Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 593 résultats (3ms)

1786.

5E641/470 , 1786  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Vingtièmes > Rôles des vingtièmes et des impositions. > Minutes.

1787.

5E641/471 , 1787  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Vingtièmes > Rôles des vingtièmes et des impositions. > Minutes.

1788.

5E641/475 , 1788  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Vingtièmes > Rôles des vingtièmes et des impositions. > Etats au net.

1788.

5E641/474 , 1788  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Vingtièmes > Rôles des vingtièmes et des impositions. > Etats au net.

1789.

5E641/472 , 1789  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Vingtièmes > Rôles des vingtièmes et des impositions. > Minutes.

19 février 1618 - 1er mars 1678.

5E641/985 , 1618-1678  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. ( série DD) > Titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes et cens > Manuel et répertoire des cens et rentes > Etats/Livres/Manuels des cens et rentes dus à la ville de Salins.

19 juillet 1639 - 5 juillet 1642, 5 juillet 1642 - 22 janvier 1646, 4 août 1665 - 14 février 1667; 15 février 1667 - 3 novembre 1668, 19 septembre 1675 - 24 septembre 1677.

5E641/1185 , 1639-1677  

 Les cahiers de comptes de la fabrique de Notre-Dame Libératrice de 1639-1642 et 1642-1646 contiennent également des éléments comptables relatifs à la construction et au bâtiment de Notre-Dame Libératrice.

 

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Cultes > Fabrique de Notre-Dame Libératrice > Comptes.

19 mars 1492 - 5 juin 1494.

5E641/19 , 1492-1494  

A partir de ce registre, les délibérations du conseil de ville sont celles de la ville de Salins unifiée ; elles sont par conséquent antérieures au traité d'unification du Bourg-Dessous et Bourg-Dessus daté de 1497.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB) > Délibérations municipales Assemblées générales des habitants > Délibérations du conseil de ville > Registres des délibérations. > Salins.