Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 593 résultats (36ms)

1779.

5E641/300 , 1779  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Impositions ordinaires (taille) et extraordinaires > Rôles des impositions ordinaires et extraordinaires (minutes).

1662.

5E641/11 , 1662  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».

1782.

5E641/473 , 1782  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Vingtièmes > Rôles des vingtièmes et des impositions. > Etats au net.

1684.

5E641/881 , 1684  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi. (Pour les pavés et fontaines).

1675-1708.

5E641/265 , 1675-1708  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB) > Délibérations municipales Assemblées générales des habitants > Extraits de délibérations > Registres d'extraits de délibérations du conseil de ville.