Toutes les ressources Salins-les-Bains, commune 2 589 résultats (4ms)

1730-1731.

5E641/1078 , 1730-1731  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Justice.- Procédures.- Police. (série FF) > Comptes des amendes adjugées au profit de la ville > Comptes rendus auprès du Magistrat de Salins des amendes adjugées au profit de la ville.

30 décembre 1758 - 1er avril 1761, 10 avril 1761 - 10 avril 1762, 11 avril 1762 - 7 avril 1763, 8 avril 1763 - 7 avril 1764, 8 avril 1764 - 11 janvier 1765, 11 janvier 1765 - 31 janvier 1767, 31 janvier 1767 - 3 mars 1769, 3 mars 1769 - 23 juin 1775, 3 mars 1769 - 23 juin 1775 (double), 23 juin 1775 - 28 novembre 1780, 28 novembre 1780 - 7 juin 1784, 7 juin 1784 - 20 octobre 1788.

5E641/1187 , 1758-1788  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Cultes > Fabrique de Notre-Dame Libératrice > Comptes.

1657.

5E641/10 , 1657  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Actes constitutifs et politiques de la commune. (série AA) > Correspondance générale > Etats généraux - Etats provinciaux. > Extraits des délibérations et actes des Etats généraux de Franche-Comté. > « Recès des Etats de la province ».

1702.

5E641/311 , 1702  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Impôts royaux > Capitation > Rôles de l'assiette de la capitation. > Etats au net.