnie de Toulouse), 1893-1895. Taxe sur les réserves spéciales de réévaluation, 1961.

[1] Les meuniers successifs se nomment Jannin, Emonin et Verdot. Le moulin cesse ses activités entre la fin de 1842 et le début de 1843.

[2] Commande à l'architecte lyonnais Champonnois, auteur de la villa palladienne à Syam. Le projet reste sans suite et M.-E. Monnier continue à résider à Poligny.

[3] Vente de l'usine, du domaine rural qui en dépend, du bois de Méprend (Sellières), du mobilier de la maison de maître, du matériel d'exploitation et du stock de marchandises.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.

Toulouse, Darbonnay et Monay.

110Jplan45 , 1839-1865  

Toulouse, Darbonnay et Monay. Propriétés d'Etienne Monnier-Jobez : plans de bornage en couleur (lavis et encre) réunis en atlas[1] (lacunes), 1839 avec complément des propriétés acquises par Edmond Monnier, 1861-1865.

[1] L'atlas a été restauré en 2016.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Sellières et Toulouse-le-Château. Voir aussi 110Jplan42 et 110Jplan45.

Contrat de location d'un logement.

110J1112 , 1832-1892  

Contrat de location d'un logement appartenant à André Monnier à Toulouse-le-Château par Mlle Prévost, 1892. Créances vis-à-vis des locataires de Marie-Etienne Monnier : actes notariés, constats d'huissiers, estimations comptables et actes d'hypothèques, 1832-1842.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Gestion domaniale. > Gestion des domaines familiaux. > Sellières et Toulouse-le-Château. Voir aussi 110Jplan42 et 110Jplan45.

Propriétés.

110J978 , 1837-1889  

Propriétés. Vente des forges de Marnaval à Saint-Dizier et cession des parts de la société par Bathilde de Baudicour à sa sœur Félicité et son beau-frère Jules Becquey, 1837. Acte de vente par les consorts Prost à Bathilde de Baudicour, veuve Monnier, de terres sur Toulouse-le-Château, 27 novembre 1889.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Bathilde de Baudicour. > Documents de gestion.

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

2286W14 , 1966-1985