Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 591 résultats (4ms)

1692.

5E641/892 , 1692  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi. (Pour les pavés et fontaines).

8 mai 1773. Mention des actes du XVIIIe siècle en 174 articles numérotés. "Inventaire des archives de l'hôtel de ville de Salins du 8 mai 1773 contenant les titres et papiers remis par le sieur Lancrenon, secrétaire greffier, au Sieur Chapuis, secrétaire entrant en exercice" dit Inventaire Lancrenon.

5E641/7 , 1773  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Inventaires anciens

1692.

5E641/541 , 1692  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des receveurs des recettes et dépenses des impositions locales.

1753.

5E641/402 , 1753  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de perception de la capitation. > Etats au net.