Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 593 résultats (3ms)

27 juin - 17 décembre 1583. Mention des actes du XIVe siècle au début du XVIIe siècle, annotation d'actes dans la marge datant de 1613, se rapportant à l'inventaire 5 E 641/2*. "Inventaire des titres du Bourg-Dessous de Salins, 1583. Inventaire, commencé le 27 juin 1583 et terminé le 17 décembre 1583, des archives de la ville de Salins déposées en la maison commune dite maison d'Arquinsey".

5E641/1 , 1583  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Inventaires anciens

1er juillet 1613. Mention des actes du XIIIe siècle au début du XVIIe siècle en 441 articles numérotés, table alphabétique des titres. "Inventaire, commencé le 1er juillet 1613, des archives de la ville de Salins déposées en la maison commune dite maison d'Arquinsey. Table alphabétique des titres de la ville de Salins contenus dans l'inventaire".

5E641/2 , 1613  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Inventaires anciens

20 mars 1749. Mention des actes de 1431 à 1742 en 34 articles numérotés. "Inventaire des titres et papiers concernant la ville qui se sont trouvés en la maison de Mr Brocard, vivant conseiller et avocat de l'hôtel de ville de Salins lors de la levée des scellées faite le 20 mars 1749".

5E641/4 , 1749  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Inventaires anciens

4 janvier 1765 - 28 novembre 1766. Classement thématique en 833 articles numérotés des actes du XIIIe au XVIIIe siècle suivis d'un supplément. Minutier de l'"inventaire des titres et papiers de la ville de Salins déposés en l'hôtel de ville, 4 janvier 1765, dit inventaire Lancrenon, terminé le 28 novembre 1766" du nom de son auteur François Nicolas Lancrenon, secrétaire greffier de l'hôtel de ville de Salins.

5E641/5 , 1765-1766  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Inventaires anciens

8 mai 1773. Mention des actes du XVIIIe siècle en 174 articles numérotés. "Inventaire des archives de l'hôtel de ville de Salins du 8 mai 1773 contenant les titres et papiers remis par le sieur Lancrenon, secrétaire greffier, au Sieur Chapuis, secrétaire entrant en exercice" dit Inventaire Lancrenon.

5E641/7 , 1773  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Inventaires anciens

22 juillet 1774. Mention des actes des XVIIe-XVIIIe siècles. "Inventaire des archives de la municipalité de Salins du 22 juillet 1774 concernant les titres et papiers remis par le sieur Chapuis, secrétaire greffier, au sieur Lancrenon son successeur rentrent en exercice" dit Inventaire Chapuis.

5E641/8 , 1774  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Inventaires anciens

1654.

5E641/9 , 1654  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».

1657.

5E641/10 , 1657  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».

1662.

5E641/11 , 1662  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».

1666.

5E641/12 , 1666  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».

1672.

5E641/13 , 1672  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».

Listes des membres du conseil de ville de Salins.

5E641/14 , 1541-1615  

 Il s'agit de 8 liasses correspondant aux tranches chronologiques suivantes : 24 décembre 1541 - 29 janvier 1542 ; 8 janvier 1551 - 28 décembre 1551 ; 20 janvier - 31 décembre 1568 ; 5 janvier - 31 décembre 1570 ; 4 janvier - 29 décembre 1571 ; 1er janvier - 31 décembre 1574 ; 2 janvier - 28 décembre 1577 ; 3 janvier - 31 décembre 1615.

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Administration communale (série BB) > Composition du conseil de ville