Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 593 résultats (5ms)

1684.

5E641/881 , 1684  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi. (Pour les pavés et fontaines).

Livre de réceptions d'habitants de la ville de Salins.

5E641/281 , 1589-1790  

Répertoire alphabétique et chronologique de réception des nouveaux habitants en la ville de Salins faisant état des réceptions de 1589 - 1790 ; une mention en tête de l'ouvrage signale que ce livre a été débuté par Antoine Bonzon, secrétaire de la ville de Salins en 1710. Le registre des mandements 5 E 641/967* renseigne aussi sur les réceptions d'habitants du 15 mai 1625 au 17 décembre 1637, comme le compte des cents et rentes 5 E 641/993 indique la recette des deniers émanant de la réception des nouveaux habitants.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB) > Habitants Nouveaux habitants Manantage > Nouveaux habitants

1681.

5E641/875 , 1681  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi. (Pour les pavés et fontaines).

1666.

5E641/12 , 1666  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».